Philios
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 |  Sujet: GRMY – TOP – Coupable – 12 Juillet 1458 Ven 14 Jan - 1:35 | |
| GRMY – 12 Juillet 1458 – Coupable – TOP
Juge : Lubna
Procureur de l’Accusation : Ecm
Procureur du Réquisitoire : Kheldar
Témoins de l’accusation :
 Yolaine
Melian
Témoins de la défense :
Brennach
Godevin
Coupable + Prison 3 jours + Amende 50 écus
Verdict rendu le 12 Juillet 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*« Quand il n'y en a plus, il y en a encore. » se dit la procureur en entrant par la porte située au fond de la salle d'audience. Enfin, au fond, tout dépendait du révérenciel choisi. Elle tâcha de se concentrer, et commença son habituel acte d'accusation contre Grmy:*
Votre honneur,
En ce cinquième jour du mois de Juillet mil quatre cent cinquante huit, moi, Églantine Camille Marguerite, procureur du Béarn, met en accusation messire Grmy pour Trouble à l'Ordre Public.
Messire Grmy n'est surement pas surpris de se retrouver ici-lieu, car il en a l'habitude, et qu'il a décidé de ne pas coopérer avec la justice, et encore moins de lui obéir.
Je développe.
Messire Grmy, vous êtes accusé de Non Respect d'une décision de justice ainsi que de candidature illégale à l'élection municipale d'Orthez. Et oui, tout cela. Vous nous aurez donc tout fait messire Grmy.
Je vous rappelle le verdict rendu par Dame Lubna, juge du Béarn, à la date du 18 Juin 1458:
***********
Procès ayant opposé Grmy au Comté de Béarn
Grmy était accusé de trahison.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
En ce jour du 18 Juin de l'an de Grâce 1458
Moi Lubna Juge en Bearn
Rend mon verdict.
Grmy est accusé de trahison.
Bien vous reconnaissais les faits Grmy
Vous êtes coupable de Plusieurs révoltes et
récidiviste. On ne voit que vous en ce tribunal.
Entendu que l�accusé Grmy est un recidiviste dans ses actes de révoltes
Que le Bearn ne peux toleer cela
Moi juge lubna le condamne a 3 jours de prisons
A une amende cash pour frais de dossiers de
40 écus
Et A un bannissement de 60 jours du Béarn
Vous quitterais nos terres 1 semaine après le verdict rendu
Soit le 25 juin
Gardes emmenez le
Boum (coup de Gourdin)
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 40 écus.
***************
Or, si vous êtes présent ici, c'est que vous n'êtes pas ailleurs, vous êtes d'accord? Or, votre bannissement commençait le 25 Juin, et jamais vous n'avez quitté le territoire Béarnais! Pour qui vous prenez vous pour ignorer avec tant de mépris les décisions de justice?! Prenez vous ce tribunal pour une scène de théâtre? Nous prenez-vous, Dame Lubna et moi-même, pour des comédiennes qui joueraient une caricature de tribunal?! Non messire Grmy, vous êtes dans le véritable tribunal du Béarn, avec de véritables gardes, de véritables témoins, de véritables preuves et, par conséquent, de véritables peines que vous vous devez de respecter, en tant qu'homme.
Comme cela ne vous suffisait pas de vous jouer de cette cour et de ses décisions, vous avez eu envie d'aller plus loin dans votre provocation, dans votre perversité, dans votre obsession à troubler l'ordre public. Vous vous êtes présenté aux élections municipales de la mairie d'Orthez, malgré votre statut inéligibilité! Vous vous fichez donc éperdument de nous, ainsi que du Coutumier du Béarn, qui dit:
***************
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
...
5-Trouble à l'ordre Public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité du comté et de ses habitants.
...
Sujet du Béarn
Est citoyen Béarnais
* toute personne née dans une ville du Béarn et y possédant au moins une terre ou une échoppe.
* toute personne résidant depuis au moins 30 jours en Béarn et y possédant au moins une terre ou une échoppe.
Toute personne perd la citoyenneté Béarnaise si elle est reconnue coupable par la cour de justice Béarnaise.
Cette perte de statut citoyen est de 3 mois pour les cas de trahison et de haute trahison, de 2 mois pour les cas de brigandage. Pour les cas de trouble à l'ordre public, d'escroquerie grave ou de récidive d'esclavagisme et de petite escroquerie, cette durée est laissée à l'appréciation du Juge et ne saurait excéder 2 mois.
Loi électorale
Ne peuvent se présenter à des élections sur les terres du Béarn que les sujets ayant la citoyenneté Béarnaise.
***************
Après envoi d'un courrier de ma part vous demandant de respecter la loi et les condamnations à votre encontre, vous m'avez pas daigné utile d'obtempérer et de régulariser votre situation.
J'aurais plusieurs questions à poser à l'accusé avant d'appeler les témoins: Pourquoi ne pas respecter les décisions de justice?
Pourquoi vous entêter ainsi à troubler la tranquillité de votre village et de votre comté?
N'estimez vous pas raisonnable de vous soumettre au pouvoir temporel?
Pensez vous que vous ayez un problème de l'esprit, vous empêchant de raisonner comme une personne de bon sens? J'entends par là une explication médicale au fait que vous agissiez sans vous soucier des conséquences.
Je vous remercie par avance pour vos réponses.
J'appelle à la barre Dame Yolaine, qui a dû monter une armée sur Orthez, et qui défend la ville bénévolement. Elle pourra nous confirmer que vous êtes candidat à la mairie d'Orthez, et peut-être nous éclairer sur votre personnalité.
J'appelle également Dame Mélian, qui, de passage à Orthez, a aperçu la candidature de messire Grmy.
Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
Merci votre honneur.
*Un coup d'oeil au juge, et elle retourna à sa place.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Mesdames, Messieurs,
Je plaide coupable.
Oui, je devais quitter le Béarn fin Juin.
Mais je ne pouvais pas laisser Orthez sans buts; sans projets pour l'avenir !
Oui je suis coupable, mais ma culpabilité correspond juste à ma volonté de servir Orthez et de travailler avec les habitants pour faire de cette ville, une ville nouvelle !
Bien à vous !
GRMY.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
"Premier réquisitoire pour le gros Kheldar. Arrivant à sa place, il déroula un parchemin d'une longueur anormale"
En ce 8ème jour de juillet mil quatre cent cinquante huit, permettez-moi, cher accusé, de vous présentez vostre casier judiciaire. Oui ce machin qui pendouille ...
Croyez-bien qu'il est impressionnant. Je pense que vous avez le record du béarnais le plus rebel de toute l'histoire de nostre comté. Si je me l'autorisais, je vous applaudirais presque.
Je vous entends dire que vous oeuvrez pour le bien d'Orthez. Croyez-vous vraiment qu'en ne vous soumettant pas à vos peines, vous servez vostre villes pour le mieux. Je rappelle à toute fin utile à la Cours que ce pauvre est déjà responsable de 4 tentatives de prises de ladite mairie d'Orthez ainsi que d'appel régulier à la révolte que même la brillante Yolaine, pourtant habituée des chiffres, ne pourrait dénombrer.
Oeuvrer pour le bien d'Orthez ... vous nous prenez pour des jambons ?! je pense plutôt que vous souffrez de tendances suicidaires; parce qu'il faut vraiment avoir une araignée au plafond pour ne pas se conformer à une décision du tribunal, surtout quand elle est aussi grave que ça.
Mais n'ayez crainte ! Puisque vous cherchez à mettre un terme à vostre existance pathétique bien que fort distrayante pour ma personne, je vais vous donner ce que vous voulez.
*Vu le fait que l'accusé plaide lui-même coupable.
*Vu le fait que l'accusé est un multi-récidiviste dangereux dans le cadre des faits qui lui sont reprochés.
Moi, Kheldar, Procureur du Béarn requiers contre l'abbérent Grmy la peine de mort par tout moyen que le juge estimera efficace, juste et si possible amusant.
Notez d'ailleurs que je n'ai pas vraiment le choix de la peine. En tant que récidiviste, cette peine doit être plus lourde que celle infligée dans le premier procès. Ainsi, qui y a-t-il de plus pénible qu'une vie loin du Béarn ? Pas de vie du tout sans doute.
Au plaisir de vous retrouvez à vos funérailles, dans plusieurs boîtes séparées je l'espère !
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Bonsoir,
Je quitte Orthez dès demain matin.
Cordialement.
- Citation :
- La défense a appelé Brennach à la barre :
Moi Sieur Pierre, dict Brennach, fils de Sieur albérich, métayer et de sa femme Eglantine, né en l'an de grâce Mil quatre cent vingt huit près du vilage d'Arudy, vient témoigner en ce jour du cinq juillet de l'an de grasce mil quatre cent cinquante et huit, en faveur de l'accusé Sire Grmy qui doit répondre du délit de trahison et de non respect d'une décision de cet honorable tribunal.
Qu'il me soit permis tout d'abord de préciser que je fus fort surpris d'estre appelé à témoigner sur la demande du défenseur, étant plutost désireux de témoigner à charge dans le cas qui nous occupe. Cependant, respectueux des lois et de la pensée juridique qui dit que toute personne a droit à une défense honneste et équitable, je me dois de ravaler d'éventuels griefs contre l'accusé et de m'en tenir aux seuls faits favorables à la défense de l'accusé.
Ceci étant entendu, je déclare sous serment que je suis convaincu que l'accusé n'a point songé agir en mal, ce qui différencie l'intention de l'action. Qu'il ait commis ou non acte de trahison en refusant de se plier à un jugement est une chose, mais il est important de réfléchir aux raisons de son acte, pour le juger équitablement.
Or, il se trouve que Sire Grmy agissait selon ses dires pour le Bien du Béarn et de la cité. Il pense sincèrement que le gouvernement actuel et les gouvernements précédents, dont je fais partie, et dont j'ai fait partie d'ailleurs, agissent dans la mauvaise direction et produisent de mauvaises politiques, ou des politiques insuffisantes pour redresser la situation.
Il ressent une urgence de la situation et ne peut donc remettre à demain et encore moins à trois mois l'application de ses idées politiques qu'il se sent le plus apte à mettre en oeuvre.
Il ne nous appartient pas de juger ici de la véracité de telles affirmations, mais de jauger ce qu'elles nous apprennent sur le prévenu.
Sire Grmy est-il vraiment responsable de ses actes? Il s'identifie à ce point au Béarn, comté dont il fut l'un des pionniers, citoyen d'honneur et membre de l'administration à différents postes, qu'il ne peut supporter de le quitter et de ne plus agir activement en son nom. A ces postes, il n'a pas commis à ma connaissance actes de trahison à l'époque. Cela est venu plus tard, quand il en fut exclu.
Cela justifie-t-il ses actions? En aucun cas. Cela lui donne-t-il des circonstances atténuantes? Oui, je le crois. Cet amour du Béarn qui s'accompagne d'un amour de sa personne un peu exagéré le pousse à se mettre à dos bon nombre de citoyens mais toujours pour défendre ce qu'il croit bon pour Orthez et le comté.
Plusieurs personnes en halle d'Orthez ont d'ailleurs admiré sa persévérance à poursuivre ses objectifs. Je fais partie de celles-là.
En résumé de ce que je viens de développer, ses intentions sont bonnes mais son comportement le dessert.
Je réclame donc l'indulgence de la cour dans son jugement car à la lecture du programme politique du candidat Grmy, je dois avouer que j'ai vu moult bonnes idées qui s'il m'est permis de revenir à ce poste de tribun à l'avenir, je tenterai d'appliquer. Enfin, les voix des Ortheziens qui votent pour lui parlent en sa faveur. Je crois au peuple orthezien et il n'aurait pas élu un estre fondamentalement mauvais. S'ils ont voté, c'est en méconnaissance des lois concernant les droits civiques du prévenu mais en pensant que ses idées étaient les bonnes.
Pour conclure, si par ses récidives le prévenu fait preuve de comportement injurieux envers la cour, il a dernièrement reconnu les faits qui lui sont reprochés. S'il fait amende honorable, je pense qu'une dernière chance de prouver sa bonne foi devrait lui estre accordé.
Je remercie la Cour de m'avoir écouté. J'en ai terminé
- Citation :
- La défense a appelé Godevin à la barre :
bonjour votre honneur moi godevin descamps fils de gérard descamps et de mélanie de malicorne, né en bourgogne le 1 er janvier 1428 en mon âme et conscience, je jure sur le livre des vertus, que les dires que je vais déclarés sont vraies. je refuse de témoigner pour la défense de grmy; car je considère que malgré les antécédants du messire ambassadeurs tribuns, conseillers en animations, je n'admet pas qu'ont insultent, qu'ont accusent sans preuves; beaucoup d'Orthéziens ont été découragés par les accusations de grmy et ont quitté le béarn; ce triste sîr se présente a la mairie d'Orthez alors qu'il est banni du béarn par vos soins depuis le 25 juin; j'ai lu son programme, il a quelques points intéréssants; mais je doute qu'il le mette en place; car je me souviens d'une conversation en taverne avec ce messire et d'autres Orthéziens et des voyageurs; ce messire déclarait que si il était élu maire il partirait avec l'argent de la ville, alors comment peut-on avoir confiance en lui; moi je crois qu'il a un égo surdimensionné, et une tenacité a aller contre les lois assez importantes; j'ai essayé de le raisonné avec d'autres, rien n'a fait; il nous insultait, vociférait, appelait a la révolte etc; donc pas moyens de travailler avec lui. Je ne cherche pas a l'accabler, je cherche pas a le faire condamner a une peine lourde, je veux qu'ont lui fasse entendre raison si ont peut; a mon avis évitez la prison ça le rend encore pire. voilà ce que j'avais a dire, j'espère ppour lui qu'il changera d'attitude,et là peut-etre qu'ont changera de point de vue a son encontre. merçi de m'avoir écouter votre honneur.
- Citation :
- L’accusation a appelé Yolaine à la barre :
Bonjour votre honneur,
Je suis Yolaine, actuelle commissaire au commerce du Béarn.
Le conseil m'a envoyé le 30 mai à Orthez pour y constituer une armée pour sécuriser la ville à la veille des élections de juin où participait déjà l'accusé. J'ai ainsi eu depuis loisir d'observer ses méthodes de propagande aisément assimilables à du harcellement. Dès sa défaite, il fit état de son intention de se représenter à celles de juillet. Rapidement, certains, comme Messire Acar, lui rappelèrent que, selon un précédent jugement, il était inéligible. Il balaya l'objection. A l'approche du 25 juin, date où il était tenu de quitter notre Comté, ayant été banni, je lui rappelais moi-même ses obligations. Même réaction. Dès le 26 juin, premier jour de dépôt des candidatures, il alla s'inscrire et poursuivi sa propagande électorale avec un acharnement toujours aussi vif. Maintes fois, il fut averti qu'il encourait un nouveau procès à s'obstiner dans le refus de se conformer au jugement rendu. Il est toujours présent ce jour à Orthez et je l'ai encore croisé pour l'avertir. Il refuse de se conformer à ce qui ne lui convient pas et s'imagine toujours qu'il n'y aura aucune conséquence
- Citation :
- L’accusation a appelé Melian à la barre :
*Melian était assise, attendant son tour pour apporter son témoignage, un peu nerveuse. C'est alors qu'on l'appela, et qu'elle se leva pour se présenter devant la Cour du Béarn*
Adishatz à toutes et à tous
*Pour la procédure, elle déclina son identité.*
Moi, Melian de Ventoux, dame de Beost et de Mun, je jure sur le Livre des Vertus de dire toute la vérité et rien que la vérité.
*Ceci étant fait, elle décrivit les évènements survenus à Orthez.*
Mon époux le Seigneur de Beost et de Mun Acar de Ventoux et moi-mesme, sommes arrivés le 11 juin de l'an de grasce 1458 en la bonne ville d'Orthez, afin d'apporter nostre aide dans la lutte contre les tentatives de prise de pouvoir répétées auxquelles se livrait le sieur Grmy contre la Mairie de la ville susnommée. Nous assistasmes alors aussi bien à des attaques à l'encontre de la Bourgmestre en poste et son conseil municipal qu'à une propagande vigoureuse où il clamait haut et fort à qui voulait l'entendre qu'il était la seule et unique personne digne et capable de devenir maire de la ville pour la « sauver ».
Le 18 juin, le sieur Grmy entreprit de déposer en Halle Orthésienne son programme électoral. Mon mari entrepris alors la difficile tasche que celle de tenter de faire comprendre au sieur Grmy qu'il est inéligible en Béarn du faict de ses révoltes à répétition. L'homme n'en fit aucun cas, s'employant à tenter de retourner chaque phrase à son avantage et à nier que les Loys de ce Comté s'appliquent à sa personne.
L'accusé finit mesme, le 21 juin si je ne m'abuse, par se prétendre soutenu par le Conseil Comtal dans son action. Après de nombreuses tentatives pour le détromper, le Conseil procéda à la rédaction d'une annonce le 27 juin rappelant à la fois son inéligibilité et son bannissement qu'il refusait d'exécuter. Texte que je lui remis le jour mesme en main propre, et qui eut pour seule réponse de l'intéressé d'estre considéré comme un faux qu'Acar et moi-mesme aurions produit...
Et le 28 juin, alors que je passais devant la Mairie d'Orthez, je ne pus que constater l'affichage In Gratibus de son programme électoral qui accompagnait son dépost de candidature, en totale violation des Loys Béarnaises.
Merci de vostre attention.
*Elle fit révérence et laissa la barre des témoins pour prendre place dans la salle, espérant que son témoignage avait apporté une partie au moins des éléments nécessaires au bon déroulement de la Justice.*
- Citation :
- Verdict de la cour :
En ce jour du 12 juillet de l'an de Grâce 1458
Moi lubna Juge en Bearn rend mon verdict
Grmy vous êtes accusé de trouble à l'ordre public.
* Le juge était vraiment en colère par en cette matinée; Elle venait d'apprendre par le greffier que l'accusé ici présent avait encore fait une révolte pendant la nuit*
Bien Grmy, Quitter le Béarn Oui .
Mais sincèrement dois je vous croire?
Je suis fort septique voyais vous!
Vos dires ne sont que mensonges.
*avec une voix lassé par cet homme qu'elle ne voyait que trop au tribunal*
Entendu que l'accusé bafoue les lois du Béarn
Qu'il s'est présenté aux élections d'Orthez alors qu'il n'en n'avait pas le droit.
Qu'il ne respecte aucune décisions du tribunal
Grmy je vous condamne à 3 jours de prisons
Une amende cash pour frais de dossier de 50 écus
Garde emmenez moi cet énergumène !
Boum (coup de maillet)
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