Beppo123

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable d' Escroquerie le 5 novembre 1458
Accusé reconnu coupable de trouble à l'ordre public pour non respect de l'assignation le 5 novembre 1458

Acte d'accusation

Citation :: En ce 18ème jour de octobre de l'an de grâce 1458, Messire Beppo123 comparait devant lle Juge Sonia80200 présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, requérant pour le Duché du Bourbonnais Auvergne.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

«Messire Beppo123 vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé de motif de l'accusation selon l'article 2, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre II : De l'Economie

Titre B : Du commerce

Article 3 : De la déclaration d'importation

Alinéa a : De l'application de la déclaration.
Dès son entrée en Bourbonnais Auvergne et, en tous cas, préalablement à la mise en vente, l'importateur, qu'il soit mandaté ou en son nom, résident ou non du Bourbonnais Auvergne, doit déclarer, par courrier, au Commissaire au Commerce l'inventaire des marchandises à vendre, le ou les lieux de ventes prévus et le prix pratiqué. Il doit préciser s'il agit par mandat et en décliner l'intitulé.

Alinéa b : Du défaut de déclaration.
Toute mise en vente de produits importés, par un non résident du Bourbonnais Auvergne, non préalablement déclarés, est passible de poursuite pour escroquerie ainsi que d'une amende pouvant atteindre jusqu'à 300 écus.
Toute fausse déclaration est passible de poursuites pour escroquerie.

Article 4 : Des frais de douane

Alinéa a : Du montant des frais.
Les frais de douanes sont établis par le Commissaire au Commerce, avec un minimum de 50 écus. Le calcul s'effectue sur la base de la déclaration. Les frais de douanes ne s’appliquent qu’au-delà de 20 objets importés et vendus sur le territoire du Bourbonnais Auvergne

Alinéa b : Du paiement des frais.
Les frais de douanes sont payables en accord avec le Commissaire au Commerce par achat sur la foire d'un produit surtaxé spécifiquement mis à disposition.
Le refus ou défaut de paiement entraîne l'interdiction de la vente.

Alinéa c : De la vente illégale.
La vente en défaut de paiement des frais de douane est passible de poursuites pour escroquerie.

Alinéa d : De l'exonération des frais de douane.
Ne sont pas soumises aux frais de douane les importations commandées par le Commissaire au Commerce ou par une mairie du Bourbonnais Auvergne. La simple présentation du mandat ou du courrier du maire ou du Commissaire au Commerce valant contrat suffit à dédouaner la marchandise.
De même, les objets ou denrées que le duché du Bourbonnais Auvergne n’est pas en mesure de produire sont exonérés de frais de douane.

Livre III : Du Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 2 : De l'escroquerie
Toute infraction aux lois inscrites dans le livre II (De l'Economie) pourra être considérée comme escroquerie, sauf s'il est prévu un autre chef d'inculpation au délit.
L'escroquerie est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend le dossier à l’huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

"Il est indiqué dans ce dossier :

Sieur Beppo123, non résident du Bourbonnais Auvergne, a mis en vente un certain nombre de produits sur le marché dont des pains (preuve 1) et du vin selon les dire de la mairesse Dame Lamalice. Globalement en comptant les divers achats, c'est une cinquantaine de pains qui a été mis sur le marché (preuve 2) sans déclaration aucune.

Soupçonnant fortement que cet individu ne s'était ni acquitté des frais de douanes, ni n'avait pris la peine d'écrire au CAC pour déclarer ces importations, Dame Lamalice s'est chargée de lui écrire (preuve 3), sans recevoir à ce jour réponse de sa part. Dame Lamalice a alors avertit l'adjointe au prévôt Dame Beths en lui précisant qu'elle était prête à témoigner au tribunal lors du procès.
Dame Beths a alors écrit au CAC, Dame Malvinas pour avoir confirmation de la non déclaration et du non payement des frais de douanes (preuve 4), ce que Dame Malvinas confirme bien (preuve 5).

L'individu a été assigné a résidence par l'adjointe au prévôt Dame Beths (preuve 6)

Vous trouverez en preuve la copie inventaire des preuves."

Preuve 1 : https://2img.net/r/ihimizer/img252/4783/screenshot001jn.png
Preuve 2 : https://2img.net/r/ihimizer/img96/3006/screenshot004sh.png
Preuve 3 : https://2img.net/r/ihimizer/img209/1037/screenshot002t.png
https://2img.net/r/ihimizer/img245/8396/screenshot003v.png
Preuve 4 : https://nsa24.casimages.com/img/2010/10/18/101018093701335533.jpg
Preuve 5 : https://nsa24.casimages.com/img/2010/10/18/101018105418954622.jpg
Preuve 6 : https://nsa24.casimages.com/img/2010/10/18/101018100922963583.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=15412&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

L'accusation a appelé Lamalice à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Malice arrive à la barre et s'incline légèrement pour saluer.
"Mes respects Dames et Messires de la cour.
Je suis Lamalice, bourgmestre de Thiers. Je viens vous relater les faits dont j'ai été témoin. En date du 16, donc samedi, peu après l'ouverture du marché, de très bonne heure, j'ai fait mon tour habituel afin de vérifier si tout était en ordre. A vrai dire j'y vais plusieurs fois par jour, pour être certaine que les thiernois trouveront de tout à des prix corrects et pour faire des achats pour la mairie. Etant habituée à notre marché et connaissant à peu près ceux qui déposent quoi et quand, je fus surprise par la quantité de miches de pain à 6.20. Plus d'une quarantaine, ce qui a ce prix est plutôt rare à Thiers surtout à cette heure ci. J'ai donc acheté quelques miches et je ne fus pas trop surprise d'apprendre que celles-ci avaient été déposées par un voyageur ou un marchand-ambulant. Après avoir été faire un tour en taverne pour voir si par hasard je ne le rencontrais pas afin de m'expliquer avec lui, je me suis dirigée vers la mairie et de là j'ai écrit une lettre au Sieur Bepp0123, lui demandant de me signaler ce qu'il avait tout mis en vente et de retirer ses miches de pain. J'ai pris le soin de lui signaler qu'il devait demander l'autorisation de mise sur le marché et déclarer sa marchandise à la douane avant de vouloir vendre quoi que ce soit. Le sieur en question n'a pas daigné me répondre et pire que tout, a fait fi de ma demande de retirer ses biens. Il a d'ailleurs quitté Thiers en les laissant sur notre marché puisque deux jours après... j'ai encore acheté des jambons lui appartenant ! Il me semble aussi lui avoir pris des tonnelets de Tokay, mais je ne peux pas le confirmer avec certitude. Par contre je suis convaincue qu'il a dû faire pareil dans les villages voisins.

Malice regarde vers tantôt vers la cour puis vers la salle.

Je n'ai rien contre les marchands ambulants, mais je leur demande de respecter les lois en vigueurs et aussi d'avoir la courtoisie de répondre aux missives que nous leur adressons. Le marché donc notre économie n'est déjà pas facile à gérer au quotidien, alors si tout le monde fait ce qu'il veut... où allons-nous !

Je n'ai rien d'autre à ajouter.

Malice salue respectueusement la cour et va s'asseoir dans un coin pour suivre le procès en silence.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Lettre reçu par le juge de la compagnie marchande de Messire Beppo123, ajouté au dossier

Citation :: Expéditeur : Konrad72 , Edler von St.Wendelin
Date d'envoi : 22/10/2010 - 01:57:04
Titre : Beppo123
Cher Madame Sonia80200

Mon nom, je Konrad72. Je suis à la gilde de Saint-Wendelin, responsable de la
Concessionnaires et coordonnateur des ventes
J'ai découvert hier que nos concessionnaires, M. Beppo,Il a enfreint la loi.
Je regrette beaucoup que des excuses pour.
Ce n'est pas notre silence, les lois
les provinces et en blessant Kriminal comportement

Je voudrais au nom de la guilde de St Wendelin,
m'excuser auprès de vous et les citoyens de la province.

J'ai une suggestion pour vous

Nous, la guilde seront parfaites pour votre province
payer d'un montant de 200 écus ( Réparation )
Alors que l'argent est bon pour votre province.
Cet argent sera déduit de votre salaire Beppo - interne - En guise de punition
L'argent que nous, s'il vous plaît, apportez Montbrisson - en deux jours.
Je pense qu'il se fait beaucoup plus
comme une prison ou d'argent pour Nirvana

Je demande une réponse

Cordialement,

Konrad 72
Vice-président St. Wendelin guilde à Baden
Graf von Karlsruhe

version allemande

Sehr geehrt Frau Sonia80200

Mein Name ich Konrad72, ich bin bei der Zunft St. Wendelin , Zuständig für
Händlerkoordination und Verkauf

Ich habe gestern erfahren , dass unsere Händler , Herr Beppo
Gesetz Ihrer Provinz verletzt hat .
Ich bedauer das sehr und möchte mich dafür entschuldigen
Es ist nicht unser Still Gesetze
der Provinzen zu verletzen und kriminäl sich zu verhalten

Ich möchte mich in Name der St Wendelin Zunft dafür ,
bei Ihnen und Bürgern der Provinz entschuldigen

Ich habe einen Vorschlag für Sie

Wir , die Zunft , werden für Ihre Provinz Starfbrot
in Höhe von 200 Taler bezahlen
Damit das Geld Ihrer Provinz zu gute kommt
( Wiedergutmachung )
Dieses Geld werden wir Beppo vom Händlerlohn abziehen
als Strafe

Das Geld werden wir , wenn Sie erlauben, nach Montbrisson bringen

Ich denke damit ist wesentlich mehr getan
als Gefängniss oder Geld für Nirvana

Ich bitte Sie um Antwort

Mit freundlichen Grüssen

Konrad72
Vizepräsident St. Wendelin Zunft zu Baden
Graf von Karlsruhe

Réquisitoire

Citation :: *Le procureur écouta le témoignage de Lamalice et constata que l'accusé ne se défendait pas. Un courrier venait d'arriver au tribunal.
Quelques échanges entre le procureur et le Juge avant de continuer. *

Votre honneur, l'accusé n'a pas daigné venir se présenter à son procès ce qui prouve sa culpabilité.
Toutefois nous venons de recevoir une lettre de la compagnie marchande dont fait partit l'accusée et qui souhaite dédommager le Duché.

Devant le témoignage de Dame Lamalice, nous demandons la condamnation.
Toutefois, à la vue dette proposition de dédommagement.
Nous demandons la peine suivante :
- 1 écu symbolique au Roy.

Merci votre honneur.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :: Moi, Sonia80200 de Malaréac, agissant en qualité de Juge du duché du Bourbonnais-Auvergne, sous le règne de sa grâce Noeline de La Fléchère Marigny, va rendre à présent le verdict opposant Beppo123 à nostre Duché.

De part les preuves montrées en ce lieu et démontrant la culpabilité de l'accusé,
De part l'accord j'ai eu avec votre supérieur
De part la somme de 200 écus a été verser pour réparation

Je vous relaxe mais à l'avenir quand vous traversez notre dûché. Prenez contact auprès d'un maire si vous voulez vendre des denrées afin que vous ne vous retrouvez plus ici.

Jugement rendu à Clermont, Capitale du Bourbonnais Auvergne le 05/11/1458

DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 11 NOVEMBRE 1458

Accusé reconnu coupable de trouble à l'ordre public pour non respect de l'assignation le 5 novembre 1458

Acte d'accusation

Citation :: En ce 19ème jour d'octobre de l'an de grâce 1458, Messire Beppo123 comparait devant le Juge Sonia80200 présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Messire Beppo123 vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé de motif de Trouble à l'Ordre Public pour non respect de l'assignation selon l'article 2, Titre A du Livre IV du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre IV : De la procédure policière et pénale

Titre A : Du traitement des infractions

Article 2 : De l'assignation à résidence

Alinea a :
Lors d'une enquête effectuée par un maréchal ou le prévôt, celui-ci doit assigner une personne à résidence.
Seuls le personnel de la prévôté sous le regard du Prévôt, ainsi que le Juge et le Procureur sont en droit d'assigner à résidence. Ces deux derniers devront s'en référer d'abord au Prévôt. Quant aux greffiers, ils devront demander soit au Prévôt ou à ses adjoints.

Alinea b :
Une personne assignée à résidence n'a pas le droit de quitter le village où elle se trouve dès qu'elle a reçu l'assignation, sous peine d'être accusé d'un délit de fuite. (IV.B.4.f).

Alinéa c :
Pour les cas de trahison et haute trahison, la durée maximum de l'assignation à résidence est de 7 jours. Dans tous les autres cas la durée de l'assignation est de 10 jours au maximum. Ces durées seront prolongées si l'accusé n'a pas fournit les réponses aux questions qui lui ont été posées ou pour communiquer les documents qui sont sollicités. Dans des cas très particuliers, et sur décision du Juge notifiée par affichage publique, la durée de l'assignation peut être ramenée à 4 jours (nota bene, les situations particulières sont strictement limitées aux cas où l'accusé accepte ou demande un procès RP).

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend le dossier à l’huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

"Il est indiqué dans ce dossier :

Le 18 octobre 1458, Beppo123 a été assigné à résidence à Montluçon par l'adjoint au prévôt Beths (preuve n°1) suite à une enquête pour escroquerie ouverte à son encontre.
Ladite assignation courrait jusqu'au 26 octobre 1458, dans ledit village de Montluçon.
Beppo123 a pourtant quitté le village de Montluçon le 19 octobre, soit dès le lendemain, pour atteindre Bourbon d'après les rapports de douanes.

Dossier monté pour non respect de l'assignation par l'adjointe au prévôt Beths
Nouvelle assignation sur Bourbon (preuve 2)

Vous trouverez en preuve la copie inventaire des preuves."

Preuve 1 : https://nsa24.casimages.com/img/2010/10/18/101018100922963583.jpg

Preuve 2 : https://nsa24.casimages.com/img/2010/10/19/101019041132601983.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=15412&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

L'accusation a appelé Beths à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
*Beths se faisait rare ces derniers temps au tribunal ... manque de temps certain notamment, et puis peut être aussi une certaine habitude, monotonie peut être ... lorsqu'elle reçu une missive de la part d'un garde. Elle se trouvait à la prévôté en train de réfléchir sur un rapport de douane, lorsqu'un garde habillé en grande cérémonie, hallebarde au point était venu la trouver pour lui demander de l'accompagner jusqu'au tribunal.
Diantre ...

Rassemblant rapidement divers dossier, Beths se hâta et s'avança vers la barre lorsqu'elle constata qu'on l'attendait.*

Dame le Juge,
Messire le Procureur,
Membre de la Cour,

Veuillez pardonner, je vous prie, mon retard.

*Elle éplucha rapidement les éléments qui se trouvaient devant elle ... ah oui, le cas du marchand qui ne payait pas ses taxes et qui ne tenait pas compte des assignations*

Alors, les faits sont simples.

Le 18 octobre de l'an de grâce 1458 j'ai donner ordre pour mettre au arrêt le Sieur Peppo123 dans le cadre 'une affaire d'escroquerie sur le marché de Thiers.
Le sieur Beppo123 fut assigné à résidence à Montluçon pour une durée de 8 jours.

Las, non content de perturber le marché de Thiers, mais ceci est une autre affaire, donc, cet homme *Beths le montra du doigt* quitta Montluçon dès le lendemain de son assignation pour se rendre à Bourbon, où il fut de nouveau mis au arrêt par notre unité, et j'ai donc monté ce dossier de délit de fuite et de non respect d'assignation.

Je crois que je n'ai rien à ajouter.

*Tranquillement, Beths quitta la barre pour aller s'asseoir un peu plus loin dans la salle du tribunal.*

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire

Citation :: *Le procureur écouta le témoignage de Beths et constata que l'accusé ne se défendait pas.*

Votre honneur, l'accusé n'a pas daigné venir se présenter à son procès ce qui prouve sa culpabilité.

Devant le témoignage de l'Adjointe au prévôt Beths, nous demandons la condamnation.
Nous demandons la peine suivante :
- Trois jours dans nos geôles.

Merci votre honneur.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :: Moi, Sonia80200 de Malaréac, agissant en qualité de Juge du duché du Bourbonnais-Auvergne, sous le règne de sa grâce Noeline de La Fléchère Marigny, va rendre à présent le verdict opposant Beppo123 à nostre Duché.

De part les preuves montrées en ce lieu et démontrant la culpabilité de l'accusé,
De part le fait de non respect de l'assignation
De part de sa non présence dans ce tribunal

Je vous condamne à 3 jours de prison.

Jugement rendu à Clermont, Capitale du Bourbonnais Auvergne le 05/11/1458

DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 11 NOVEMBRE 1458