[Trouble à l'ordre public] Tarbes

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Tarbes au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Tarbes était accusé de trouble à l’Ordre Public  [/b][/size]


[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote] An de grasce 1458 le 27 Octobre

Procureur : Melisende560
Juge: Alienor28
Accusé : Tarbes
Victime : Tifenn
Top racket


*Melisende entre dans le tribunal va à la barre et pose un dossier devant elle *

Madame la juge je dépose ce dossier de trouble à l'ordre public devant vous. Messire Tarbes a racketté dame Tifenn et lui a dérobé tout ce qu'elle avait, la laissant sans aucun écu sur elle, sans rien pour se nourrir.

*Melisende s'approche du juge et lui tend les preuves recueillies*
[quote][b]Tifenn [/b]entre tremblante et Terrorisée au poste de Police
Je me nome Tifenn et je suis une simple voyageuse. Je me rendais, avec mon ami Gwâthmaethor de La Rochelle ou je suis allée voir Ma famille vers Dijon ou je vais rejoindre mon fiancé.
Nous étions donc hier à Blois et nous rendions à Montargis Demain.
Pendant la nuit, en voyageant de Blois à Orléans, nous nous somme fait agressé par Tarbes.
Pauvre femme en haillon, je ne possédais pas grand chose. Mais je pense mettre fait volé 7 pains, 5 sacs de maïs et 2 ecus.
Ainsi humiliée, violentée et traumatisée, je me retrouve sans ressource et affamé, sans possibilité de me restaurer. j'ai été considéré comme une vagabonde et mis en prison.
28-04-2010 04:38 : Le vagabondage est interdit dans cette ville. Vous avez passé la nuit derrière les barreaux, comme une loque que vous êtes (-1 PR).
28-04-2010 04:11 : Vous avez été racketté par Tarbes .
Aillant la possibilité d'en sortir je me suis empressée d'aller travailler à la mine afin de retrouver un minimum de dignité humaine au plus vite.

Je viens Donc porter plainte contre l'individu Tarbes. Je demande à ce que mes biens me sois rendu, plus de quoi indemniser le point de capacité que je vais perdre pour ne pas me restaurer ce soir et les jours de voyage en plus à cause de cette histoire[/quote]
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=51&u=13813378
les preuves sont accablantes !
Je vous fais lecture des textes régissant le racket dans notre Duché

LIVRE III : DU DROIT PENAL :
Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:
Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:
-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket)
-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

Madame la Juge en vertu de nos lois, le dossier est entre vos mains pour statuer sur ce trouble à l'ordre public et afin que justice soit rendue.

*Melisende s�en retourne à sa place attendant la plaidoirie de la défense. *
    [/quote]



[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]  La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
 [/quote]



[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]   
*melisende s'avance à la barre*
madame la juge, comme vous le remarquerez, le prévenu brille par son absence. Une missive lui a pourtant été envoyée dès son procès lancé, mais aucune nouvelle de lui, si ce n'est qu'il s'est empressé de prendre la fuite.
Voilà donc bien l'attitude d'une personne qui a des choses à se reprocher ! Qu'il est donc facile de s'en prendre à une voyageuse et la délester de tout ce qu'elle possède ! il est beaucoup moins facile de se présenter en ce tribunal !
je tiens à souligner que par son acte le prévenu, implicitement, a envoyé la victime en prison pour vagabondage. N'est ce pas une aberration ?
Madame la juge, au vu de l'absence du prévenu, des preuves que vous avez devant vous, des conséquences qu'a du subir la victime, je requière à l'encontre de messire Tarbes une amende de 80 écus assortie d'une peine de prison ferme de 3 jourq.

*melisende s'en retourne à sa place, attendant le verdict.

[/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.  [/quote]



[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote]  [b]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/b]
 
Laceter, Juge d'Orléans sorti de son délibéré pour rejoindre la salle d'audience. Il y entra, salua respectueusement tout le monde puis s'installa avec le dossier de l'affaire Tarbes devant lui. Il se tourna vers l'accusé et lui déclara:

Messire Tarbes,

Vu les textes de Loi relatifs au brigandage ou racket

Attendu que l'accusation a apporté des preuves irréfutables

Attendu que ces preuves apportées par la victime Dame Tifenn vous a formellement reconnu le jour de l'agression

Attendu que le vol de tous les biens a valu une nuit en prison pour vagabondage à la victime

Attendu que vous n'avez daigné vous présenter au Tribunal pour la plaidoirie de votre défense

Attendu que le Trouble à l'Ordre Public pour racket est reconnu

Nous, Laceter, Juge d'Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui sont reprochés et vous condamnons à 2 jours de prison ferme et une amende de 50 écus

Prévôt, veillez à la bonne éxécution de la peine de Messire Tarbes

Gardes, veuillez emmener le condamné.

Le Juge fit retentir son maillet.

La séance est levée.


Orléans, le 5 Janvier de l'an de grasce 1459


Laceter, Juge d'Orléans

[b]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 50 écus.[/b]
[/quote]