[Trouble à l'ordre public] Cousinhube

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Cousinhube au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Cousinhube était accusé de Trouble à l’Ordre Public  [/b][/size]


[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote] An de grâsce 1458 le 6 novembre

Procureur : Melisende560
Juge : Alienor28
Accusé : Cousinhube
Victime : Blois

*Melisende entre dans le tribunal un dossier sous le bras et s'installe à la barre pour traduire le contrevenant*

Madame la juge je me trouve devant vous afin de juger une affaire pour trouble à l'ordre public. Messire Cousinhube a acheté du blé en quantité sur le marché de Blois et ce sans aucune autorisation du maire.

* Melisende s'avance vers le juge et dépose la preuve devant elle *

http://nsa19.casimages.com/img/2010/11/06/101106063001657656.png


Voici le texte auquel je me réfère afin de poursuivre cet homme

Arrêté du 17 octobre 1457 pour la protection du marché.

En vue de protéger le marché de la ville de Blois et ses habitants, et en plus des lois ducales sur la protection des marchés, la mairie arrête que :

4. Il est interdit à tout non-Blésois d'acheter les produits ci-dessous sans autorisation préalable écrite du maire :

- le blé

- la farine

- les couteaux

Madame la juge, le dossier est entre vos mains pour statuer sur ce trouble à l'ordre public et afin que justice soir rendue

*Melisende s'assoit et patiente attendant de voir si cet homme va au moins venir se présenter*
 [/quote]



[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
  [/quote]



[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote] *melisende s'approche de la barre*
Votre honneur, vous l'avez sans doute remarqué mais le prévenu brille par son absence. Aussitôt son larcin effectué, il a pris la fuite. Non seulement il a pris la fuite, mais en plus il s'en est allé avec une quantité très importante de sacs de blé et ce sans demander aucune autorisation au maire. A l'appui votre Honneur, ces preuves que nous ont fourni d'autres bléiculteurs.

http://img256.imageshack.us/img256/256/preuveachatmassifdebl.png

En l'occurrence, votre Honneur, au vu du délit commis, du fait de la fuite du prévenu, je requière à son encontre une peine de 3 jours de prison ferme assortie d'une amende de 50 écus.
*melisende s'en retourne à sa place attendant le verdict.*
[/quote].



[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
 [/quote]


[u][b]L’accusation a appelé Islington à la barre [/u][/b]

Voici son témoignage

[quote] Islington alla à la barre, non sans sourire .


Il ne connaissait pas ce côté de la barre !Maintenant, c'était chose faite !


Votre Honneur,


Ce matin, j'ai eu effectivement la visite d'un client qui m'a achété 6 pains. Il me paraissait pressé.


Néanmoins, voulant que mes comptes soient en ordre, j'ai pris le temps de lui faire une facture :


http://img222.imageshack.us/img222/5182/achatdeblcousinhube.jpg


Islington déposa la facture près du procureur.


Islington après avoir salué le procureur et jeté un coup d'oeil au juge, regagna son siège.
  [/quote]


[u][b]L'accusation a appelé Gork666 à la barre[/b][/u]


[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote] [b]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/b]

Juge d'Orléans, Laceter entra dans la salle du Tribunal. Il salua d'un mouvement de tête les présents et posa sur le bureau le dossier de l'affaire Cousinhube. Suite au délibéré trés long, il s'installa dans son fauteil puis dit:

A la vue des textes de Loi relatifs aux achats sur le marché de Blois et du Duché d'Orléans

Attendu que ces dispositions ont été bafouées

Attendu que l'accusation a rapporté des preuves irréfutables par le biais de courriers, de témoignage

Attendu que l'accusé est non-Orléanais et a acheté en grande quantité du blé sans accord ni autorisation préalable de la Mairie de Blois ou du Duché d'Orléans

Attendu que le témoignage de Messire Islington l' identifie bien comme l'acheteur du blé en date identique que les preuves de l'accusation

Attendu qu'il est parti de Blois dés son achat frauduleux effectué

Attendu que l'accusé Messire Cousinhube n'a point souhaité nous faire l'honneur de se présenter en ce Tribunal pour faire sa plaidoirie de la Défense

Attendu que le Trouble à l'Ordre Public est bien reconnu, que l'acte de l'accusé ne peut resté impuni

Nous, Laceter, Juge d'Orléans, nous vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 3 jours de prison ferme et 25 écus d'amende.

Orléans, le 23 décembre de l'an de grasce 1458

Laceter, Juge d'Orléans

[b]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et une amende de 25 écus.[/b]


[/quote]