Philios
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 |  Sujet: Jean_Gilles_Robert – TOP – Coupable – 19 Septembre 1458 Dim 9 Jan - 4:05 | |
| Jean_Gilles_Robert – 19 Septembre 1458 – Coupable – TOP
Juge : Adam1
Procureur de l’Accusation : Ecm
Procureur du Réquisitoire : Ecm
Témoins de l’accusation :
 Fruitbasket
Philios
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Amende 10 écus + Prison 3 jours
Verdict rendu le 19 Septembre 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Ecm entra dans la salle d'audience. Une nouvelle fois, le traître avait été convoqué au tribunal. Comme à son habitude, elle débuta son réquisitoire:*
Votre honneur,
en ce vingt-sixième jour du mois d'Août mil-quatre-cent-cinquante-huit, nous, Églantine Camille Marguerite, procureur du Béarn, mettons en accusation messire Jean_Gilles_Robert pour Trouble à l'Ordre Public à l'encontre du comté du Béarn.
Laissez moi tout d'abord vous relater les faits:
A la date du 21 Juin 1458, vous avez pillé les stocks de la mairie de Lourdes, et vous vous êtes enfui pour échapper à la justice. Malheureusement pour vous, on ne trompe pas des centaines de Lourdais sans en payer les conséquences, et vous avez été jugé coupable de Haute Trahison, soit le chef d'accusation le plus grave, à la date du 13 Août 1458.
Je vous lit le verdict rendu à cette époque:
************
Jean_gilles_robert Haute trahison Coupable
**COOPERATION JUDICIAIRE**
Citation:
En ce jour du 13 Aout de l'an de Grâce 1458
Moi lubna Juge en Bearn rend mon verdict
Jean_gilles_robert vous êtes accusé de haute trahison.
Entendu que vous êtes partis de la mairie en dérobant la quasi-totalité de ses biens, que vous avais trahi la confiance de tous les villageois, que vous avais ruiné plusieurs années de travail des anciens maires.
Entendu que preuve ont été donné de votre culpabilité dans ce tribunal par les différents témoins de l'accusation.
Entendu que pour votre défense vous plaider non coupable en accusant les villageois de faux témoignages
Jean_gilles_robert vous êtes coupable de haute trahison
Et banni des terres du Béarn pendant une durée de 90 jours (3 mois)
Je vous condamne à 3 jours de prison
Et une amende cash de�. écus
Fait à Pau le 13 Aout de l'an de Grâce 1458
Lubna Juge en Bearn
************
Nous sommes donc face à un non-respect d'une décision de justice. En effet, messire Jean_Gilles_Robert a été déclaré indésirable sur les terres béarnaises pour une durée de 3 mois à la date du 13 Août. Or, nous sommes le 26 Août, et vous êtes de toute évidence toujours en Béarn, puisque vous êtes devant notre cour aujourd'hui, et que votre nom figure sur la liste des habitants de Lourdes, disponible en mairie.
Vous avez donc enfreint le Coutumier, qui dit:
************
En prononçant ses jugements, le juge énonce la Coutume en se basant sur le bon sens juridique et les trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume :
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3) la jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
Collaboration
En cas de besoin, il est exigé de chacun de collaborer avec les représentants du Pouvoir Comtal.
*************
En plus de cela, vous vous adonnez à la provocation en prenant les postes de miliciens déposés par la mairie. Un pilleur de caisses indésirable qui défend la ville où l'on ne veut pas de lui, voilà un bien piètre tableau!
Je vais appeler à la barre Dame Fruitbasket de Ouiskai, actuelle mairesse de Lourdes, qui nous confirmera votre présence en ville, ainsi que messire Philios, Lieutenant de la Prévôté du Béarn, Chef-Maréchal de la Ville de Lourdes, Officier assermenté de la Prévôté du Béarn.
*Ecm fit un pas vers l'accusé*
Cher accusé, je vous propose un marché tout ce qu'il y a de plus honnête. Si vous quittez le Béarn séance tenante, et que vous vous engagez sur l'honneur à purger votre peine, je demanderai la relaxe pour cette affaire. Réfléchissez-y, vous avez tout à y gagner.
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
L'accusé bénéficie aussi du droit de se défendre lui-même, ainsi que d'appeler des témoins pour prendre sa défense.
Je vous laisse donner la parole aux différents partis votre honneur.
*Ecm alla se rasseoir, en espérant que Jean_Gilles_Robert allait enfin accepter de se défendre, et surtout qu'il allait quitter le Béarn..*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
J'ai été injustement jeté en prison et dépouillé de mes biens, mais jamais il n'a été fait mention d'autre chose.
Vous ne m'avez jamais signifié cet acte et donc votre procédure est abusive.
La relaxe est la seule possibilité.
Et je réclame des dommages et intérêts pour acharnement à mon encontre
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Pour une fois, le fidèle accusé du tribunal du Béarn avait avancé une défense.*
Votre honneur, c'est inconcevable, ai-je réellement entendu les mots "injustement jeté en prison" de la part de l'accusé?!
*Se tournant vers Jean_Gilles_Robert*
Alors selon vous, quel doit-être le sort réservé à un homme qui trahit la confiance de ses villageois en volant des milliers d'écus à sa propre mairie, au détriment total de tous les villageois, qui ont dû payer pour votre félonie?! Vous avez échappé de peu à la peine capitale, et jugez vous heureux de cela!
Quand à nous dire que vous n'étiez pas au courant, c'est un peu trop facile. Le tribunal vous a envoyé une missive pour vous informer que vous étiez reconnu coupable de Haute-Trahison.
Par ailleurs, si vous seriez resté dans la région où se déroulait votre procès, c'est à dire le Languedoc vous n'auriez pas été mis en procès aujourd'hui. Et puisque vous n'étiez pas en Languedoc justement, la moindre des choses aurait été de se renseigner sur le verdict. Tout de même, nous parlons de Haute-Trahison!
Enfin, si je décide de vous croire, et que j'entends que vous n'avez pas eu vent de votre bannissement, ce dont je doute fort, vous avez toujours le droit à ma proposition de conciliation. Vous pouvez juger sur l'honneur de purger votre peine et de quitter le Béarn pour les trois prochains mois; Libre ensuite à vous de faire ce qu'il vous convient de votre existence, en respectant les lois des provinces que vous traverserez, bien entendu.
Si vous refusez, je demande à ce que vous soyez reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public pour non respect d'une décision de justice, et que vous purgiez une peine de trois jours de prison ainsi qu'une amende de 35 écus.
A vous de décider accusé, soit vous revenez dans le droit chemin en tant qu'homme libre, soit vous continuez d'ignorer la loi, en allant au devant de sérieux problèmes judiciaires.
Pour ce qui est des dommages et intérêts réclamés par l'accusé, je ne vois pas au nom de quoi il se donne le droit de réclamer quoi que ce soit au comté, qui n'est en rien fautif dans cette affaire.
*Ecm alla se rasseoir.*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
J'ai trouvé un matin ce torchon près de moi un matin dnas une prison après avoir été détroussé.
Expéditeur : Le tribunal du Comté
Titre : Le tribunal a rendu son verdict
Le tribunal a rendu son verdict, dans le cadre d'un procès vous mettant en cause.
Aucune information de bannissement là bas.
Je demande la relaxe
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Fruitbasket à la barre :
*s'avance à la barre*
Bonjour à tous, je suis la maire actuelle de Lourdes, en effet ce sire connu pour son départ le lendemain de sa défaite aux élections municipal avec la caisse de la ville, cet individu à osé ce présenter à la milice de notre beau village, que fut mon étonnant quand je vois sa signature de présence ... je l'ai aussi clairement reconnu... Ce rustre ose ce pavaner dans nous en ce moquant de la loi..
*Puis se retire*
- Citation :
- L’accusation a appelé Philios à la barre :
*Philios était une fois de plus mandé au tribunal pour témoigner, encore une fois il s'agissait du traitre qui avait pillé Lourdes, à croire qu'il était tombé amoureux du Procureur ou de la Juge...*
Adishatz Dame Juge, Dame Procureur,
Votre honneur, Je me présente, Lieutenant Philios de la Prévôté du Béarn. En tant qu'officier assermenté de la Prévôté du Béarn j'atteste que ce qui suit est l'exacte vérité :
Alors qu'il est sous le coup d'un jugement de bannissement en raison de sa culpabilité dans l'affaire du pillage de la ville de Lourdes, l'accusé était encore présent à Lourdes à la date du 25 août au moment où j'ai monté ce dossier contre lui. Je tiens à préciser que avant de me rendre icelieu en ce jour du 27 août 1458, j'ai vérifié dans les registres de la Ville et j'atteste ce jour de sa présence à Lourdes. Ceci démontrant bien le mépris qu'il accorde aux verdicts prononcés contre lui...
De plus, je tiens à préciser que au cours de la nuit du 24 au 25 août 1458, j'ai eu la surprise de croiser l'accusé qui faisait parti de la milice de Lourdes.
Donc non seulement il n'a cure des jugements mais en plus il nous nargue...
En effet comment après avoir éhontément pillé la ville de Lourdes, peut on croire qu'il est soudainement l'envie de se sentir concerné par la défense de celle-ci...
En tant qu'Officier assermenté du Béarn j'atteste de la véracité des faits que j'ai cité ici.
*Philios saluat d'un signe de tête le juge avant de se rasseoir à sa place, attendant la suite du procés.*
- Citation :
- Verdict de la cour :
En ce jour du 19 Septembre de l'an de Grâce 1458
Moi Adam1 Juge en Béarn rend mon verdict
Nul n'est censé ignorer la loi, et encore moins ses décisions !! En faisant la sourde oreille au verdict du tribunal du béarn, en revenant délibérément narguer nos instances civiles vous aggravez votre cas. Ayant pris connaissance de votre bannissement loin du béarn, vous auriez dû en rester loin ! Mais de cela vous n'en avez cure, de plus je constate que vous restez sourd aux propositions de conciliation de notre procureur pour éviter ce procès, vous cherchez donc à retourner en prison je vais, en conséquence, vous donner satisfaction. 3 jours à croupir au cachot vous donneront de quoi vous recueillir dans l'humidité et l'obscurité. Ah ! et une amende de 10 écus pour completer le tout car vous ne déméritez pas monsieur jean gilles robert !!
Vous avez commencé votre carrière comme mauvais maire, maintenant vous devenez mauvais garçon votre dossier grossit au fil du temps au point que vous rivalisez avec les pires malfrats de ce comté, puisse ce moment de recueillement en compagnie des rats vous faire réfléchir !!nous garderons toujours un oeil sur vous . | |
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