Philios
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 |  Sujet: Jack.sparrow – TOP – Coupable – 11 Novembre 1458 Dim 9 Jan - 3:45 | |
| Jack.sparrow – 11 Novembre 1458 – Coupable – TOP
Juge : Shallimar
Procureur de l’Accusation : Tritium
Procureur du Réquisitoire : Tritium
Témoins de l’accusation :
 Cooky
Dotch
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Amende 10 écus + Prison 2 jours
Verdict rendu le 11 Novembre 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Tritium entra dans le tribunal avec le dossier fourni par Dame Cooky. Il avait préparé son acte d'accusation pour ne rien oublier, et lu à voix haute et claire :*
Votre honneur,
En ce huitième jour du mois de Novembre mil quatre cent cinquante huit, nous, Tritium, en tant que procureur du Béarn, mettons en accusation Messire Jack.sparrow, résident déclaré du village de Saint Claude, en Franche Comté, pour Trouble à l'Ordre Public à l'encontre de la ville d'Orthez.
En effet, cette personne s'est présentée aux élections municipales d'Orthez sans être citoyen Béarnais. De plus, après un rappel de la loi béarnaise, et un avis lui donnant 24 heures pour faire savoir le retrait de sa candidature, messire Jack.sparrow n'a pas dégné faire savoir le retrait de son offre, prétextant la méconnaissance du coutumier béarnais, qui pourtant lui avait été rappellé par Dame Cooky.
Accusé, en maintenant votre candidature auxélections municipales d'Orthez vous avez enfreint les points suivants du Coutumier du Béarn :
**********
* Lois :
1. Toute personne se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn doit respecter les lois royales et locales. En cas d'infraction elle sera poursuivie par le Comté du Béarn .
2. Nul n'est censé ignorer la Loi
3. Le Comté du Béarn est régi par le droit coutumier.
**********
Sujet du Béarn :
Est citoyen Béarnais
* toute personne née dans une ville du Béarn et y possédant au moins une terre ou une échoppe.
* toute personne résidant depuis au moins 30 jours en Béarn et y possédant au moins une terre ou une échoppe.
Toute personne perd la citoyenneté Béarnaise si elle est reconnue coupable par la cour de justice Béarnaise.
Cette perte de statut citoyen est de 3 mois pour les cas de trahison et de haute trahison, de 2 mois pour les cas de brigandage. Pour les cas de trouble à l'ordre public, d'escroquerie grave ou de récidive d'esclavagisme et de petite escroquerie, cette durée est laissée à l'appréciation du Juge et ne saurait excéder 2 mois.
Loi électorale :
Ne peuvent se présenter à des élections sur les terres du Béarn que les sujets ayant la citoyenneté Béarnaise.
Pour les élections comtales la liste ne pourra être déposée officiellement au château [IG] qu'une fois obtenu l'accord du Comte en exercice qui devra vérifier les casiers, la citoyenneté et l'affichage en place publique (gargote) de la liste.Une fois la liste déposée, il ne pourra être changé plus de Quatre (4) noms sur la liste présentée, étant entendu que les éventuels remplaçants doivent remplir les critères d'éligibilité. L'utilisation du nom d'une personne sur une liste sans son accord peut entraîner plainte et poursuite judiciaire contre le meneur de la liste en infraction.
Le non-respect de la loi précitée, et instituée comme telles dans le Coutumier du Comté du Béarn entraînera des poursuites judiciaires de la part du Comté du Béarn contre les contrevenants et rendra les contrevenants, ou les listes dont ils sont membres, inéligibles.
**********
Accusé, n'ayant pas daigné retirer votre candidature malgré la demande formulée par Dame Cooky, et le Béarn ayant déjà rencontré des problèmes avec des candidats non Béarnais, ne pensez pas que ce procès sera pris à la légère.
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
J'appelle maintenant mes Dames Cooky d'Ascoli, Maire d'Orthez et Sergent de la Prévôté, et Dotch de Cassel, Chef-Maréchal d'Orthez, qui pourront confirmer que Messire Jack.sparrow s'est présenté aux élections, qu'il n'est pas Béarnais, et que malgré leur demande, il n'a pas retiré sa candidature.
Merci votre honneur.
*Tritium alla s'asseoir, et laissa la place aux témoins.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Madame le Juge,
Monsieur le Procureur,
Je suis donc Jack Sparrow, habitant de Saint Claude en Franche-Comté, entre Geneve et Poligny, et honnete voyageur quoi:qque certains m'appellent Brigand pour des raisons que j'ignore. Je voyageais avec des amis et ils m'ont laissé ici en raison d'une grande fatigue qui m'a obligé à me reposer quelques jours. Je suis maintenant remis, mais cette terre me plait, les gens y sont sympathiques et je reste quelques jours de plus tant que je ne me fais pas chasser.
Je me permets de commencer par une remarque qui n'entachera pas la validité du procès, mais qui remet en cause mon Honneur.
J'ai informé dame Cooky de ma méconnaissance du Coutumier au moment où j'ai posé ma candidature aux élections de votre magnifique ville. Jamais je n'ai dit ne pas connaître les articles après qu'elle me les eut énoncés. Ce serait me moquer de vous, et je n'oserais pas.
Je devrais demander la nullité de ce procès. En effet, il a été ouvert le 8 novembre sans indication d'heure Dame Cooky a écrit sa missive le 6 novembre certes, mais ne l'a envoyée le 7, regardez
* tend la preuve numéro 1 *. Donc, rien ne prouve que le délai de 24 heures est déjà écoulé !
Heureusement, je souhaite que ce tribunal fonctionne correctement, et je vous l'affirme haut et fort : ce matin du 9 novembre, je n'ai pas encore retiré ma candidature ; et quand bien même je voudrais, je ne pourrais pas, puisque je suis assis à ce tribunal en train d'être jugé.
D'ailleurs, l'élection est passée, et dame Corenn l'a emportée haut la main avec 88% des suffrages.
Ai-je enfreint une des grands principes de votre coutumier ?
Bon père de famille : bien que n'ayant ni épouse ni enfant, je pense que voir une ville sans personne qui souhaite en prendre la tête, et se proposer gentiment pour le faire, est une chose honnête et mérite respect. Je sais que certains d'entre vous ont pensé : "c'est un brigand ! Il va nous piller !" mais c'est là me faire un procès d'intention. Je me permets de vous rappeler par ailleurs que le seul candidat au moment où je me suis présenté disait haut et fort : "c'est une erreur ! ne votez pas pour moi !" et a dû être extrêmement soulagé en me voyant arriver.
Universalité d'action : on a déjà vu de nombreux candidats se présenter à une mairie sans que cela n'empêche le candidat naturel de gagner. Je vous tends une dépêche avec les résultats récents de l'élection à Loches, en Touraine, *tend la preuve numéro 2* où pas moins de 10 personnes briguaient la mairie. Je pense d'ailleurs que cette attidue renfloue les caisses de la mairie à raison de 50 écus par personne.
Jurisprudence : et là je sèche. J'ai appris trop tard - l'élection terminée - que vous avez eu des précédents fâcheux. Mais il s'agissait de brigands notoires alors que je ne suis qu'un honnête voyageur, on ne peut donc pas dire que les conditions aient été les mêmes et qu'on puisse parler de jurisprudence.
Pourquoi n'ai-je donc pas retiré ce programme ?
J'ai dit à dame Corenn que quand on gagne contre quelqu'un, on a plus de légitimité que quand on gagne seul avec 100% et qu'on peut se voir reprocher, en cours de mandat, d'avoir gagné par défaut.
Mais trève de plaisanterie ! Au moment de la demande, j'étais crédité dans les sondages de moins de 10% des votes. Comme je vous l'ai déjà dit, je suis seul ici, sans personne en embuscade prêt à voter pour moi et à me faire passer à la dernière seconde. Il était donc certain que votre loi - dont le but est d'empêcher un non-sujet béarnais d'accéder à un siège municipal ou ducal - était respectée dans l'esprit, à défaut de l'être à la lettre.
Imaginez que sinon, cela m'obligeait à me lever (ce pigeon est arrivé dans la nuit), à trouver un parchemin, une plume, à rédiger une missive, à me déplacer jusqu'à la mairie, à la coller, éventuellement à en faire une copie pour la prévoté... Tout ça alors que l'esprit de la loi était respecté et que j'avais sommeil, j'ai préféré dormir. Vous n'allez quand même pas être sévère avec un pauvre honnête voyageur qui a préféré se reposer ?
Parlons sévérité justement et venons-en à la peine que vous allez prononcer. Comme j'ai dit, je suis ici encore quelques jours je pense. Chaque jour, je contribue à la richesse de votre Comté en travaillant à la mine pour un salaire de misère et sans rechigner. Et vous savez beaucoup mieux que moi qu'elle en a bien besoin, la mine, de travailleurs comme moi. Il serait dommage de condamner fortement quelqu'un qui contribue à votre bien-être. En particulier, chaque jour passé en prison, c'est une journée de moins à la mine. De même en cas de forte amende, je serais obligé de me tourner vers un travail mieux rémunéré. Je pense que la peine la plus adaptée est une amende de principe d'un écu.
Je n'ai pas beaucoup plus en tout cas, puisque je viens de vider ma bourse en tournées générales à la taverne "L'orthezienne", comme pourront vous le confirmer Cooky, Gandref, Mitzi2006, Manue_ange et Mathiew666, mes compagnons actuels de taverne.
pièce numéro 1 => https://2img.net/r/ihimizer/img209/1430/courriercooky.jpg
pièce numéro 2 => http://www.degloriaregni.com/KAP/index.php?id_depeche=6503
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Tritium attendait son deuxième témoin qui ne venait pas.
Il commença donc son réquisitoire :*
Votre Honneur,
L'accusé essaye de troubler ce tribunal en citant des lois et des faits qui n'ont rien à voir avec l'acte d'accusation.
Il parle de jurisprudence, en se nomant honnête voyageur et en nommant les autres brigands notoire ? Un des "autres en question est Ensomulv, qui a été deux fois maire de Tarbes avant de comparaitre devant ce même tribunal pour les mêmes faits reprochés, or était-il notoirement connu comme brigand ? Certainement pas, sinon jamais le Béarn ne l'aurait laissé se présenter une première fois. Il se nomme lui-même "honnête voyageur" mais est-ce qu'être un voyageur n'est pas justement contraire à être maire d'un village ? Pour quoi passerions-nous si nous étions gouvernés par des voyageurs venus d'on ne sait où, et donc la seule chose dont on soit sûr c'est qu'ils continuront à voyager, et donc ils partiront, peut-être avant la fin d'un mandat, et peut-être avec l'argent des Ortheziens !
Puisque l'accusé semble s'amuser à citer les mauvais passage du coutumier, je me permets de rappeler la partie du coutumier qu'il a violé :
"Loi électorale :
Ne peuvent se présenter à des élections sur les terres du Béarn que les sujets ayant la citoyenneté Béarnaise."
Or il cite des preuves qui, à part embrouiller le procès, ne servent à rien ! Car aucune loi ne dit qu'il a 24 ou même 48 heures pour retirer sa candidature, mais qu'il ne peut se présenter aux élections.
Aucune loi ne dit qu'un étranger peut gagner, et j'insiste sur le terme gagner, car, peu importe le résultat que Messire Jack.sparrow pourrait vous montrer, ce n'est pas le fait de gagner les élections qui lui sont reprochés, mais de s'être présenté aux élections, sans jamais faire la moindre référence au résultat !
Nous seront la proie de tout les brigands si n'importe quel étranger, non citoyen Béarnais, pouvait prétendre a nos élections. Ils se diront "les Béarnais ne condamnent pas les gens qui ne respectent pas leurs propres lois, allons donc nous présenter à leur élections pour les voler !"
Ce serait inadmisible ! Un maire doit-être un citoyen, quelqu'un de responsable, pas un voyageur étranger !
De plus, cet individu nous prends pour des gagne-petit ! Croit-il donc que nos lois sont là pour nous enrichir ? Non ! Les lois sont là pour protéger les citoyens, et en l'occurence, les citoyens Orthèsiens. Et pour les protéger, il ne faut pas permettre à n'importe qui de se présenter aux élections.
Cette fois-ci, les élections ont eu une fin heureuse pour le Béarn, mais la prochaine fois ?
Il ne faut pas laisser le moindre espoir de prise de mairie aux brigands, je demande donc une peine exemplaire de 20 écus d'amande et de trois jours de cachot, votre honneur !
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Madame le Juge,
Je me permets de rappeler à cet ignoble individu qui se dit procureur que la coutume est supérieure aux lois. Que la coutume dit bien "bon père de famille, universalité d'action, jurisprudence" et qu'elle s'applique à tout jugement, même ceux régis par une loi.
Bref, je suis disposé à vous acheter 20 écus d'amAndes à défaut de payer une amEnde de 20 écus, quand je les aurai, puisque comme je vous l'ai dit, j'ai tout dépensé dans la taverne municipale d'Orthez.
Quant aux trois jours de prison, ça me convient, à conditions que vous donniez suite à mes quelques doléances que voici :
De une, vous ferez ouvrir le cachot chaque après midi afin que je puisse me faire offrir une tournée, nécessaire à mon équilibre (je ne pourrai pas me payer moi-même de verre puisque je suis à la ruine comme je l'ai déjà dit). Et dimanche matin pour que je puisse assister à la messe.
De deux, vous veillerez à ce que ma couche soit confortable. Il n'y a rien de pire que de mal dormir et j'espère bien, sitôt la peine purgée, partir d'ici sans avoir à passer encore une semaine à l'auberge. Les gens d'Orthez sont fort aimables, sincèrement, mais vous, monsieur le Procureur, vous avez une sale tête, sitôt que vous plaidez on a envie de se boucher les oreilles, vous êtes froid comme une gelée de printemps, et vous ne me donnez qu'une envie, c'est de partir loin.
De trois, vous veillerez à ce que le soleil n'entre pas trop dans ma cellule. Ca me fait mal aux yeux, trop de soleil, et les rayons d'hiver sont les pires car très bas.
De quatre, vous ne servirez pas de soupe au menu. J'ai horreur de la soupe, vous ne pouvez pas imaginer.
De cinq, vous enverrez le procureur s'excuser à ma sortie de prison pour l'atteinte à mon Honneur. Il a prétendu plusieurs fois que je suis un brigand, je le mets au défi de prouver ses dires. S'il ne le fait pas, je serai obligé de porter plainte contre lui.
De six, vous accepterez qu'à ma sortie, j'aille expliquer aux Ortheziens qu'ils paient des impôts car le comté jette les mineurs en prison.
Six doléances pour trois jours. Je pense que ma demande est honnête. Je vous laisse juger, Madame le Juge !
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Cooky à la barre :
*Cela faisait longtemps maintenant qu'elle n'avait pas été appelée à venir témoigner à la barre. Elle s'était bien accommodée du fait de devoir simplement assister aux procès sans en être partie prenante. Mais voila qu'elle était appelée cette fois, aussi s'avança-t-elle au devant de l'assemblée.*
Votre Honneur,
Je me nomme Calypso Ysabella d'Ascoli, dite Cooky. Résidente d'Orthez, je suis également Sergent de la Prévôté. En tant qu'officier de la Prévôté du Béarn, j'atteste que les faits dont je vais vous parler maintenant sont exacts.
Les élections municipales de notre bonne ville ont eu lieu ce jour. Trois candidats s'étaient présentés. Le premier a déposé sa candidature dans un excès de zèle et a tout de suite précisé qu'il retirait sa candidature, le troisième est Dame Corenn, orthezienne de longue date, qui vient d'être élue.
Le second est l'accusé, messire Jack.sparrow. Or, comme l'a précisé Notre Procureur et comme j'ai pu le voir précédemment sur les rapports de recensement, Messire Jack.sparrow n'est pas résident orthezien, pas plus qu'il n'est béarnais.
De ce fait, je lui ai écrit pour lui rappeler les lois électorales en vigueur et lui demander de retirer sa candidature et d'informer les ortheziens de ce retrait.
Je lui avais en effet laissé un délai de 24h, la fin des élections approchant alors à grands pas.
Messire Jack.sparrow m'a alors répondu pour me dire qu'il n'avait pas eu connaissance de la loi lui interdisant de se présenter. Il n'a cependant pas retiré sa candidature, pas plus d'ailleurs après avoir reçu un second courrier de ma part dans lequel je lui rappelai que n'ayant pas retiré sa candidature, il serait assigné en procès.
Je vous remercie de m'avoir écoutée Votre Honneur.
*Un léger signe de la tête pour signifier qu'elle avait dit ce qu'elle avait eu à dire, puis elle regagna sa place dans la salle.*
- Citation :
- L’accusation a appelé Dotch à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Ca y était, elle était contente, elle avait enfin son original ! Les débuts du procès lui avaient laissé penser que ce serait une bataille de procédure, mais finalement, elle s'était calée dans son fauteuil et avait écouté le prévenu. Lorsqu'il eut enfin terminé, elle prit la parole pour rendre son jugement. *
Messire Jack.sparrow, je voudrais vous rappeler tout de même un certain nombre de points, à commencer par le fait que nous sommes dans un tribunal et non au théâtre. La suite logique de cette affirmation est que la Justice n'est pas une comédie ! Et les Béarnais ne sont ni un public, ni des figurants !
Aussi, en ayant ainsi pris à la légère les lois du comté en vous présentant à une élection sans être Béarnais (Loi électorale :
Ne peuvent se présenter à des élections sur les terres du Béarn que les sujets ayant la citoyenneté Béarnaise.) et les actes de ses représentants, j'estime qu'il y a offense envers le Comté du Béarn, même si vous dîtes que c'est parce que vous vous y sentez bien.
Donc, je vous condamne à 2 jours de prison et 10 écus d'amende. Je gage que ces deux jours vous donneront tout le loisir d'observer les recoins de votre cachot, et si vous vous ennuyez ensuite, vous pourrez toujours compter les brins de paille de votre couche.
* Elle saisit le marteau et l'abat sur le bureau. *
La Justice est rendue !
Aujourd'hui 11ème jour du 11ème mois de l'An 1458, à Pau.
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