Teppo

Casier Judiciaire de Teppo

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1458 Relaxé

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Décembre 1458
Procès instruit le 27 Novembre 1458
Verdict rendu le 3 Décembre 1458

Nom de l'accusé: Teppo

Procureur: Elisabeth Stilton
Juge: Prud de Normandie

Acte d’accusation

Citation :

Nouvelle journée de procès qui commence. Quel travail je vous jure si seulement les gens respectaient les lois

Madame le juge, Bonjour,

Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Prud.de.Normandie et moi même Dame Elisabeth Stilton procureur, sommes réunis à Rouen en vingt septième jour de novembre 1458, pour juger Messire Teppo.

Elle se lève et commence à parler.

Cet homme a embauché le lundi 8 novembre 1458, Messire Lucho, à Bayeux, il a donc enfreint le décret suivant :

Citation :

La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée consacrée au travail à la mine.

Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine »L'ensemble des villageois est fortement invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village. Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction de dépôt d'offre d'emploi se verra demander 2 jours de travaux aux mines à effectuer dans les cinq jours suivants, avec preuve à l'appui.Toute personne se refusant à travailler ces 2 jours pour le duché sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen , en ce vingt-six juillet de l' An 1458
Ciciaa, Duchesse de Normandie

Malgré tout l'accusé à le droit d'être assisté par un avocat, il peut donc contacter Messire Alberic le Bâtonnier.

Elisabeth retourna à sa place.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Spoiler:
moi teppo je dépose la preuve que jai travailler pour la punision davoir déposer un offre pour travail un lundi désolé mon ordie ouvre les couriels mes peu pas répondre pour donner la preuve encore désolé teppo
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Facilement réglé cette affaire au moins.

Madame le juge, cette personne a prouvé qu'elle voulait réparer sa faute. Je demande la relaxe.

Se tournant vers l'accusé.

Attention je suis indulgente cette fois ci. Si jamais je vous revois à cette place vous connaitrez ma colère.

Retourne à sa place.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Verdict

Citation :

Attendu que l'accusé a montré sa bonne foi en réparant sa faute sans même attendre le verdict , Nous , Prud de Normandie , Juge de la Normandie , relaxons le sieur Teppo . Nous espérons qu'à l'avenir il fasse plus attention et lui souhaitons de ne pas revenir devant nous sur le banc des accusés .

Fait à Rouen ,
le 3 décembre 1458

Prud de Normandie ,
Juge
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.