deedee
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 |  Sujet: Tallyas Jeu 6 Jan - 18:45 | |
| Procès de Tallyas - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1458
 coupable
Dernière édition par deedee le Mar 22 Fév - 18:02, édité 1 fois | |
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deedee
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| | Sujet: Re: Tallyas Jeu 6 Jan - 18:46 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Décembre 1458
Procès instruit le 14 novembre 1458
Verdict rendu le 7 Décembre 1458
Nom de l'accusé: Tallyas
Procureur: Elisabeth Stilton
Juge: Prud de Normandie
- Acte d’accusation
- Citation :
- Nouvelle affaire, nouvelle personne mais toujours aucun respect des lois.
Madame le juge, Dame Tallyas, bonjour.
Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Prud.de.Normandie et moi même Dame Elisabeth Stilton procureur, sommes réunis, à Rouen en ce triste quatorzième jour de novembre 1458, pour juger Dame Tallyas.
Cette personne est entrée, armée, le 09 Novembre 1458 sur notre territoire, sans Laisser Passer. Par cet acte elle a enfreint le décret du 20 février 1458, confirmé par le décret du 17 Juillet 1458. Sa demande de LP a été réfusée et cette personne reste toujours sur notre territoire.
- Spoiler:
- Citation :
- Normandes et Normands,
Amis étrangers,
Voyageurs,
Comme vous le savez, vous qui visitez si nombreux notre beau duché, la Normandie est soucieuse d’accueillir, de protéger toutes personnes désirant visiter ses terres, de découvrir ses forêts, profiter de ses plages, manger son poisson frais et surtout déguster la plus succulente des boissons : le calva.
Malheureusement, depuis plusieurs semaines, des groupes de brigands pullulent sur nos routes et les attaques se multiplient apportant chaque jour leur lot de victimes.
De plus, de nombreuses villes tombent un peu partout dans le royaume et nostre Duché est désigné comme étant une des prochaines cibles.
Afin d'assurer la sécurité sur notre territoire, de protéger la population, de protéger les voyageurs, les mairies et le château ducal, nous décrétons que:
- les laisser passer sont obligatoires pour rentrer dans le Duché sans quoi nos armées se verront dans l'obligation d'intercepter les contrevenants
- les laisser passer sont obligatoires pour traverser le Duché
- que les ressortissants étrangers au domaine royal qui veulent rester en nostre duché fournissent deux garants
- que le voyage en lance et/ou en arme est prohibé
- que la capitale, Rouen, est interdite à tout ressortissant étranger au domaine royal
Le Duc et son conseil vous enjoignent à respecter ces consignes pour le bien de tous et toutes et de prendre contact avec nostre prévôt, Sirclavel. Tout manquement à ces obligations est passible de poursuites ou de mauvaises rencontres avec la Bande de Normandie.
Ces mesures prendront effet lundi 22 février 1458.
Que cela soit su de tous et toutes.
 - Citation :
- Moi, Ciciaa , Duchesse de Normandie par la volonté du Roy , et des Normands, salut et paix.
Qu'il soit su à travers toute la Normandie
Que la loi martiale est maintenue, que de par ce fait les frontières sont fermées.
Que l'armée de Rouen est maintenue en faucheuse.
Que les armées de Dieppe et Avranches sont mises en faucheuse.
Que toute personne devra avoir un LP pour passer les frontières.
Que les villes seront protégées par des lances qui effectueront la défense par roulement .
Que pour assurer cette défense des terres Normandes la levée de Ban est maintenue pour l'instant.
Nous demandons à tous les nobles de se mettre en contact avec leur maire, Prevost ou Connétable pour la coordination de leur mission.
Ceci permettra à certains soldats de pouvoir retrouver leur propriété le temps de revoir leur famille.
Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, néanmoins les ambassadeurs étrangers devront rester dans leur ambassade à Caen.
Faict à Rouen , en ce dix-sept juillet de l' An 1458
Ciciaa, Duchesse de Normandie
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela qu'il contacte le bâtonnier Messire Albéric.
Elle retourne à sa place.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Elle se leva.
Madame le juge, la femme a bien quitté le territoire normand en retournant en Bretagne comme demandé par le prévôt.
Je demande la relaxe
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Témoin n°1 de l’accusation :Gaugéricus
- Citation :
- Mesdames, Messieurs,
Je vous présente mes salutations distinguées.
Dame Tallyas est arrivée armée le 9 novembre de l'an de grâce 1458.
Je l'ai invité via le courrier officiel à respecter les règles établies par notre Duché.
J'ai contacté notre Prévôte qui m'a formulé la réponse suivante :
J'ai refusé le LP, ce soir même, en lui précisant bien que si elle restait, je transmettait son nom à la justice et à l'armée.
Donc a surveiller et si demain elle est encore en Normandie, en procès direct
Le lendemain, le 10 novembre, Dame Tallyas était toujours à Lisieux et toujours armé.
A titre indicatif, le 11 novembre, Dame Tallyas avait enfin quitté Lisieux mais n'avait pas quitté la Normandie et était arrivé à Bayeux alors qu'il lui avait été prescrit de quitter notre Duché.
J'espère que ces éléments vous permettront de prendre la décision la plus adéquate.
- Verdict
- Citation :
- Si je relis les minutes de ce procès , l'accusée est arrivée à Lisieux le 9/11 et se retrouve le 11/11 à Bayeux , alors qu'on lui a demandé de quitter la Normandie . Par ce comportement , nous jugeons que l'accusée n'avait que faire du respect de nos lois . Par conséquent , nous , Prud de Normandie , Juge de la Normandie , déclarons coupable Tallyas d'être entrée en Normandie sans LP , enfreignant la loi Martiale en vigueur au moment des faits . Nous la condamnons à une peine de prison de 2 jours , où qu'elle se trouve .
Fait à Rouen ,
Le 7 décembre 1458
Prud de Normandie ,
Juge
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
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