Shiva

Casier Judiciaire de Shiva

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1458 Relaxé

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Décembre 1458
Procès instruit le 28 juin 1458
Verdict rendu le 7 Décembre 1458

Nom de l'accusé: Shiva

Procureur: Horloger
Juge: Prud de Normandie

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de dame Shiva, accusée de trouble à l'ordre public après avoir pénétré en territoire Normand sans Laissez-Passer.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, dame Shiva, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Dame Shiva, vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public, en vertu du non respect du décret paru le vingt-deux mai mil quatre cent cinquante huit faisant acte de loi par son scel, et spécifiant la nécessité d'être muni d'un Laissez-Passer pour circuler en Normandie.

Fait à Rouen, le vingt-et-unième jour de juin de l’an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre honneur,

Comme vous pouvez le constater, l'accusé n'a que faire du droit qu'il lui a été donné de se défendre.

Son manque de respect envers la Cour ne peux que m'amener a demander que votre Honneur applique la peine maximale a son encontre.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Verdict

Citation :

L'accusé semble avoir rejoint Aristote pour l'éternité , il nous semble donc naturel de classer ce procès . Huissier prenez note ...

Fait à Rouen ,
Le 7 décembre 1458

Prud de Normandie ,
Juge
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.