Sephiroth666

Casier Judiciaire de Sephiroth666

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1458 coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Décembre 1458
Procès instruit le 23 Novembre 1458
Verdict rendu le 3 Décembre 1458

Nom de l'accusé: Sephiroth666

Procureur: Elisabeth Stilton
Juge: Prud de Normandie

Acte d’accusation

Citation :

Nouvelle journée de procès qui commence. Quel travail je vous jure si seulement les gens respectaient les lois

Madame le juge, Bonjour,

Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Prud.de.Normandie et moi même Dame Elisabeth Stilton procureur, sommes réunis à Rouen en vingt troisième jour de novembre 1458, pour juger Messire Sephiroth666.

Elle se lève et commence à parler.

Cet homme a embauché un lundi Messire Bullitt16, il a donc enfreint le décret suivant :

Citation :

La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée consacrée au travail à la mine.

Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ». L'ensemble des villageois est fortement invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village. Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction de dépôt d'offre d'emploi se verra demander 2 jours de travaux aux mines à effectuer dans les cinq jours suivants, avec preuve à l'appui.Toute personne se refusant à travailler ces 2 jours pour le duché sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen , en ce vingt-six juillet de l' An 1458
Ciciaa, Duchesse de Normandie

Malgré tout l'accusé à le droit d'être assisté par un avocat, il peut donc contacter Messire Alberic le Bâtonnier.

Elisabeth retourna à sa place.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Je n'ai nul besoin d'un avocat puisque je suis quelqu'un d'honnête.

Faut dire que j'étais hors de Dieppe, le dit Lundi tous à la mine et un de mes cochon devait se faire abattre.
Bien que je n'étais pas ignorant de cette loi. Le jour de la semaine, soit Lundi, m'avait échappé puisque j'ai des affaires urgentes à traiter.
Cela reste tout de même une faute de ma part et je m'en excuse.
Donc, je suis prêt à entendre un verdict juste, sous mes quelques raisons, dans l'optique de faire de cette affaire une simple formalité et de reprendre au plus vite nos activités personnels, agréablement
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Elle croirait presque à un rêve.

La personne fait amende honorable.
Je demande donc une peine de 5 jours de mine en compensation. Mais qu'on ne l'y reprenne plus sinon la sanction demandé sera plus forte.

Retourne à sa place.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Entendu. La seule cause de récidive qu'il puisse arriver, ne sera que par inattention.
Je commence les travaux de mineur dès aujourd'hui.
Verdict

Citation :

Bien , puisque c'est la première fois que vous comparez devant nous , que vous reconnaissez les faits et que vous faites amende honorable , pour reprendre les termes de madame la Procureur , Nous , Prud de Normandie , Juge de la Normandie , vous déclarons coupable et vous condamnons à une peine de 4 jours de travaux à la mine et d'une amende de 5 écus en espérant que votre étourderie ne se reproduise plus .

Fait à Rouen ,
le 3 décembre 1458

Prud de Normandie ,
Juge
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.