deedee
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 |  Sujet: Selvagem. Jeu 6 Jan - 18:31 | |
| Casier Judiciaire de Selvagem. - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1458
 relaxé
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deedee
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| | Sujet: Re: Selvagem. Jeu 6 Jan - 18:31 | |
| - Citation :
- [list]
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Décembre 1458
Procès instruit le 23 Novembre 1458
Verdict rendu le 3 Décembre 1458
Nom de l'accusé: Selvagem.
Procureur: Elisabeth Stilton
Juge: Prud de Normandie
- Acte d’accusation
- Citation :
- Nouvelle affaire, nouvelle personne mais toujours aucun respect des lois.
Madame le juge, bonjour.
Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Prud.de.Normandie et moi même Dame Elisabeth Stilton procureur, sommes réunis, à Rouen, en ce vingt troisième jour de novembre 1458, pour juger Dame Selvagem.
Cette personne est entrée, le 22 Novembre 1458 sur notre territoire, sans Laisser Passer.
Par cet acte elle a enfreint le décret du 20 février 1458, confirmé par celui du 03 juillet puis du 17 juillet. Sa demande a été réfusée et cette personne reste toujours sur notre territoire.
- Spoiler:
- Citation :
- Normandes et Normands,
Amis étrangers,
Voyageurs,
Comme vous le savez, vous qui visitez si nombreux notre beau duché, la Normandie est soucieuse d’accueillir, de protéger toutes personnes désirant visiter ses terres, de découvrir ses forêts, profiter de ses plages, manger son poisson frais et surtout déguster la plus succulente des boissons : le calva.
Malheureusement, depuis plusieurs semaines, des groupes de brigands pullulent sur nos routes et les attaques se multiplient apportant chaque jour leur lot de victimes.
De plus, de nombreuses villes tombent un peu partout dans le royaume et nostre Duché est désigné comme étant une des prochaines cibles.
Afin d'assurer la sécurité sur notre territoire, de protéger la population, de protéger les voyageurs, les mairies et le château ducal, nous décrétons que:
- les laisser passer sont obligatoires pour rentrer dans le Duché sans quoi nos armées se verront dans l'obligation d'intercepter les contrevenants
- les laisser passer sont obligatoires pour traverser le Duché
- que les ressortissants étrangers au domaine royal qui veulent rester en nostre duché fournissent deux garants
- que le voyage en lance et/ou en arme est prohibé
- que la capitale, Rouen, est interdite à tout ressortissant étranger au domaine royal
Le Duc et son conseil vous enjoignent à respecter ces consignes pour le bien de tous et toutes et de prendre contact avec nostre prévôt, Sirclavel. Tout manquement à ces obligations est passible de poursuites ou de mauvaises rencontres avec la Bande de Normandie.
Ces mesures prendront effet lundi 22 février 1458.
Que cela soit su de tous et toutes.
 - Citation :
- Nous, Filsdhelios, Duc de Normandie, reconnu légitimement par le Roi,
Ni Salut, Ni Paix, aux Pillards !
Salut et Paix, aux Normands
Nous sommes Duc légitimement, et Nous le resterons !
Dame Timonstre a pris le pouvoir, avec qui, avec qui ?! Avec des Bretons, Normands ! Qui a-t-elle mis au pouvoir ?! Des BRETONS ! Elle a nommé un Breton Commissaire au Commerce !! Que fera ce Breton ? Il pillera !
Elle montre une fois de plus sa bêtise.
Alors, Dame Timonstre, montrez vous un temps soit peu intelligente, et vite !! Dénommez ce Breton du Commissariat au Commerce !
Quand bien même Notre place n'était pas à la tête du Duché, Nous avons été porté par la voix des urnes ! Quand bien même Notre mandat ne vous aurez pas plu, Normands, vous l'auriez montré par la voix des urnes !
Par sa révolte, Timonstre a retiré ce droit qu'est le votre ! Elle prétend agir pour le peuple Normand ! Elle a porté des Bretons au pouvoir ! Elle a trahi son Duché une fois ! Elle l'a trahi une seconde fois !
La Normandie était à vous, Normands, elle ne l'est plus désormais.
Elle a agi contre le Représentant du Roi, en Notre personne, et contre le Roi ! Elle a mis en danger Ses terres, Nos terres.
En Notre qualité de Duc de Normandie, reconnu légitimement :
- Promulguons la loi Martiale. De ce fait, Fermons nos frontières à tout étrangers. Nos Ambassades sont fermées jusqu'à Nouvelle ordre. Tous les soldats sont considérés comme actifs.
Ordonnons aux lances d'intégrer les armées dans les plus brefs délais. Le Commissariat au Commerce ne sera pas en mesure de verser les soldes, mais ceci sera fait dès le Duché en Nos mains.
- Promulguons la Levée de Ban. Tous les Nobles sont de ce fait réquisitionnés.
- Déclarons Dame Timonstre, Messire Julho et Messire Philipo traîtres à la Normandie. De ce fait, ils seront listés dans Nos armées.
Ordonnons également le listage de toutes les personnes ayant pris Notre Château.
- Prenons dès ce jour le contrôle de Nos armées, en collaboration avec la Capitaine Royale de Normandie. En tant que Duc de Normandie, Ordonnons aux armées de passer en mode faucheuse, de supprimer tout Non Normand de leurs listes !
- La Garde Normande est réquisitionnée. Tous Garde Normand est invité à se rendre dans les locaux de la GN.
- Ordonnons aux Conseillers Ducaux légitimes de se rendre à Rouen dans les plus brefs délais !
- Ordonnons à tous les Normands possédant des comptes Ducaux de ne pas les rendre !
- Autorisons Messire Jeanncik17148, Maire de Bayeux, à mettre en procès toutes les personnes s'étant révoltées contre le Roi.
Qu'il soit su que Nos Maires sont désormais les représentants de Notre justice. Nous les autorisons à mettre en procès les traîtres au Roi !
Nous sommes Duc, Nous le resterons ! Nous n'abdiquerons pas !
La Normandie vaincra ses traîtres !
Pour la Normandie.
En ce III Juillet de l'An 1458
En Notre qualité de Duc de Normandie
Filsdhelios, Duc de Normandie.
 - Citation :
- Moi, Ciciaa , Duchesse de Normandie par la volonté du Roy , et des Normands, salut et paix.
Qu'il soit su à travers toute la Normandie
Que la loi martiale est maintenue, que de par ce fait les frontières sont fermées.
Que l'armée de Rouen est maintenue en faucheuse.
Que les armées de Dieppe et Avranches sont mises en faucheuse.
Que toute personne devra avoir un LP pour passer les frontières.
Que les villes seront protégées par des lances qui effectueront la défense par roulement .
Que pour assurer cette défense des terres Normandes la levée de Ban est maintenue pour l'instant.
Nous demandons à tous les nobles de se mettre en contact avec leur maire, Prevost ou Connétable pour la coordination de leur mission.
Ceci permettra à certains soldats de pouvoir retrouver leur propriété le temps de revoir leur famille.
Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, néanmoins les ambassadeurs étrangers devront rester dans leur ambassade à Caen.
Faict à Rouen , en ce dix-sept juillet de l' An 1458
Ciciaa, Duchesse de Normandie
J'appelle comme témoin Dame Louvalou, douanière de Bayeux.
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Messire Albéric.
Elle retourne à sa place.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- Selva arrive un peu émue, tiraillant nerveus'ment sur les pans d'sa ch'mise
'jour, 'jour..
Petits signes de main deci-delà
Euh.. J'ai pas tout compris c'que vous avez raconté précédemment, mais j'tiens à dire qu'c'est pas très utile d'm'envoyer un gros moustachu qui sait même pas sourire, pour m'remettre un bout d'papier vu que j'sais pas lire...
'Reus'ment qu'il m'à dit qu'vous pourrez m'éclairer.
C'quoi l'histoire du public qui voit pas très clair pour faire son ménage?
Moi, chui juste v'nue visiter, mais si faut travailler, j'ai rien contre, hein!
L'était pas obligé d'venir m'chercher, l'pas aimable.
'Scusez-moi d'vous d'mander pardon, mais y a écrit quoi sur vot' truc alors?
J'ai fais des bêtises?
Et moi qui v'nais juste d'emménager...
soupire
euh... J'sais que j'cause pas très bien, mais j'ai longuement parlé avec mon ami Léo l'maire d'ici et lui, à l'air de savoir décoder mon langage, alors, avant de m'enfoncer un peu plus dans la crétinerie, puis-je vous demander la faveur de lui demander de venir?
Non pas que j'm'ennuie avec vous, mais.. comme j'sais pas trop c'que vous m'voulez.. Pis que j'vous connais pas..
Selva reprend un peu plus en sourdine, mortifiée de ces coutumes étranges
Juste pour qu'il m'tienne la main, m'voyez...
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Tonton dans le tribunal parfait.
Et bien Monsieur, si vous vous portez garant parfait vous serez donc le responsable en cas de problème.
Je demande la relaxe de la dame, qu'elle fasse une demande en bon est due forme de naturalisation et qu'en cas de problème Messire Leovigild paiera aussi pour les dommages causés.
Elle retourne à sa place.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Témoin n°1 de la défense :Léovigild
- Citation :
- madame le juge, madame le procureur,
Je me nomme Leovigild d'Epretot ancien prévôt de Normandie et actuel Maire de Bayeux.
Je suis ici présent ce jour pour prendre la parole en faveur de Dame Selvagem. Voila plusieurs jours que Dame Selvagem est arrivé à Bayeux, je l'ai connu un soir en taverne et elle m'a de suite demandé si je savais lire ou pas. je lui ai répondu oui et kà elle m'a montré la lettre de la douanière Louvalou , expliquant qu'elle était rentré sur le territoire normand sans Laissé passer. j'ai de suite pris contact avec le prévot pour réguler la situation mais c'était trop tard.Le dossier avait deja été transmis au procureur.
Depuis plusieurs jours, Selvagem malgré ses origines bretonnes, travaille à la mine, au verger et travail la terre Normande. Je dirai qu'elle est plus normande que certains Normand qui eux ne pense qu'aux profits, alors qu'elle, elle fait un travail dur et fatiguant.
Selvagem, m'a fait part de son envie de s'installer à bayeux c'est pourquoi je demande officiellement à ce qu'elle soit naturaliser Normande, Que la Normandie l'accueille sur ses terres et les Normands dans leurs Coeur. L a Normandie et terre de liberté et je pense que cette Dame à le droit ca chance, je vous demanderai d'être indulgent envers une femme qui n'a que la malchance de ne savoir ni lire ni écrire.
Votre Honneur je vous demande d'être indulgente et de considérer sa demande de naturalisation positivement. Je m'en porte garant.
Merci de m'avoir écouté .
- Témoin n°1 de l’accusation :Louvalou
- Citation :
- Bonsoir votre honneur,
J'ai déposé cette plainte contre cette personne car celle ci est arrivé à Bayeux sans laisser passer,malgré un courrier de la douane d'Avranches.
A part ça je reconnais qu'elle n'a rien fait de mal.
Voilà votre honneur je n'ai rien d'autre à dire.
- Verdict
- Citation :
- Bien , puisque l'accusée a pour garant messire Leovigild , qu'elle n'a causé aucun trouble et que son souhait est de devenir normande , nous , Prud de Normandie , Juge de la Normandie , relaxons la dame Selvagem . Nous lui demandons par contre de faire une demande de naturalisation , en bon et due forme et comme le souligne notre Procureur , Elisabeth Stilton , c'est messire Leovigild qui sera tenu responsable si entre temps , la dame causait le moindre soucis à l'encontre de nos lois en vigueurs .
Fait à Rouen ,
le 3 décembre 1458
Prud de Normandie ,
Juge
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
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