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 Satanas..

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deedee
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deedee


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MessageSujet: Satanas..   Satanas.. EmptyJeu 6 Jan - 18:28

Procès de Satanas..

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1458 Arrow coupable



Dernière édition par deedee le Mar 22 Fév - 17:55, édité 1 fois
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deedee
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MessageSujet: Re: Satanas..   Satanas.. EmptyJeu 6 Jan - 18:28

Citation :
    Satanas.. Normandie
      Duché de Normandie
        Office de Justice

          Procès pour Trouble à l’Ordre Public

          En date du mois de Décembre 1458

          Procès instruit le 4 Décembre 1458
          Verdict rendu le 11 Décembre 1458


          Nom de l'accusé: Satanas..

          Procureur: Elisabeth Stilton
          Juge: Prud de Normandie


          • Acte d’accusation
            Citation :
            Elisabeth vint en fredonnant tout bas ... Laissez parler, Les p'tits papiers, A l'occasion Papier chiffon
            Laisser brûler Les p'tits papiers
            Qu'un soir ils puissent Papier maïs Vous réchauffer.


            Madame le juge, bonjour.
            Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Prud.de.Normandie et moi même Dame Elisabeth Stilton procureur, sommes réunis, à Rouen, en ce quatrième jour de ce froid décembre 1458, pour juger Messire satanas.. .

            Cette personne est entrée, le 1er décembre sur notre territoire, sans Laisser Passer. Par cet acte elle a enfreint le décret du 20 février 1458, confirmé par celui du 03 juillet puis du 17 juillet.

            Spoiler:


            J'appelle comme témoin jamie68, douanière de Honfleur.
            L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Messire Albéric.

            Elle retourne à sa place.

          • Première plaidoirie de la défense
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée

          • Réquisitoire de l’accusation
            Citation :
            Madame le juge cette affaire n'intéresse pas cette personne on dirait.

            Je demande donc la peine maximum 3 jours de prison plus une amende dont je vous laisse le plaisir de fixer le montant.

          • Dernière plaidoirie de la défense
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée

          • Témoin n°1 de l’accusation :Jamie68
            Citation :
            votre honneur

            Je viens donc témoigner sur ce que j’ai vu lorsque j’étais en garde aux portes de notre belle ville d’Honfleur.

            Messire satanas est arrivé le 1er décembre dans la ville d’Honfleur et ce sans autorisation, sans laisser passer émanant de notre prévost et armé aussi.

            Après renseignement pris auprès de mes collègues douaniers, ce messire est arrivé par la route de lisieux , ville où il est entré le 30 novembre. Le douanier de lisieux lui a adressé un courrier en expliquant les règles à respecter sur nos terres normandes mais fait de constater que messire satanas n’a toujours rien fait pour se mettre en règle.

          • Verdict
            Citation :
            Après avoir pris connaissance du dossier et vu que l'intéressé nous à déjà quitté sans autre forme de respect . Donc , nous , Prud de Normandie , Juge de la Normandie , déclarons l'accusé coupable d'être entré sur notre territoire sans LP , alors que nous sommes sous la loi Martiale . Nous le condamnons à une peine de prison de 3 jours et ce où qu'il se trouve , ainsi qu'une amende de 15 écus . Nous tenons compte que l'accusé a quitté le territoire normand au moment du verdict .

            Fait à Rouen ,
            le 11 décembre 1458

            Prud de Normandie ,
            Juge

          • Peine
            Citation :
            Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et d’une amende de 15 écus.



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