Ruhtra

Casier Judiciaire de Ruhtra

Escroquerie : Procès du mois de Décembre 1458 coupable
Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1458 coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Escroquerie

En date du mois de Décembre 1458
Procès instruit le 27 Novembre 1458
Verdict rendu le 11 Décembre 1458

Nom de l'accusé: Ruhtra

Procureur: Elisabeth Stilton
Juge: Prud de Normandie

Acte d’accusation

Citation :

Pour une fois ça la changerai, un problème de grille. Elle se leva.

Madame le juge, bonjour.
Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Prud.de.Normandie et moi même Dame Elisabeth Stilton procureur, sommes réunis en ce vingt septième jour de novembre 1458, pour juger Messire Ruhtra.

Cette personne a embauché Jenjitai et Ylayda pour 16 écus les 23 et 24 novembre, alors que le décret économique du 20 novembre l'interdit.

Citation :

Normandes, Normands, à Vous, Salut et Paix,
Qu'il soit lu, su et entendu que

Afin d’évaluer au mieux les impacts économiques de la nouvelle grille des salaires mise en place par le Conseil de Régence, le Conseil actuel a donc voté à l’unanimité de continuer ce décret et cela jusqu’au 28 novembre 1458.

Ainsi donc les salaires applicables seront de :

Citation :

de 0 à 18 de caractéristiques : 14 écus MINI et MAXI
pour 19 et plus de caractéristiques : 25 écus MINI

Faict à Rouen, le XX Novembre de l'An de Grasce 1458

L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela qu'il contacte le bâtonnier Messire Albéric.

Elle retourne à sa place.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour,

l'extrait de loi que vous me présentez est daté du XX novembre, donc je ne vois pas en quoi j'ai contrevenu à quoi que ce soit. Par ailleurs, je suis en déplacement à Rouen et aucune affiche n'a annoncé le nouveau décret ! Donc je n'étais pas au courant, et aucune personne de la maréchaussée ne s'est adressée à moi pour me signaler le problème; sinon j'aurais enlevé l'offre sur le champ !
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Votre honneur, je crois que Messire Alberic et moi-même avons déjà présenté nos arguments devant ce tribunal.

En revanche, il n'y a pas d'accusation, de même qu'il n'y avait déjà pas eu de courrier préalable à ce procès.
Ayant occupé toutes les fonctions judiciaires (du lieutenant de police au juge, en passant par le poste de procureur), j'ai toujours eu comme objectif de laisser leur chance à chacun de s'amender avant de lancer un procès; je n'accusais ni ne punissais celles et ceux qui étaient de bonne foi, car la justice n'est pas aveugle.

Ainsi, parce que je suis de bonne foi, pour les raisons que vous a énoncé Alberic et en l'absence d'accusation, je demande tout simplement ma relaxe.

Merci de m'avoir écouté.
Témoin n°1 de la défense : Albéric

Citation :

Madame le juge,
C’est avec une profonde tristesse que je me retrouve de nouveau devant vous pour dénoncer ce qui est à mes yeux une profonde mascarade qui laisse présager une nouvelle fois des travers de la procédure Normande. Tout d’abord, je suis surpris de voir qu’aucune preuve n’étaye les dires de l’accusation. O, bien sur, j’ai grande confiance en notre justice mais est-il utile de rappeler à la cour qu’une accusation fondée sur aucune preuve est, de fait, une accusation viciée ? De même, il se trouve que l’accusé ici présent est un ancien notable, juge de son état, je m’étonne de ce que le traitement qu’on lui inflige soit aussi détestable. Je m’explique, voulez-vous.

Marquant un temps d’arrêt, il reprit d’une voix claire et tranchante comme le froid polaire.

Le procès a été lancé le vingt sept novembre (27) de cette année soit trois à quatre jours après la constatation des « faits » présumés. Je trouve tout à fait étonnant que durant ces trois jours aucun règlement à l’amiable n’ait été proposé à mon client comme disposé dans l’article 1.c.3 du code pénal et du contentieux du livret IV. De même, comme disposé dans l’article 2.a.3 de ce même code et de ce même livret : « dans le cas où le prévenu répond de manière favorable au Lieutenant ou au Sergent, ce dernier lance une procédure de résolution à l’amiable du problème. » Naturellement, puisque aucun courrier n’a été envoyé à mon client et j’en veux pour preuve l’absence totale d’éléments probants au sein de l’acte d’accusation ; messire Ruhtra ne pouvait aucunement y répondre favorablement puisque le courrier était inexistant. Et quand bien même la « preuve » aurait été présentée, elle n’aurait pu qu’être illusoire et fausse. De fait, Je n’ose imaginer madame le juge, qu’un ancien magistrat puisse ainsi se refuser à répondre favorablement à une demande de règlement à l’amiable.

C’est parce que ces vices de procédure sont flagrants que je demande la relaxe de mon client.
Témoin n°1 de l’accusation :Philippe87

Citation :
Verdict

Citation :

Après avoir lu et relu le dossier , j'aimerai rappeler que le « XX » est bien le 20 en chiffres romains , chiffres qui sont utilisés depuis bien avant ce décret , que ce décret était bien affiché le 21/11 sur la place des annonces ducales en gargote et affiché sur les annonces ducales en place à Rouen ... par mes soins . Vous étiez donc averti . En conséquence , nous Prud de Normandie , Juge de la Normandie , vous déclarons coupable d'avoir embauché sans tenir compte de la grille salariale ducale en vigueur dans tout le duché . Nous vous condamnons à une peine de 4 jours de travaux à la mine , dont vous devrez justifier auprès du JAP Deedee et d'une amende de 20 écus , en espérant qu'à l'avenir vous serez plus attentif aux affichages .

Fait à Rouen ,
le 11 décembre 1458

Prud de Normandie ,
Juge
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Décembre 1458
Procès instruit le 16 Décembre 1458
Verdict rendu le 31 Décembre 1458

Nom de l'accusé: Ruhtra

Procureur: Elisabeth Stilton
Juge: Deedee

Acte d’accusation

Citation :

Madame le juge, bonjour.
Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Prud.de.Normandie et moi même Dame Elisabeth Stilton procureur, sommes réunis, à Rouen, en ce seizième jour de décembre 1458, pour rejuger Messire Ruhtra.

Cette personne déjà condamnée a recommencé ces forfaits en embauchant à trois reprises des personnes à plus de 14 écus alors que le duché l'interdit. En effet le 07 décembre et deux fois le 10 décembre, l'accusé a enfreint la grille ducale du décret suivant :

Citation :

Normandes, Normands, à Vous, Salut et Paix,
Qu'il soit lu, su et entendu que

Sachant l'effort que vous, Normandes et Normands, avez faits jusqu'à présent pour aider à la relève économique de nostre Duché, à l'approche de la fin de validité de la grille salariale ducale en place, le Conseil a voté une nouvelle grille salariale ducale .
Elle prendra effet à partir du 29 novembre 1458 jusqu'à nouvel ordre .

Ainsi donc les salaires applicables seront de :

Citation :

10 à 18 pts : 14 écus MINI/MAXI
19 et plus : 20 écus MINI/MAXI

Faict à Rouen, le XXIX Novembre de l'An de Grasce MCDLVIII

Anya de Puycharic,
Duchesse de Normandie

Grille publiée selon les votes suivants :
* 7 voix pour : Prud de Normandie ,Ricalisa , Jason_maccord , Elisabeth_stilton , Sirclavel , Leandana et Styx1306
* 4 voix contre : Riddler , Lodanya , Leda et Jamie
* 1 abstention : Deedee

J'appelle comme témoin Messire Philippe87, lieutenant de Dieppe.
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Messire Albéric.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour à vous,

comme signalé en gargotte avant d'embaucher, le décret n'interdit pas d'embaucher à n'importe quel salaire entre 0 et 9 points de caractéristique. Personne du conseil ducal ne m'a contredit en permanence ducale !!
J'embauche systématiquement à 9 points de caractéristiques, donc je ne comprends pas en quoi j'ai bafoué le décret !

Je demande donc à l'accusation de fournir les preuves d'une embauches entre 10 et 20 points de caractéristiques car je n'ai plus embauché avec ces caractéristiques depuis que les décrets ont mis en place des limitations !

J'ai donc scrupuleusement respecté la loi.

Cet acharnement du conseil ducal est extrêmement suspect !!!
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

*Elle leva les yeux au ciel.*

Vous avez été Duc, vous avez été juge, vous le faites exprès. Comme si vous ne compreniez pas cette grille. Ne vous faites pas plus bête que vous ne l'êtes.

Notre preuve est notre témoin, qui est un agent ducal et donc hors de toute soupçon.

Sans compter Messire que vos insinuations sur le conseil ducal et donc ma personne et celle du juge est plus que désobligeante. Attention à vos paroles.

Je demande donc que l'accusé soit reconnu coupable de non respect d'un décret économique et qu'il aille à la mine durant 15 jours.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Je vais être complètement HRP parce que vous n'attaquez plus le perso mais le joueur.
Si ce que vous recherchez par ces accusations injustes, c'est à dégouter le joueur, vous y arrivez parfaitement.

Je n'ai jamais reçu aucun courrier de ce Philippe 87. Je l'ai signifié en privé à l'intéressé et au procureur, sans jamais aucune réponse.

Donc moi je ne peux que clamer ma bonne foi. J'interviens en gargotte pour avoir des éclaircissements sur ce décret, personne ne me répond. Je ne fais pas le bête, je profite du fait que le décret ait une faille béante...

Donc maintenant, si la justice de Normandie ne sait plus faire la part du vrai et du faux, du moment où des accusations deviennent un acharnement contre le joueur, je ne peux rien faire, et je m'incline...

C'est Noël, merci pour le cadeau...
En plus j'imagine que l'accusation demande qu'on applique comme punition un décret qui est postérieur aux faits (avec peine de prison ...)
Je m'incline, vous avez gagné, et franchement ce n'est pas du beau jeu.

En bientôt 6 ans de jeu sur les RR, je n'ai jamais vu ça.
Témoin n°1 de la défense : Alberic

Citation :
Témoin n°1 de l’accusation : Philippe87

Citation :

Cette fois ci Philippe pu entrer dans le tribunal lorsqu’on l’y invita. Il salua respectueusement le juge, procureur et avocat et lança un regard dur vers le box des accusés.

Bonjour, je suis Philippe, lieutenant de Dieppe et vient, à votre demande, vous parler du sieur Ruhtra.
Comme je vous l’ai signaler, ce sieur embauche régulièrement hors grille malgré mes courriers et surtout sa dernière condamnation par ce même tribunal.

Il sorti ses parchemins et commença a déclamer

Spoiler:

De qui se moque-t-on ?
De plus les anciennes fonctions du sieur Ruhtra au plus haut de la Normandie lui imposent d’être un exemple pour tous les Normands. Au lieu de cela, il donne un exemple déplorable laissant penser que l’on peut bafouer sans sanction les lois normandes .
J’espère avoir répondu a vos questions .
[i]philippe retourna s’assoir sur son banc
Verdict

Citation :

Enfin un procès qui sortait de l'ordinaire des défauts de LP. La jeunette écouta avec attention les divers plaidoiries et jérémiades et se tourna enfin vers l’accusé

Messire, vous êtes une personne qui avez accéder à de hautes fonctions. Vous êtes bien placé pour savoir comment sont fait les décrets et surtout pourquoi ils sont faits.
Certes ils ne sont guère amusant, mais ils sont nécessaires et en tant qu'ancien vous devriez montrer l'exemple plutôt que de pinailler sur des broutilles !

Il n'est pas là question d'embauche en dessous de 10 points mais bien des embauches de plus de 14 écus ou de moins de 20 écus.
Toutefois, dans le doute sur la question des embauches à moins de 10 points de caractéristique, et parce que la preuve de notre lieutenant ne prouve rien, je vous condamne à une amende de 1 écu symbolique, ainsi qu'une peine de 5 jours de travail à la mine.

Vous devrez m'apporter la preuve de votre travail des que vous aurez terminé pour être libérer de votre peine. Et je vous conseille vivement de faire plus attention plutôt que de provoquer ainsi la justice.

Fait à Rouen le 31 décembre de l'an de grâce 1458

Deedee
Juge de Normandie
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.