Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Rozane

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AuteurMessage
deedee
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MessageSujet: Rozane   Rozane EmptyJeu 6 Jan - 17:55

Casier Judiciaire de Rozane

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1458 Arrow Relaxé

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MessageSujet: Re: Rozane   Rozane EmptyJeu 6 Jan - 17:55

Citation :
    Rozane Normandie
      Duché de Normandie
        Office de Justice

          Procès pour Trouble à l’Ordre Public

          En date du mois de Décembre 1458

          Procès instruit le 8 Décembre 1458
          Verdict rendu le 20 Décembre 1458


          Nom de l'accusé: Rozane

          Procureur: Elisabeth Stilton
          Juge: Deedee


          • Acte d’accusation
            Citation :
            Elle était fatiguée et énervée, autant dire que le dragon était de sortie ce jour là

            Madame le juge, bonjour.
            Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Prud.de.Normandie et moi même Dame Elisabeth Stilton procureur, sommes réunis, à Rouen, en ce huitième jour neigeux de décembre 1458, pour juger Dame Rozane.

            Cette personne est entrée, le 11 Septembre dernier sur notre territoire. Elle affirme qu'elle a un laisser passé mais nous n'avons aucunes preuves ni trace. Par cet acte elle a enfreint le décret du 20 février 1458, confirmé par celui du 03 juillet puis du 17 juillet.

            Spoiler:


            J'appelle comme témoin Sir Clavel, Chef Douanier.
            L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Messire Albéric.

            Elle retourne à sa place.

          • Première plaidoirie de la défense
            Citation :
            Pour une surprise, voilà qui était une surprise.. Une mise en procès pour présence illégale sur le territoire alors qu'elle venait de recevoir la veille une autorisation de séjour provisoire. Aussi, c'est avec le papier en main et l’air bougon que la jeune femme se présenta à l’audience.

            M’dame le juge, m’dame la procureur,
            J’ai appris qu’ma présence ici était hautement indésirable depuis ce matin alors j’viens d’quoi il est question. Parce que voilà qu’ça fait bien 3 ou 4 mois j’suis dans le bled et j’crois pas aviir fait la moindre connerie ni la plus petite infraction. La première fois j’comptais me barrer le soir même mais le coin était dangereux et une armée m’est tombée dessus. La douanière d’Honfleur de l’époque est venue m’voir est à constaté mon sale état, m’avaient pas loupé, j’ai mis plus d’un mois à m’en remettre et dès j’fus rétabli ,j’ai pris mes clics et mes clacs et j’me suis tiré. Enfin j’ai essayé car car d’autres soldats me sont de nouveaux tombés dessus et ça a fait tout aussi mal que la première fois. J’me suis faite remonter les bretelles par la douanière parc’elle m’a dit qu’fallait demander une autorisation de se barrer.J’savais qu’il en fallait une pour v’nir pas pour partir ! Bref, j’ai mis cette fois encore du temps à m’en remettre, les bougres savent taper fort quand ils sont 15 contre une.
            Alors ouais j’suis rétabli depuis deux semaies en gros, un truc comme ça mais j’suis encore faible et j’comptais pas prendre la route avant d’avoir retrouvé des forces et avoir de quoi m’acheter de la bouffe pour le voyage, c’est un crime ? De plus, j’suis p’être un peu bourru mais les habitants ont pas eu a s’plaindre de moi, j’ai passé mon temps à pêcher ? Z’êtes sure que c’est le comportement d’une grande criminelle ?
            Enfin, madame la procureur, sachez que dès c’est la douanière d’honfleur qui souivait mon « affaire » et était parfaitement au courant de ma situation, blessée et incapable de marché j’pouvais pas aller bien loin c’est pourquoi j’ai pas fait de demander de séjour. Pour ce qui est de ma présence actuelle par contre, puisque j’suis guérrie, j’en ai fait une et même que M’dame la prêvote la apporuvé je vous laisse voir :

            [spoiler[Lettre de Ricalisa, prêvot des maréchaux]
            Bonsoir,

            Bonjour,

            Je vous accorde un LP jusqu’au 17 décembre pour vous permettre de circuler en Normandie,
            Veuillez toute fois, respecter ces quelques conditions :

            -Le voyage en lance est interdit
            -Le port d’armes est prohibé
            -Le déplacement en mode non attaquant.
            -La ville de Rouen est interdite

            Ce laissez-passer sera effectif à compter du 7 décembre 1458

            Je vous souhaite un bon séjour en Normandie.
            Et je reste à votre disposition si vous avez la moindre question.
            Avec mes plus sincères salutations

            Fait le 7 décembre 1458 à Rouen
            Ricalisa d’Eusébius
            Prévôt des maréchaux.[/spoiler]

            J’peux donc rester selon ce papelard légalement jusqu’au 17 et sans vouloir vous vexer, j’pense que c’est ce procès qui va me retenir parce que j’devais me tirer le 17. Faut que je lui demande un prolongement pour cette affaire maintenant ! J’vais finir par croire que vous souhaitez me retenir par tous les moyens entre les poutrages et ce procès.
            J’vous comprends, vous avez peur. Mais bon, si j’vous avais voulu du mal croyez pas que se serait déjà fait ?
            Merci de m’avoir écoutée.
            Sur ces mots, la jeune femme retourna s’asseoir pensant avoir prouvé sa bonne fois. Qu’on la foute en taule pour ces conneries passe encore mais si on plus on l’y traine quand elle se tient tranquille..

          • Réquisitoire de l’accusation
            Citation :
            Après éclaircissement elle put faire son réquisitoire.

            Et bien notre prévôt ayant confirmé les dires de l'accusé, je demande la relaxe. Et toutes nos excuses pour cette histoire.

            Retourne à sa place.

          • Dernière plaidoirie de la défense
            Citation :
            La Roz se mit à sourire puis regarda le sieur SirClavel qui avait osé la traiter de menteuse devant toute l'assemblée, remettant presqu'en cause la parole d'Ael.

            Satisfaite, elle finit par l'ignorer et se retourna vers la procureur et la juge et commença :


            Madame la juge, Madame la procureur, je suis heureuse de voir que même en ces temps troublés la justice n'est pas encore totalement aveugle et qu'il reste, à l'instar de votre prévôt et de vos douaniers, des personnes aux grandes valeurs humaines et qui prennent le temps d'écouter. Je ne peux que les en remercier et vous remercier également pour m'avoir permis de m'exprimer.

            Sur ces mots, la jeune femme retourna s'asseoir non sans avoir offert un véritable sourire des plus sincère à son ami sans qui elle aurait pu avoir de bien plus gros ennuis.

          • Témoin n°1 de la défense :Ael
            Citation :
            Mesdames, messieurs,

            Je me présente devant vous en tant qu'actuel douanier d'Honfleur. J'ai suivi de près cette affaire. Déjà permettez moi de signaler que j'ai désapprouver la procédure en cours. Rozane ici présente c'est toujours conformé au règles des l'instant ou on prends la peine de les les lui énoncer. Alors peux être effectivement qu'il y'as eu des incompréhension. Je vais donc énoncé les fait un par un et seulement les faits.

            Rozane est arrivé en septembre dans notre Duché, faute de laissez passer et de temps pour répondre a la douane, l'armée l'intercepte la blessant grievement. Elle reste quelque temps chez nous en convalescence et pense pouvoir repartir pour rentrer chez elle, ce qui est son droit après tout et c'est ce qu'on lui avait demandé. Mais comme elle l'as signaler elle as omis de demander a LP donc on repart pour un tour, convalescence etc... Fraichement rétablie, je vais lui signaler que selon la procédure elle risque d'avoir un proces si elle demande pas un renouvellement de son LP qui expirait le 30 novembre de cet année. Donc comme d'habitude Cette jeune personne se plie a nos exigences et contact la prévoté, obtient le prolongement du laissez passer qui lui avait été accordé pour quitter la Normandie. Et nous voila aujourd'hui ici. Et pourquoi? Hé bien nous somme ici Mesdames et Messieurs par manque d'informations et de dialogue. Parce que personne n'as pris le temps de m'écrire pour savoir ce qu'il en était au sujet de Rozane. Qu'un dépot de plainte a été fait, sans même que je sois au courant. Et nous somme la pour juger une personne. Qui durant la totalité de son séjour, se conforme a ce qu'on lui demande, est certes un peu ronchon par moment mais est ce un crime? Je pense que ce procès n'as pas lieu d'être mais ce n'est pas a moi de décidé cela , je m'en remet donc a vous madame le juge, madame le procureur, membres du jury, pour juger cette personne de la façon la plus juste qui soit.

            Ce sera tout pour l'instant. Je me tiens a votre disposition.

          • Témoin n°1 de l’accusation :Sirclavel
            Citation :
            Sir est appellé a la barre

            Voila un sujet bien epineux...Pour ma part je n'ai fait que mon travail.cette personne a prétendument eu un laisser passer provisoire.cependant celui ci n'apparait pas dans la liste des laisser passer mis a jour par Dame ricalisa,notre prevost.
            Une personne dans le ducher depuis Bien longtemp,alors que les frontiéres sont fermées.

            Je ne doute pas de la parole de messire ael,cependant,il a l'air d'oublier une loi importante de notre ducher,toutes les personnes ne fesant pas partie du domaine royal ne peuvent obtenir un laisser passer.
            Alors meme si un laisser passer provisoire a été delivré,et la encore j'en doute,celui ci aurai du prendre fin lors de la mise en place de cette mesure recente.

          • Verdict
            Citation :
            Deedee fronça les sourcils en écoutant cette étrange affaire. Encore un problème de LP sauf que cette fois, l’accusée avait un LP.
            Le juge leva les yeux au ciel et donna un coup de maillet.
            V’lam !


            Bien je vois donc que le problème ne vient effectivement pas de l’accusée mais d’un manque d’information de la part de nos douaniers.
            De ce fait, Dame Rozane est relaxé.

            Fait à Rouen le 20 décembre de l’an de grâce 1458

            Deedee
            Juge de Normandie

            V’lam !
            Un nouveau coup de maillet !
            Par Aristote qu’est ce que ça fait du bien ! Dommage que ce ne soit pas sur la tête de quelques uns.

          • Peine
            Citation :
            Le prévenu a été relaxé.



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