Oregon

Procès de Oregon

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1458 coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Décembre 1458
Procès instruit le 7 Novembre 1458
Verdict rendu le 3 Décembre 1458

Nom de l'accusé: Oregon

Procureur: Stefanovkalchnikov
Juge: Prud de Normandie

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour, le boujou!

En ce 7 novembre de l'an de Grasce 1458 nous sommes ici pour une affaire d'embauche abusive. Le lundi 25 octobre, le sieur Oregon , domicilié à Dieppe, a embauché Finalben dans son champ, malgré le Décret « Tous à la mine! » qui stipule:
« Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public. »
Paradoxalement, l'accusé a embauché en respectant la grille salariale... Aurait il eu plus de mal à intégrer une contrainte plus ancienne?
Cette infraction a été relevée par The_elros des services de maréchaussée de Dieppe.

Accusé, je me tourne vers vous pour vous préciser que durant ce procès, vous pouvez faire appel aux services d'un avocat reconnu par le Duché de Normandie. Pour ce faire, contactez la bastonnière ès avocats, Elisabeth_stilton.

Fait le 7 novembre
A Rouen
S. Kalachnikov de Tourgeville estant Procureur
* célia* estant Juge
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Le suivant n'étant pas venu.

Je demande à ce que cette personne soit condamné à 3 jours de prison et 50 écus d'amende.

au suivant.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Témoin n°1 de la défense :Ayla87

Citation :

Ayla entre dans la salle du tribunal, elle est impressionnée car c’est la première fois quelle pénètre en ce lieu.
Sur l’invitation du greffier elle s’avance à la barre.

Mes respects votre honneur,
Me voici devant vous à la demande du Sieur Oregon, accusé de trouble à l’ordre public.
Je ne me prononcerais aucunement sur les faits constatés, mais j’aimerais apporter un témoignage de moralité.
Maire de Dieppe depuis plusieurs mandats, Oregon est toujours disponible pour du travail à la mairie, serviable il s’est toujours acquitté honorablement des taches que nous lui avions confiées. Les faits reprochés à ce Dieppois ont très certainement étaient commis par inadvertance avec aucune intention de nuire au Duché de Normandie.
Votre honneur je me permets de vous demander l’indulgence envers ce citoyen pour cette première incartade.

Ayla salue le tribunal et regagne sa place
Verdict

Citation :

Attendu que l'accusé n'a daigner venir se présenter à aucune de ses convocations, montrant ainsi une certaine forme d'irrespect envers la Cour et le confortant dans ses torts , nous , Prud de Normandie , Juge de la Normandie , le déclarons coupable des griefs qui lui sont reprochés . Nous le condamnons à 4 jours de travaux à la mine , dont il devra justifier auprès du JAP , Deedee , et d'une amende de 5 écus , afin de lui faire comprendre qu'on ne bafoue pas les loi impunément . Nous lui rappelons en outre , que si non respect de la peine , il sera de nouveau traduit devant et puni plus sévèrement .

Fait à Rouen ,
le 3 décembre 1458

Prud de Normandie ,
Juge
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.