Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment : -20%
Ecran PC GIGABYTE 28″ LED M28U 4K ( IPS, 1 ms, ...
Voir le deal
399 €

 

 Nilrem

Aller en bas 
AuteurMessage
deedee
Chef de Région Bretagne
deedee


Nombre de messages : 2253
Age : 36
Localisation : Normandie
Réputation : 7
Points : 3311
Date d'inscription : 01/06/2010

Nilrem Empty
MessageSujet: Nilrem   Nilrem EmptyJeu 6 Jan - 16:22

Casier Judiciaire de Nilrem

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1458 Arrow relaxé

Revenir en haut Aller en bas
http://canoncity.forumactif.org/
deedee
Chef de Région Bretagne
deedee


Nombre de messages : 2253
Age : 36
Localisation : Normandie
Réputation : 7
Points : 3311
Date d'inscription : 01/06/2010

Nilrem Empty
MessageSujet: Re: Nilrem   Nilrem EmptyJeu 6 Jan - 16:22

Citation :
    Nilrem Normandie
      Duché de Normandie
        Office de Justice

          Procès pour Trouble à l’Ordre Public

          En date du mois de Décembre 1458

          Procès instruit le 8 Décembre 1458
          Verdict rendu le 22 Décembre 1458


          Nom de l'accusé: Nilrem

          Procureur: Elisabeth Stilton
          Juge: Deedee


          • Acte d’accusation
            Citation :
            Elle était fatiguée et énervée, autant dire que le dragon était de sortie ce jour là

            Madame le juge, bonjour.
            Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Prud.de.Normandie et moi même Dame Elisabeth Stilton procureur, sommes réunis, à Rouen, en ce huitième jour neigeux de décembre 1458, pour juger Messire Nilrem.

            Cette personne est entrée, le 25 Octobre dernier sur notre territoire, sans Laisser Passer. Par cet acte elle a enfreint le décret du 20 février 1458, confirmé par celui du 03 juillet puis du 17 juillet.

            Spoiler:


            J'appelle comme témoin Sir Clavel, Chef Douanier.
            L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Messire Albéric.

            Elle retourne à sa place.

          • Première plaidoirie de la défense
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée

          • Réquisitoire de l’accusation
            Citation :
            La personne ayant déjà été punie par notre armée je demande la relaxe.

            Elle retourne à sa place.

          • Dernière plaidoirie de la défense
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée

          • Témoin n°1 de la défense :Nilrem
            Citation :
            Vous avez certainement remarqué les événements suivants.

            Spoiler:

            Malheureusement, j'étais maintenant obligé de passer 45 jours dans ce domaine sympathique. Je n'ai aucune idée de ce que les problèmes qu'ils ont avec les bandits et les insurgés. J'ai vu lors de mes voyages, non. Je vais maintenant continuer le voyage en Hollande et je vous souhaite la conception de la vie de cette partie de la France continuera à avoir du plaisir.

          • Témoin n°1 de l’accusation :Sirclavel
            Citation :
            sir se presente a la barre

            et bien que dire encore une fois!voila une personne qui profite de l'hospitalitée normande depuis quelques temps,et qui ne fait pas attention aux plusieurs pigeons qui lui ont été envoyé par les douaniers de lisiaux et d'avranches de l'époque.

            c'est tout ce qu'il y a a dire.cette personne a tout fait pour profiter de la normandie illegalement,il est maintenant temp d'assumer.

          • Verdict
            Citation :
            Et un de plus ! Un ! Ca commençait à devenir lassant de voir toujours les mêmes affaires… Et toujours les mêmes excuses.

            L'accusé à enfreint les lois Normande en pénétrant sur notre duché malgré les avertissements de nos douaniers et leur demande de quitter le territoire. Toutefois, il semble que messire Nilrem a déjà été bien puni en rencontrant l'armée le forçant à rester immobilisé 45 jours. De ce fait, et voyant qu'en plus l'accusé à des difficultés à comprendre notre langue et à s'exprimer, qu'il a fait preuves de bonne volonté en venant au tribunal et en souhaitant quitter le duché au plus vite, nous prononçons donc la relaxe concernant cet individu !

            Fait à Rouen le 22 décembre de l'an de grâce 1458

            Deedee
            Juge de Normandie.

            Huissier, prenez note et apportez moi un godet de calva !

          • Peine
            Citation :
            Le prévenu a été relaxé.



Revenir en haut Aller en bas
http://canoncity.forumactif.org/
 
Nilrem
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Domaine Royal :: Duché de Normandie :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: