Nik

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice


Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Novembre 1458
Procès instruit le 19 Octobre 1458
Verdict rendu le 11 Novembre 1458

Nom de l'accusé: Nick

Procureur: Stefanovkalachnikov
Juge: Célia


• Acte d’accusation

  Citation :

  En vertu du traité de coopération judiciaire entre l'Orléanais et le Duché de Normandie, je transmet le dossier préparé par mon collègue:
  
  En l'an de grasce 1458, le 19 octobre
  
  Juge : Elianor28
  Procureur : Melisende560
  Accusé : Nik
  Victime : Ilmarin
  TOP racket
  
  Madame la Juge,
  
  Dans la nuit du 22 au 23 janvier, sur les chemins menant à Blois, Messire Ilmarin a été sauvagement attaqué par le prévenu, membre d'un groupe de brigands avec, ça devient une sinistre équipe habituelle, pour complice le sieur Elias1710.
  Bien que la victime se soit vaillamment et courageusement défendue, l'accusé a triomphé de Messire Ilmarin, le laissant inanimé dans un champ après l'avoir détroussé.
  De mémoire de Procureur, le butin est énorme et sans précédent : 5800 écus, 1 épée, 1 bouclier, 1 grande échelle, 10 poissons, 30 miches de pain, 12 légumes, 12 couteaux, 12 kg de minerai de fer. !!
  
  Voici les différentes preuves :
  
  

  Spoiler:

  
  Les faits parlent d'eux-mêmes et les preuves sont accablantes.
  
  Heureusement, la victime a pu identifier ses agresseurs. Ceci m'amène à vous faire remarquer si besoin en était, que l'accusé n'en est pas à son coup d'essai et se trouve largement en récidive.
  
  Je ne peux que rappeler les lois de notre duché :
  
  

  Citation :

  Grand coutumier Orléanais
  LIVRE III : DU DROIT PENAL :
  Article XVIII :
  Trouble à l'ordre public:
  Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:
  -Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
  -Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
  -Toute personne usant de la violence physique en taverne.
  -Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais
  -Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un élu ou un représentant de l'ordre de l Orléanais
  -Toute personne usant de diffamation
  -Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket).
  -Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

  
  
  Je laisse la parole à la défense...

  
  
• Première plaidoirie de la défense

  Citation :

  c'est quoi se travaille ?
  Dans la nuit du 22 au 23 janvier,bientôt on vas attendre 3 ans pour lancé un procès ? la c'est de l'abus a mon avie
  

  
  
• Réquisitoire de l’accusation

  Citation :

  melisende, après avoir entendu la courte plaidoirie du prévenu, ne put s’empêcher d’afficher un léger sourire avant de s’approcher à la barre.
  Madame la juge,
  Permettez-moi de faire une remarque. Messire Nik s’insurge du délai passé entre l’acte de brigandage qu’il a commis et sa mise en accusation.
  Il faut savoir que cet homme nous a quelque peu bien occupé, se déplaçant dans différents duchés pour fuir la justice et ce uniquement de nuit, jouant avec les ombres, se cachant dès la première lueur du jour. Mais nous sommes tenaces et avons pu le retrouver très récemment.
  Je vous ferai remarquer également que messire Nik ne nie en rien son acte ; la seule chose le préoccupant est le fait que nous l’ayons retrouvé.
  Madame la juge, il va sans dire que cet homme est coupable. Coupable d’avoir volé à dame ilmarin un butin sans précédent : 5800 écus, 1 épée, 1 bouclier, 1 grande échelle, 10 poissons, 30 miches de pain, 12 légumes, 12 couteaux, 12 kg de minerai de fer. !! Coupable de l’avoir rouée de coups jusqu’à la laisser inanimée dans un champs !
  Ceci est intolérable !
  Le prévenu ne nie rien, n’éprouve aucun sentiment de regret, juste celui d’avoir été retrouvé. En l’occurrence, je vous demande, madame la juge, une peine exemplaire de 9 jours de prison ferme assortie d’une amende de 30 écus.
  melisende s’en retourne à sa place, attendant le verdict.

  
  
• Dernière plaidoirie de la défense

  Citation :

  nik ecoute et répond
  Madame la juge ou monsieur le juge ,je ne fuie en rien la justice je voyage beaucoup c'est un fait mais je travaille beaucoup pour différent duché, en quoi celas je ne peux vous le dire .Et oui je ne nie pas les faits mais déjà on se promène pas avec tout celas sur soie,c'est dangereux avec tout se qui se passe dans les nuits, maintenant on réclame 9 jours de prison est 30 écus d'amande ben voyons .Madame ou monsieur le juge je vous demande une relax merci
  regarde la (ou) le juge est murmure si je vais en prison je ne pourrais plu aider nos duchés
  
  nik retourne a sa place

  
  
• Verdict

  Citation :

  L'accusé est incontestablement coupable!
  
  Messire, comme vous le savez très certainement, la situation économique de la Normandie ne me permet pas de gaspiller quelques stères de bois pour ériger un bûcher à votre intention. Ceci est fort regrettable vu votre délit.
  
  Cependant, je ne vous épargnerais pas. Je vous condamne donc à passer 9 jours dans les geôles de notre château. J'espère que la compagnie de la vermine vous satisfera.
  
  Je vous condamne également à une amende de 7 écus pour votre méfait, somme bien inférieur au profit que vous avez retiré de votre infraction!
  
  Je vous condamne également à verser une amende de 5 écus pour les frais de calva du tribunal.
  
  Enfin, puisque vous avez salit votre conscience en détroussant un pauvre voyageur, je suppose que vous ne verrez pas le moindre inconvénient à vous salir les mains durant 10 jours dans les mines de Normandie, à compter de votre sortie de prison.
  
  Sachez que je serais intransigeante quant à l'application de votre peine. Si vous tentez de vous y soustraire, nul doute que nous trouverons bien de quoi vous ériger un bûcher, quand bien même serait-ce avec des futs de chouchen!
  
  Fait à Rouen le 11 novembre 1458
  Par la Petite Peste Normande

  
  
• Peine

  Citation :

  Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 9 jours et d’une amende de 12 écus.

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Février 1459
Verdict rendu le 13 Février 1459

Nom de l'accusé: Nik

Procureur: Jason_Maccord
Juge: Albéric

Acte d’accusation

Citation :

Nous, la Cour représentée par le juge, Messire Alberic et moi Jason MacCord, procureur par interim, sommes réunis en ce jour à Rouen, pour juger messire Nik
.

Cette personne est entrée, le 30 janvier 1459 sur notre territoire, sans LP, en portant arme.
Par cet acte elle a enfreint le décret du 20 février 1458, confirmé par celui du 03 juillet puis du 17 juillet, que je me permet de citer :

Spoiler:

J'appelle comme témoin messire Logan10, douanier de Lisieux.
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Silton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

nik arriva et écouta tout c'est belle paroles .
puis pris la parole

donc oui je suis ici sans lp et oui je suis armé mais croyais vous que moi seul je peux faire face a vos armé ?non je pense pas je suis ici pour rentré dans votre armé ,car je suis née ici j'ais grandi ici j'ais servie ici et j'ais étais lieutenant de l'armé de l'ost peut être même avent que vous soyez au monde donc avant de mettre une personne en procès renseigne vous ,enfin voilà j'ais plus rien a dire ,merci de m'avoir écoute

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Messire Nik, si vous etes si soucieux de vouloir servir la Normandie, pourquoi ne pas commencer par respecter ses lois?
Avez-vous fait preuve de bonne foi en obtempérant à la demande du douanier? Non, vous conserver votre arme. Avez-vous demander un LP? Il n'y a pas de trace de la demande.
Le fait d'avoir servit dans l'armée n'est en rien un gage de probité. Je pourrais aussi vous dire de vous renseigner sur les trahisons qu'à supporter la Normandie de la part de soldats soi-disant irreprochables...
Mais si vous avez à vous renseignez, c'est dejà sur les lois du duché en vigueur.

La procure demande une peine de prison de 3 jours et une amende laissée à la discretion du juge.

Merci.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

nik écouta
bon dite moi si avec un lp je suis moi dangereux ? non je pense pas avec ou sans lp si je vais un pas de travers l'armé m’attrape donc voilà et il ne faut pas mélanger tout le monde dans le même sac ,regarder partout si mon nom figure dans une affaire qu'elle que soie ici vous le verrais nul pars enfin je suis a fécamp et deux armé y sont je suis pas fou pour faire des conneries enfin maintenant a vous de me juger
nik alla s’asseoir

Témoin n°1 de l’accusation :Logan10

Citation :

Repasse dans la salle de jugement pour une deuxième affaire

Bonjour Monsieur le juge ,douanier de Lisieux euh oui vous me reconnaissez? Salut respectueusement la cour.

Fonce les sourcils en direction du prévenu.

J'ai constaté cette personne messire Nik Duché du Bourbonnais-Auvergne pour entrée illégale
sur le territoire normand et défaut de laisser passé. En effet, cette personne est entrée, armée à
Lisieux le 30 janvier dernier ne respectant pas ainsi les différents décret de loi martiale et donc le corpus.
il arrivait armée tranquille et disant qu"il connaissait les lois normandes...na pas répondu a ma demande courrier type du douanier en se désarmant dans les 24 heures et de quitté le sol Normand.Et pour rechapé a la cour et ses faits interdits a déménagé sur la ville Fecamp.En plus a fait une vente illégal sur notre marché de Lisieux.

Prend une pose en buvant un peu de calva et reprend en regardant la cour d'une voix plus chaude.

Je n'ai pas a jugé cet homme chacun sont rôle,moi c'est le constat d'un Bourbonnais-Auvergne qui est venu bafoué nos lois et qui viens de s'installer sur notre Normandie, et de se fait installé sur la ville de Fecamp pour nous nargués ainsi que tout ceux qu'on fait nos édiles Normand.
Par ces actes illégale je le reconnais comme Bourbonnais-Auvergne et non Normand.

Claque ses talons en saluant la cour et lance un regard noir au prévenu.En quittant la salle
avec sa petite bouteille de calva...
chuchote a la cour la prochaine fois je vous en portent a chacun...

Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs qui nous ont été conférés par sa grâce la duchesse de Normandie, statuons comme suit :

Attendu que les preuves apportées par l'accusation sont irréfutables ;
Attendu que la défense ne remet nullement en cause les accusations qui lui sont portées, celui-ci s’arrêtant sur le seul argument selon lequel il ne représenterait point une menace. Faisons savoir, à cet effet, que cet argument est infondé puisque le décret fait état d’une demande de laisser passer apparaissant, de facto, lorsqu’un étranger souhaite voyager sur le territoire de Normandie. Dès lors, le seul développement voulant que l’accusé ne représente pas un danger ne permet aucunement de justifier du non respect du décret en vigueur sur le territoire de Normandie ; déclarons messire Nik coupable des faits qui lui sont imputés et puisque celui-ci semble dénué de tout écu, le condamnons à une peine de prison de un jour. Constatons notre étonnement quant au fait que ce triste sieur se trouve aujourd’hui installé sur le territoire de Normandie alors même qu’il ne l’était point au moment de son entrée. Cette situation, pour le moins anormale, nous pousse donc à statuer conformément à la jurisprudence passée et c'est ainsi qu'en considérant l’incapacité manifeste des autorités à contrôler les installations illégales sur le territoire de Normandie ; Actons comme suit en reconnaissant l’installation de messire Nik au sein du Duché de Normandie tout en ne validant pas sa qualité de Normand. Pour que ce droit lui soit reconnu, ce triste sieur devra prouver son désir d’intégration en travaillant à hauteur de cinq jours par semaine à la mine durant un laps de temps de deux mois. Preuve devra être apportée chaque semaine près de la Juge d’application des peines de son travail régulier. Si au terme de ces deux mois, preuve a été apportée, l'accusé pourra alors prétendre à être un véritable habitant de Normandie.

Avons également été informé du désir du désormais coupable d'intégrer l'armée Normande ; Faisons donc savoir à cet effet qu'il relève, en l'espèce, aux seules autorités concernées de décider ou non du bien fondé de ce désir. Néanmoins, et parce que nous sommes soucieux qu’une certaine éthique règne au sein de la Normandie ; nous trouverions anormal qu’un individu considéré comme non Normand et condamné puisse ainsi intégrer l’armée Normande.

*Le 13 février de l’an 1459.*

Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.