deedee
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 |  Sujet: Nephtaly Jeu 6 Jan - 16:17 | |
| Procès de Nephtaly - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1458
 coupable
Dernière édition par deedee le Mar 22 Fév - 17:42, édité 1 fois | |
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deedee
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| | Sujet: Re: Nephtaly Jeu 6 Jan - 16:17 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Décembre 1458
Procès instruit le 7 Décembre 1458
Verdict rendu le 20 Décembre 1458
Nom de l'accusé: Nephtaly
Procureur: Elisabeth Stilton
Juge: Deedee
- Acte d’accusation
- Citation :
- Elisabeth vint en fredonnant tout bas ... Laissez parler, Les p'tits papiers, A l'occasion Papier chiffon, Laisser brûler Les p'tits papiers, Qu'un soir ils puissent Papier maïs Vous réchauffer.
Madame le juge, bonjour.
Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Prud.de.Normandie et moi même Dame Elisabeth Stilton procureur, sommes réunis, à Rouen, en ce septième jour neigeux de décembre 1458, pour juger Dame Nephtaly.
Cette personne est entrée, le 4 décembre sur notre territoire, sans Laisser Passer. DE plus ce LP lui a été refusé. Par cet acte elle a enfreint le décret du 20 février 1458, confirmé par celui du 03 juillet puis du 17 juillet.
- Spoiler:
- Citation :
- Normandes et Normands,
Amis étrangers,
Voyageurs,
Comme vous le savez, vous qui visitez si nombreux notre beau duché, la Normandie est soucieuse d’accueillir, de protéger toutes personnes désirant visiter ses terres, de découvrir ses forêts, profiter de ses plages, manger son poisson frais et surtout déguster la plus succulente des boissons : le calva.
Malheureusement, depuis plusieurs semaines, des groupes de brigands pullulent sur nos routes et les attaques se multiplient apportant chaque jour leur lot de victimes.
De plus, de nombreuses villes tombent un peu partout dans le royaume et nostre Duché est désigné comme étant une des prochaines cibles.
Afin d'assurer la sécurité sur notre territoire, de protéger la population, de protéger les voyageurs, les mairies et le château ducal, nous décrétons que:
- les laisser passer sont obligatoires pour rentrer dans le Duché sans quoi nos armées se verront dans l'obligation d'intercepter les contrevenants
- les laisser passer sont obligatoires pour traverser le Duché
- que les ressortissants étrangers au domaine royal qui veulent rester en nostre duché fournissent deux garants
- que le voyage en lance et/ou en arme est prohibé
- que la capitale, Rouen, est interdite à tout ressortissant étranger au domaine royal
Le Duc et son conseil vous enjoignent à respecter ces consignes pour le bien de tous et toutes et de prendre contact avec nostre prévôt, Sirclavel. Tout manquement à ces obligations est passible de poursuites ou de mauvaises rencontres avec la Bande de Normandie.
Ces mesures prendront effet lundi 22 février 1458.
Que cela soit su de tous et toutes.
 - Citation :
- Nous, Filsdhelios, Duc de Normandie, reconnu légitimement par le Roi,
Ni Salut, Ni Paix, aux Pillards !
Salut et Paix, aux Normands
Nous sommes Duc légitimement, et Nous le resterons !
Dame Timonstre a pris le pouvoir, avec qui, avec qui ?! Avec des Bretons, Normands ! Qui a-t-elle mis au pouvoir ?! Des BRETONS ! Elle a nommé un Breton Commissaire au Commerce !! Que fera ce Breton ? Il pillera !
Elle montre une fois de plus sa bêtise.
Alors, Dame Timonstre, montrez vous un temps soit peu intelligente, et vite !! Dénommez ce Breton du Commissariat au Commerce !
Quand bien même Notre place n'était pas à la tête du Duché, Nous avons été porté par la voix des urnes ! Quand bien même Notre mandat ne vous aurez pas plu, Normands, vous l'auriez montré par la voix des urnes !
Par sa révolte, Timonstre a retiré ce droit qu'est le votre ! Elle prétend agir pour le peuple Normand ! Elle a porté des Bretons au pouvoir ! Elle a trahi son Duché une fois ! Elle l'a trahi une seconde fois !
La Normandie était à vous, Normands, elle ne l'est plus désormais.
Elle a agi contre le Représentant du Roi, en Notre personne, et contre le Roi ! Elle a mis en danger Ses terres, Nos terres.
En Notre qualité de Duc de Normandie, reconnu légitimement :
- Promulguons la loi Martiale. De ce fait, Fermons nos frontières à tout étrangers. Nos Ambassades sont fermées jusqu'à Nouvelle ordre. Tous les soldats sont considérés comme actifs.
Ordonnons aux lances d'intégrer les armées dans les plus brefs délais. Le Commissariat au Commerce ne sera pas en mesure de verser les soldes, mais ceci sera fait dès le Duché en Nos mains.
- Promulguons la Levée de Ban. Tous les Nobles sont de ce fait réquisitionnés.
- Déclarons Dame Timonstre, Messire Julho et Messire Philipo traîtres à la Normandie. De ce fait, ils seront listés dans Nos armées.
Ordonnons également le listage de toutes les personnes ayant pris Notre Château.
- Prenons dès ce jour le contrôle de Nos armées, en collaboration avec la Capitaine Royale de Normandie. En tant que Duc de Normandie, Ordonnons aux armées de passer en mode faucheuse, de supprimer tout Non Normand de leurs listes !
- La Garde Normande est réquisitionnée. Tous Garde Normand est invité à se rendre dans les locaux de la GN.
- Ordonnons aux Conseillers Ducaux légitimes de se rendre à Rouen dans les plus brefs délais !
- Ordonnons à tous les Normands possédant des comptes Ducaux de ne pas les rendre !
- Autorisons Messire Jeanncik17148, Maire de Bayeux, à mettre en procès toutes les personnes s'étant révoltées contre le Roi.
Qu'il soit su que Nos Maires sont désormais les représentants de Notre justice. Nous les autorisons à mettre en procès les traîtres au Roi !
Nous sommes Duc, Nous le resterons ! Nous n'abdiquerons pas !
La Normandie vaincra ses traîtres !
Pour la Normandie.
En ce III Juillet de l'An 1458
En Notre qualité de Duc de Normandie
Filsdhelios, Duc de Normandie.
 - Citation :
- Moi, Ciciaa , Duchesse de Normandie par la volonté du Roy , et des Normands, salut et paix.
Qu'il soit su à travers toute la Normandie
Que la loi martiale est maintenue, que de par ce fait les frontières sont fermées.
Que l'armée de Rouen est maintenue en faucheuse.
Que les armées de Dieppe et Avranches sont mises en faucheuse.
Que toute personne devra avoir un LP pour passer les frontières.
Que les villes seront protégées par des lances qui effectueront la défense par roulement .
Que pour assurer cette défense des terres Normandes la levée de Ban est maintenue pour l'instant.
Nous demandons à tous les nobles de se mettre en contact avec leur maire, Prevost ou Connétable pour la coordination de leur mission.
Ceci permettra à certains soldats de pouvoir retrouver leur propriété le temps de revoir leur famille.
Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, néanmoins les ambassadeurs étrangers devront rester dans leur ambassade à Caen.
Faict à Rouen , en ce dix-sept juillet de l' An 1458
Ciciaa, Duchesse de Normandie
J'appelle comme témoin Sir Clavel, Chef Douanier.
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Messire Albéric.
Elle retourne à sa place.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Elisabeth regarda ici et là et personne.
L'accusé est visiblement passionné par son affaire.
Je demande 3 jours de prison et l'amende maximum.
Retourne s'assoir.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- L'accusée est en effet passionnée par son affaire. Tellement passionnée qu'elle n'a justement pas pu se présenter pour proposer sa première plaidoirie.
Madame le Procureur, vous m'excuserez mais il me paraît bien difficile de travailler toute la journée dans vos mines pour gagner de quoi s'acheter un pain, de devoir entamer des démarches afin de trouver un avocat et en plus de trouver un peu de temps pour se présenter au tribunal à l'heure où ma plaidoirie est attendue. D’autant que je pensais que vous étiez au fait de la venue de mon avocat pour cette première partie de procès.
J'en profite pour remercier vivement monsieur le Bâtonnier qui s'est tout de suite proposé pour défendre ma cause dans cette affaire qui me voit aujourd'hui confrontée au Duché de Normandie pour une banale histoire de Laissez-Passer.
Ainsi donc, je viens confirmer les dires de mon avocat. J'ai entamé, et ce avant même mon départ d'Artois, les démarches nécessaires pour me procurer un laissez-passer (ce qui n’est pas le cas de toute le monde), demande qui fut écarté par Dame Ricalisa dans un courrier non motivé.
A l'heure actuelle je ne comprends toujours pas pourquoi j'ai essuyé un refus de la part de Madame le Prévôt, alors même que plusieurs voyageurs comme moi, se voit gratifier de LP.
Je rajoute également que depuis que je suis arrivée en Normandie je travaille presque sans relâche dans vos mines, sachant bien que le système minier connaît des heures difficiles dans toutes les contrées du Royaume. J'ai d'ailleurs reçue en fin de semaine dernière mes arriérés de salaire de 45 écus. Et ceci alors même que je pourrais trouver un emploi plus rentable ailleurs.
Comme l'a souligné également mon avocat, j'ai été victime à mon arrivée d'une attaque de brigand, je suis arrivée aux portes de Dieppe sans le sou et dans un état préoccupant. Et j'ai pourtant pris le temps d'informer à la prévôté le signalement de cet individu malveillant, en pensant que ses indications aideraient peut-être la Prévôté dans sa lutte contre le brigandage. En retour de quoi, je reçois une lettre du tribunal me convoquant pour un procès lancé à mon encontre.
C'est à n’y rien comprendre !
Avouez que mon attitude est tout de même bien loin du comportement habituel d’une personne belliqueuse et mal intentionnée ! Je ne suis qu'une honnête voyageuse qui ne demande qu'à séjourner quelques jours à peine en terre normande !
J'espère Madame le Juge, que vous saurez faire preuve de clémence à mon égard
- Témoin n°1 de la défense :Albéric
- Citation :
- Madame le juge,
Je tiens à faire remarquer à la procure que l'absence de témoignage de la part de cette dame s'explique par le fait que je suis son avocat et que par voie de conséquence, je vais apporter, en son nom, une déclaration. Aussi, madame le procureur serait nettement mieux inspirée en ne prétextant point trop vite de l’absence de la défense.
Je vais être extrêmement bref et concis puisque mon argumentaire va porter sur un seul et unique point :
Ma cliente n’est aucunement une personne malintentionnée puisque, la preuve en est, celle-ci a fait une demande de laisser passer auprès de la prévôté. Demande qui, par ailleurs, a été refusée de manière tout à fait discrétionnaire par le prévôt des maréchaux ; et de fait, aucune preuve n’a été apportée en ce lieu du danger que pouvez représenter ma cliente. Des lors, il est tout à fait légitime de se demander les raisons pour lesquelles le laisser passer lui a été ajourné ?
Marquant une pause, il poursuivit
Je trouve tout à fait regrettable qu’une femme sans le sou qui a été brigandée sur les routes de Normandie se trouve aujourd’hui en procès !
Je vous supplie madame le juge de faire preuve d’une extrême clémence en prononçant la relaxe et en n’oubliant surtout pas que l’accusé ici présent a fait toutes les démarches auprès des autorités pour se voir remettre un laisser passer. Je vous demande donc de le lui remettre et de constater par vous même le non danger que représente cette personne.
- Témoin n°1 de l’accusation : Sirclavel
- Citation :
- sir se presente a la barre
Je tient a commencer par preciser que j'ai echangé quelques pigeons avec cette personne.elle est tout a fait simpatique,cependant elle se permet de me dire qu'elle fait actuellement une demande de laisser passer auprés de dame ricalisa,prevost de normandie,Alors que Dame la prevost m'avait elle meme demandé de mettre en procés cette personne.peut etre,aprés le refus de laisser passer ,cette personne a-t-elle fait de nouveau une demande de laisser passer.mais ce n'est absolument pas un pretexte a rester en normandie.
- Verdict
- Citation :
- Belote et rebelote et encore un problème de LP. Faut-il croire que les voyageur ne préparent pas leur voyage ?
L’accusé a reconnu avoir délibérément franchi la frontière Normande malgré le refus de LP de notre Prévôt. Refus de LP qui va avec les décrets rappeler par notre Procureur. Les frontières de notre duché étant fermé, les LP sont délivré au compte goutte, donc s’il a été refusé a Dame Nephtaly celle-ci se devait de respecter la décision.
Toutefois, devant la bonne foi de l’accusé, les circonstances qui l’ont laissé sans le sous en arrivant sur nos terres, nous condamnons Dame Nephtaly à un (1) écu symbolique ainsi qu’à 5 jours de travail dans nos mines dont elle devra m’apporter la preuve de son travail pour être libérer de sa peine.
Si l’accusée ne respecte pas les conditions demandées par le tribunal, elle se verra retraduit devant la justice et la sentence pourra être plus lourde.
Fait à Rouen le 20 décembre de l’an de Grâce 1458
Deedee,
Juge de Normandie.
Et une gorgée de calva avant la prochaine affaire !
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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