deedee Chef de Région Bretagne
Nombre de messages : 2253 Age : 36 Localisation : Normandie Réputation : 7 Points : 3311 Date d'inscription : 01/06/2010
| Sujet: Neburska Jeu 6 Jan - 16:14 | |
| Casier Judiciaire de Neburska - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1458 Relaxé
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deedee Chef de Région Bretagne
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| Sujet: Re: Neburska Jeu 6 Jan - 16:15 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Décembre 1458 Procès instruit le 9 Juin 1458 Verdict rendu le 7 Décembre 1458
Nom de l'accusé: Neburska
Procureur: Horloger Juge: Prud de Normandie
- Acte d’accusation
- Citation :
- Votre Honneur, membres de la Cour,
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Neburska, accusé de trouble à l'ordre public après avoir pénétré en territoire Normand sans Laissez-Passer.
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Neburska, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.
Messire Neburska, vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public, en vertu du décret paru le vingt-deux mai mil quatre cent cinquante huit faisant acte de loi par son scel, et spécifiant la nécessité d'être muni d'un Laissez-Passer pour circuler en Normandie, laissez-passer que vous ne possédez pas.
Fait à Rouen, le neuvième jour de juin de l’an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Votre honneur,
Comme vous pouvez le constater, l'accusé n'a que faire du droit qu'il lui a été donné de se défendre.
Son manque de respect envers la Cour ne peux que m'amener a demander que votre Honneur applique la peine maximale a son encontre.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Verdict
- Citation :
- L'accusé semble avoir rejoint Aristote pour l'éternité , il nous semble donc naturel de classer ce procès . Huissier prenez note ...
Fait à Rouen , Le 7 décembre 1458
Prud de Normandie , Juge
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
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