deedee
Chef de Région Bretagne
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|  Sujet: Re: Liloue Jeu 6 Jan - 15:55 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Décembre 1458
Procès instruit le 21 Novembre 1458
Verdict rendu le 7 Décembre 1458
Nom de l'accusé: Liloue
Procureur: Elisabeth Stilton
Juge: Prud de Normandie
- Acte d’accusation
- Citation :
- Nouvelle affaire, nouvelle personne mais toujours aucun respect des lois.
Madame le juge, bonjour.
Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Prud.de.Normandie et moi même Dame Elisabeth Stilton procureur, sommes réunis, à Rouen, en ce vingt et unième jour de novembre 1458, pour juger Dame Liloue.
Cette personne est entrée, le 20 Novembre 1458 sur notre territoire, sans Laisser Passer. Elle ne daigne pas répondre aux courriers de nos douaniers. Par cet acte elle a enfreint le décret du 20 février 1458, confirmé par celui du 03 juillet puis du 17 juillet. Sa demande a été réfusée et cette personne reste toujours sur notre territoire.
- Spoiler:
- Citation :
- Normandes et Normands,
Amis étrangers,
Voyageurs,
Comme vous le savez, vous qui visitez si nombreux notre beau duché, la Normandie est soucieuse d’accueillir, de protéger toutes personnes désirant visiter ses terres, de découvrir ses forêts, profiter de ses plages, manger son poisson frais et surtout déguster la plus succulente des boissons : le calva.
Malheureusement, depuis plusieurs semaines, des groupes de brigands pullulent sur nos routes et les attaques se multiplient apportant chaque jour leur lot de victimes.
De plus, de nombreuses villes tombent un peu partout dans le royaume et nostre Duché est désigné comme étant une des prochaines cibles.
Afin d'assurer la sécurité sur notre territoire, de protéger la population, de protéger les voyageurs, les mairies et le château ducal, nous décrétons que:
- les laisser passer sont obligatoires pour rentrer dans le Duché sans quoi nos armées se verront dans l'obligation d'intercepter les contrevenants
- les laisser passer sont obligatoires pour traverser le Duché
- que les ressortissants étrangers au domaine royal qui veulent rester en nostre duché fournissent deux garants
- que le voyage en lance et/ou en arme est prohibé
- que la capitale, Rouen, est interdite à tout ressortissant étranger au domaine royal
Le Duc et son conseil vous enjoignent à respecter ces consignes pour le bien de tous et toutes et de prendre contact avec nostre prévôt, Sirclavel. Tout manquement à ces obligations est passible de poursuites ou de mauvaises rencontres avec la Bande de Normandie.
Ces mesures prendront effet lundi 22 février 1458.
Que cela soit su de tous et toutes.
 - Citation :
- Nous, Filsdhelios, Duc de Normandie, reconnu légitimement par le Roi,
Ni Salut, Ni Paix, aux Pillards !
Salut et Paix, aux Normands
Nous sommes Duc légitimement, et Nous le resterons !
Dame Timonstre a pris le pouvoir, avec qui, avec qui ?! Avec des Bretons, Normands ! Qui a-t-elle mis au pouvoir ?! Des BRETONS ! Elle a nommé un Breton Commissaire au Commerce !! Que fera ce Breton ? Il pillera !
Elle montre une fois de plus sa bêtise.
Alors, Dame Timonstre, montrez vous un temps soit peu intelligente, et vite !! Dénommez ce Breton du Commissariat au Commerce !
Quand bien même Notre place n'était pas à la tête du Duché, Nous avons été porté par la voix des urnes ! Quand bien même Notre mandat ne vous aurez pas plu, Normands, vous l'auriez montré par la voix des urnes !
Par sa révolte, Timonstre a retiré ce droit qu'est le votre ! Elle prétend agir pour le peuple Normand ! Elle a porté des Bretons au pouvoir ! Elle a trahi son Duché une fois ! Elle l'a trahi une seconde fois !
La Normandie était à vous, Normands, elle ne l'est plus désormais.
Elle a agi contre le Représentant du Roi, en Notre personne, et contre le Roi ! Elle a mis en danger Ses terres, Nos terres.
En Notre qualité de Duc de Normandie, reconnu légitimement :
- Promulguons la loi Martiale. De ce fait, Fermons nos frontières à tout étrangers. Nos Ambassades sont fermées jusqu'à Nouvelle ordre. Tous les soldats sont considérés comme actifs.
Ordonnons aux lances d'intégrer les armées dans les plus brefs délais. Le Commissariat au Commerce ne sera pas en mesure de verser les soldes, mais ceci sera fait dès le Duché en Nos mains.
- Promulguons la Levée de Ban. Tous les Nobles sont de ce fait réquisitionnés.
- Déclarons Dame Timonstre, Messire Julho et Messire Philipo traîtres à la Normandie. De ce fait, ils seront listés dans Nos armées.
Ordonnons également le listage de toutes les personnes ayant pris Notre Château.
- Prenons dès ce jour le contrôle de Nos armées, en collaboration avec la Capitaine Royale de Normandie. En tant que Duc de Normandie, Ordonnons aux armées de passer en mode faucheuse, de supprimer tout Non Normand de leurs listes !
- La Garde Normande est réquisitionnée. Tous Garde Normand est invité à se rendre dans les locaux de la GN.
- Ordonnons aux Conseillers Ducaux légitimes de se rendre à Rouen dans les plus brefs délais !
- Ordonnons à tous les Normands possédant des comptes Ducaux de ne pas les rendre !
- Autorisons Messire Jeanncik17148, Maire de Bayeux, à mettre en procès toutes les personnes s'étant révoltées contre le Roi.
Qu'il soit su que Nos Maires sont désormais les représentants de Notre justice. Nous les autorisons à mettre en procès les traîtres au Roi !
Nous sommes Duc, Nous le resterons ! Nous n'abdiquerons pas !
La Normandie vaincra ses traîtres !
Pour la Normandie.
En ce III Juillet de l'An 1458
En Notre qualité de Duc de Normandie
Filsdhelios, Duc de Normandie.
 - Citation :
- Moi, Ciciaa , Duchesse de Normandie par la volonté du Roy , et des Normands, salut et paix.
Qu'il soit su à travers toute la Normandie
Que la loi martiale est maintenue, que de par ce fait les frontières sont fermées.
Que l'armée de Rouen est maintenue en faucheuse.
Que les armées de Dieppe et Avranches sont mises en faucheuse.
Que toute personne devra avoir un LP pour passer les frontières.
Que les villes seront protégées par des lances qui effectueront la défense par roulement .
Que pour assurer cette défense des terres Normandes la levée de Ban est maintenue pour l'instant.
Nous demandons à tous les nobles de se mettre en contact avec leur maire, Prevost ou Connétable pour la coordination de leur mission.
Ceci permettra à certains soldats de pouvoir retrouver leur propriété le temps de revoir leur famille.
Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, néanmoins les ambassadeurs étrangers devront rester dans leur ambassade à Caen.
Faict à Rouen , en ce dix-sept juillet de l' An 1458
Ciciaa, Duchesse de Normandie
J'appelle comme témoin messire Nralen, douanier de Fécamp.
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Messire Albéric.
Elle retourne à sa place.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- liloue s'approche toute souriante sans rien comprendre à ce qui a étais dit mais fait mine d'avoir compris
bonjour madame le juge
bein.....euh oui c'est vrai je n'ai po de laisser passer on me la po accorder !
je n'ai po eu d'autre choix que m'y imposer !!
et sa ne veut po dire que je suis un hors la loi !
j'assume étre coupable d'étre rester à fecamp sans laisser passer "mais hors laloi ou traite" c'est po moi vous vous trompez de personne surement !
je vous prie de m'escuser mais fecamp fait partie d'une des villes que j'aime étre auprés d'une de mes amie j'ai pris le risque d'étre venue ici et étant donner que je suis là vaut mieux assumer le reste comme toujours !
et euh....bein les courrier j'aller y répondre mais j'ai po eu le temp et puis c'étais po grand nombre de courrier hein, j'en ai reçu qu'un seul de la part de m'ssire Nralen et bon c'est vrai que c'est po une raison de ne po.......enfin bref !
comme je l'ai dit je suis consciente des faits et j'assume ce qui suivra !
lil se retire avec un air sérieux et souriante et s'asseoit tranquilement
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Bien c'est bien de reconnaitre ses erreurs.
Je demande donc des excuses au douanier pour ne pas avoir répondu au courrier, 5 jours de mines et deux jours pour quitter la Normandie à la fin de la peine.
Si jamais cette personne ne respectait pas le verdict elle aura à faire à l'intransigeance de ce tribunal et finira dans les geôles ou dans un fossé après avoir rencontré l'armée de Normandie.
Retourne s'assoir.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Témoin n°1 de l’accusation : Nlaren
- Citation :
- Nralen quitta la salle d'audience de zoldares et se rendit dans une nouvelle salle ,pour un autre procès .
Bonjour votre honneur
Je me présente Nralen douanier de Fécamp .
Dame liloue est une des nombreuses personnes à ne pas avoir de laissez passer ,encore une personnes hors la loi !
nralen regarda dans son outre qui était malheureusement vide .
En effet malgré mes courriers elle n'a pas pris le temps de me répondre , ou même si cette personnes ne savait pas comment faire elle n'a pas demandé pour autant ,mais bon ce n'est pas la première ni la dernière .
En espérant que mon témoignage vous soit d'une utilités .
nralen se rendit dans une autre salle d'audience .
- Verdict
- Citation :
- Reconnaitre son erreur est une chose , mais elle ne vous soustrait pas pour autant aux peines encourues . Nous , Prud de Normandie , Juge de la Normandie , vous déclarons coupable d'avoir enfreint la loi Martiale en vigueur sur les terres normandes . Nous vous condamnons non pas à 2 jours de prison comme je l'aurai fait , mais à une peine de 1 jour de prison et comme vous êtes à Fécamp , après votre peine exécutée , vous aurez 2 jours pour quitter la Normandie .
Fait à Rouen ,
le 7 décembre 1458
Prud de Normandie ,
Juge
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
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| | Sujet: Re: Liloue Mar 22 Fév - 15:47 | |
| Duché de Normandie
Office de Justice Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Janvier 1459
Procès instruit le 21 Décembre 1458
Verdict rendu le 14 Janvier 1459
Nom de l'accusé: Liloue
Procureur: Elisabeth Stilton
Juge: AlbéricActe d’accusation - Citation :
- Nouvelle journée au tribunal. Salutations aux personnes présentes.
Nous sommes réunis en ce 21 décembre 1458 à Rouen pour juger Dame Liloue.
Moi, Elisabeth Stilton, Procureur de Normandie accuse cette personne de Trouble à l'ordre public pour non respect d'une décision de justice. En effet il a été condamné le 7 décembre 1458 à quitter le territoire après sa peine de prison et cette personne est toujours là.
Elle enfreint donc l'article suivant :
- Citation :
- Article 4 : Trouble à l’ordre public :
Sont considérés comme trouble à l’ordre publique les crimes suivants :
le crime de sang, le racket, l’agression public verbale ou physique au sein d’une taverne (ou du forum), les ventes massives et déficitaires, le non-respect d’une décision de justice ainsi que la révolte contre une ville gouvernée sans excès ni erreurs par un maire compétant et plébiscité par la populations de sa ville, par une personne qui n’aurait d’autres raison autre que sa soif de pouvoir (en dehors des cas légitimes et justifiés).
- Pour les crimes de sang ainsi que de racket, le Juge de Normandie devra se référer aux peines citées dans la loi sur le brigandage.
-Pour les ventes massives et déficitaires, le Juge de Normandie devra se concerter avec le CaC en poste et éventuellement le maire concerné afin de déterminer le préjudice subit.
- Pour l’agression publique la sanction ira de 1 écu (symbolique donc) à l’exécution en passant par des peines de prison.
- Pour la révolte contre une ville, la peine ira de la valeur de l’argent soutirée à la municipalité ajouté à cela 50 écus à cet argent volé, ainsi que 500 écus et 2 jours de prison. De plus la place de maire nouvellement acquise sera perdue en faveur de l’ancien maire expulsé.
- Enfin pour le non-respect d’une décision de justice, la peine va de la moitié de la peine maximale, à la peine maximale pour le crime commis.
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Messire Albéric.
Elle retourna s'assoir. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- liloue s'avance en souriant et en jouent avec une méche de ses cheveux puis prend un air sérieux
madame le juge.....je suis bien consciente qu'on m'a demander de quitter la ville cela dit je ne l'ai pas fait parce que....bein parce que...bref je dirais que c'est juste par provovation d'une personne... et bon aussi sincére que je suis je ne vais pas donner de fausse excuse pour me sauver la peau...nah mais c'est vrai que c'est pas bien de ne pas respecter les lois mais je ne suis pas la seul alors... bon aprés ce procés si je suis encore en vie bien sur j'ai décider de quitter votre charmante ville... et pas parce que certaine personne le veut mais parce que je doit le faire question d'aventure... et encore une fois pour ne pas trop rester sur ce procés et le faire durer je suis coupable et comme toujours j'assume la suite, sur ce bon procés
liloue retourne s'asseoir en regardent autour d'elle avec sa méche dans les doigts Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Elle regarda l'accusée
Si la personne accepte de partir sous deux jours, je demanderai la relaxe. Sinon, liste ennemie des armées et prison.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- elle sourit avant de parler
euh......oui oui j'ai décider de partir moi meme après c'est à vous de voir pour le verdict quoi qu'il en soit, je vais quitter votre charmante ville j'ai d'autre villes qui m'attendent !!
liloue s'asseoit et attend avec impatience le verdict Verdict - Citation :
- En vertu des pouvoirs qui nous ont été conférés par sa grâce la duchesse de normandie ; statuons comme suit :
Attendu que l’accusé n’est plus de ce monde, nous laissons à la grâce de Dieu le soin de son âme et relaxons cette personne des faits qui lui ont été reprochés. Peine - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
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