deedee
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 |  Sujet: Judael Jeu 6 Jan - 15:48 | |
| Procès de Judael - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1458
 coupable
Dernière édition par deedee le Mar 22 Fév - 17:34, édité 1 fois | |
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deedee
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| | Sujet: Re: Judael Mar 22 Fév - 17:31 | |
| - Citation :
- [list]
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Décembre 1458
Procès instruit le 14 Novembre 1458
Verdict rendu le 7 Décembre 1458
Nom de l'accusé: Judael
Procureur: Elisabeth Stilton
Juge: Prud.de.Normandie
- Acte d’accusation
- Citation :
- Nouvelle affaire, nouvelle personne mais toujours aucun respect des lois.
Madame le juge, bonjour.
Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Prud.de.Normandie et moi même Dame Elisabeth Stilton procureur, sommes réunis, à Rouen, en ce vingt quatrième jour de novembre 1458, pour juger Dame Judael.
Cette personne est entrée, le 23 Novembre 1458 sur notre territoire, armée et sans Laisser Passer.
Par cet acte elle a enfreint le décret du 20 février 1458, confirmé par celui du 03 juillet puis du 17 juillet. Cette personne n'a pas eu de LP et en plus garde son arme malgré les mises en garde.
- Spoiler:
- Citation :
- Normandes et Normands,
Amis étrangers,
Voyageurs,
Comme vous le savez, vous qui visitez si nombreux notre beau duché, la Normandie est soucieuse d’accueillir, de protéger toutes personnes désirant visiter ses terres, de découvrir ses forêts, profiter de ses plages, manger son poisson frais et surtout déguster la plus succulente des boissons : le calva.
Malheureusement, depuis plusieurs semaines, des groupes de brigands pullulent sur nos routes et les attaques se multiplient apportant chaque jour leur lot de victimes.
De plus, de nombreuses villes tombent un peu partout dans le royaume et nostre Duché est désigné comme étant une des prochaines cibles.
Afin d'assurer la sécurité sur notre territoire, de protéger la population, de protéger les voyageurs, les mairies et le château ducal, nous décrétons que:
- les laisser passer sont obligatoires pour rentrer dans le Duché sans quoi nos armées se verront dans l'obligation d'intercepter les contrevenants
- les laisser passer sont obligatoires pour traverser le Duché
- que les ressortissants étrangers au domaine royal qui veulent rester en nostre duché fournissent deux garants
- que le voyage en lance et/ou en arme est prohibé
- que la capitale, Rouen, est interdite à tout ressortissant étranger au domaine royal
Le Duc et son conseil vous enjoignent à respecter ces consignes pour le bien de tous et toutes et de prendre contact avec nostre prévôt, Sirclavel. Tout manquement à ces obligations est passible de poursuites ou de mauvaises rencontres avec la Bande de Normandie.
Ces mesures prendront effet lundi 22 février 1458.
Que cela soit su de tous et toutes.
 - Citation :
- Nous, Filsdhelios, Duc de Normandie, reconnu légitimement par le Roi,
Ni Salut, Ni Paix, aux Pillards !
Salut et Paix, aux Normands
Nous sommes Duc légitimement, et Nous le resterons !
Dame Timonstre a pris le pouvoir, avec qui, avec qui ?! Avec des Bretons, Normands ! Qui a-t-elle mis au pouvoir ?! Des BRETONS ! Elle a nommé un Breton Commissaire au Commerce !! Que fera ce Breton ? Il pillera !
Elle montre une fois de plus sa bêtise.
Alors, Dame Timonstre, montrez vous un temps soit peu intelligente, et vite !! Dénommez ce Breton du Commissariat au Commerce !
Quand bien même Notre place n'était pas à la tête du Duché, Nous avons été porté par la voix des urnes ! Quand bien même Notre mandat ne vous aurez pas plu, Normands, vous l'auriez montré par la voix des urnes !
Par sa révolte, Timonstre a retiré ce droit qu'est le votre ! Elle prétend agir pour le peuple Normand ! Elle a porté des Bretons au pouvoir ! Elle a trahi son Duché une fois ! Elle l'a trahi une seconde fois !
La Normandie était à vous, Normands, elle ne l'est plus désormais.
Elle a agi contre le Représentant du Roi, en Notre personne, et contre le Roi ! Elle a mis en danger Ses terres, Nos terres.
En Notre qualité de Duc de Normandie, reconnu légitimement :
- Promulguons la loi Martiale. De ce fait, Fermons nos frontières à tout étrangers. Nos Ambassades sont fermées jusqu'à Nouvelle ordre. Tous les soldats sont considérés comme actifs.
Ordonnons aux lances d'intégrer les armées dans les plus brefs délais. Le Commissariat au Commerce ne sera pas en mesure de verser les soldes, mais ceci sera fait dès le Duché en Nos mains.
- Promulguons la Levée de Ban. Tous les Nobles sont de ce fait réquisitionnés.
- Déclarons Dame Timonstre, Messire Julho et Messire Philipo traîtres à la Normandie. De ce fait, ils seront listés dans Nos armées.
Ordonnons également le listage de toutes les personnes ayant pris Notre Château.
- Prenons dès ce jour le contrôle de Nos armées, en collaboration avec la Capitaine Royale de Normandie. En tant que Duc de Normandie, Ordonnons aux armées de passer en mode faucheuse, de supprimer tout Non Normand de leurs listes !
- La Garde Normande est réquisitionnée. Tous Garde Normand est invité à se rendre dans les locaux de la GN.
- Ordonnons aux Conseillers Ducaux légitimes de se rendre à Rouen dans les plus brefs délais !
- Ordonnons à tous les Normands possédant des comptes Ducaux de ne pas les rendre !
- Autorisons Messire Jeanncik17148, Maire de Bayeux, à mettre en procès toutes les personnes s'étant révoltées contre le Roi.
Qu'il soit su que Nos Maires sont désormais les représentants de Notre justice. Nous les autorisons à mettre en procès les traîtres au Roi !
Nous sommes Duc, Nous le resterons ! Nous n'abdiquerons pas !
La Normandie vaincra ses traîtres !
Pour la Normandie.
En ce III Juillet de l'An 1458
En Notre qualité de Duc de Normandie
Filsdhelios, Duc de Normandie.
 - Citation :
- Moi, Ciciaa , Duchesse de Normandie par la volonté du Roy , et des Normands, salut et paix.
Qu'il soit su à travers toute la Normandie
Que la loi martiale est maintenue, que de par ce fait les frontières sont fermées.
Que l'armée de Rouen est maintenue en faucheuse.
Que les armées de Dieppe et Avranches sont mises en faucheuse.
Que toute personne devra avoir un LP pour passer les frontières.
Que les villes seront protégées par des lances qui effectueront la défense par roulement .
Que pour assurer cette défense des terres Normandes la levée de Ban est maintenue pour l'instant.
Nous demandons à tous les nobles de se mettre en contact avec leur maire, Prevost ou Connétable pour la coordination de leur mission.
Ceci permettra à certains soldats de pouvoir retrouver leur propriété le temps de revoir leur famille.
Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, néanmoins les ambassadeurs étrangers devront rester dans leur ambassade à Caen.
Faict à Rouen , en ce dix-sept juillet de l' An 1458
Ciciaa, Duchesse de Normandie
J'appelle comme témoin Dame Ptitefee, douanière d'Avranches
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Messire Albéric.
Elle retourne à sa place.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- petit toussotement
Hum.. j'suis en procès parce que je suis sur votre territoire ? Bien..
[hrp] Au passage, merci de m'enlever toute liberté de jouer, merci beaucoup ! Ce fût ironique, j'espère que vous vous en doutiez.[hrp]
Je n'ai eu vent d'aucune des annonces que vous nous citez, voyez vous ?
Ah oui et aussi, dîtes à votre Prévôt de ce mettre en accord avec les douaniers, parce qu'on me dit que je peux avoir un LP, et on me dit d'un autre côté qu'aucun LP n'est donné et maintenant je me retrouve face à vos têtes. Laissez moi au moins le temps de savoir ce que je suis sensé faire. Dîtes aussi à votre Prévôt qu'il est malpoli, quand on a des courriers, on y répond, je le fais, j'estime qu'il doit également le faire.
Et également, je compte porter plainte contre votre douanière, Ptitefee c'est ça ? Pourquoi ? Elle ne me connait même pas, j'ai jamais vu sa tronche non plus et elle trouve le moyen d'écrire mon nom dans le courrier m'étant destiné, c'est assez étrange ne trouvez vous pas ? C'pas un coup d'sorcellerie ? Quant à son « un agréable séjour », ben mon cul oui, qu'est c'qu'il est agréable ce foutu « séjour ».
Alors en effet, hier, de bon matin, je suis entré sur votre territoire afin de voyager, découvrir de nouvelles choses. Et aujourd'hui j'suis ici, en plus d'être dans le trou à rats que représente Avranches -qui bat de loin mais de loin Craon !-, je me chope un procès.
L'on me reproche le port d'armes ? Vous l'avez dit vous même, il y a des brigands. Soucieuse de ma personne, je me propose de ces affreuses personnes, c'est dans mon droit. Un ami a été brigandé il y a tout juste 2 jours, je compte bien éviter le même sort.
Vous vouliez que je quitte votre territoire.. je vais le faire d'ici peu, vous en serez heureux je pense. Je serai au moins venu pour m'afficher devant vous, comme ça on ne pourra pas me reprocher de ne pas être venue et me jeter aux geoles. Je souhaitais partir hier, j'ai attendu réponse de votre prévôt, en vain..
Sur ce, Mesdames, je vous souhaite une bonne journée. J'eût espérer meilleur accueil, mais beaucoup de gens nous déçoivent.. excusez du grand dérangement que j'ai pu faire hein.
salut la cour puis se dirige vers la sortie pour repartir en direction de felger
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Quel culot les gens vraiment.
Et bien cette personne est partie.
Faisons dans le simple, demandons aux gardes de la jeter en prison.
Je demande donc 1 jour de prison.
Retourne à la place en pensant au suivant ...
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Témoin n°1 de l’accusation :Ptitefée
- Citation :
- Je suis Ptitefee, douanière d'Avranches, j'ai constaté l'arrivée de dame Judael au rapport du 23 nov 1458 au matin, suite à envoi de courrier lui demandant de faire une demande de laisser-passer auprès de dame Ricalisa, ce qu'elle fit.
Le laisser-passer lui fut refusé le jour même et je fit la demande de mise en procès comme convenu dans notre procédure.
- Verdict
- Citation :
- Commence a en avoir assez de ces gens qui ne respectent pas les lois
Attendu que la moi Martiale en vigueur sur notre territoire n'a pas été respectée , nous Prud de Normandie , Juge de la Normandie , déclarons coupable dame Judael d'être entrée en Normandie sans LP .Nous la condamnons à une peine de 1 jour de prison , où qu'elle se trouve .
Fait à Rouen ,
Le 7 décembre 1458
Prud de Normandie ,
Juge
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
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