deedee
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 |  Sujet: Joe979 Jeu 6 Jan - 15:45 | |
| Procès de Joe979 - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1458
 coupable
Dernière édition par deedee le Mar 22 Fév - 17:30, édité 1 fois | |
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deedee
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| | Sujet: Re: Joe979 Jeu 6 Jan - 15:46 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Décembre 1458
Procès instruit le 15 Novembre 1458
Verdict rendu le 3 Décembre 1458
Nom de l'accusé: Joe979
Procureur: Elisabeth Stilton
Juge: Prud.de.Normandie
- Acte d’accusation
- Citation :
- Nouvelle affaire, nouvelle personne mais toujours aucun respect des lois.
Madame le juge, bonjour.
Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Prud.de.Normandie et moi même Dame Elisabeth Stilton procureur, sommes réunis, à Rouen, en ce quinzième jour de novembre 1458, pour juger Messire Joe979.
Cette personne est entrée, le 9 Novembre 1458 sur notre territoire, sans Laisser Passer. Par cet acte elle a enfreint le décret du 20 février 1458 confirmé par le décret du 17 Juillet 1458. Sans compter qu'elle ne réponds pas aux courriers.
- Spoiler:
- Citation :
- Normandes et Normands,
Amis étrangers,
Voyageurs,
Comme vous le savez, vous qui visitez si nombreux notre beau duché, la Normandie est soucieuse d’accueillir, de protéger toutes personnes désirant visiter ses terres, de découvrir ses forêts, profiter de ses plages, manger son poisson frais et surtout déguster la plus succulente des boissons : le calva.
Malheureusement, depuis plusieurs semaines, des groupes de brigands pullulent sur nos routes et les attaques se multiplient apportant chaque jour leur lot de victimes.
De plus, de nombreuses villes tombent un peu partout dans le royaume et nostre Duché est désigné comme étant une des prochaines cibles.
Afin d'assurer la sécurité sur notre territoire, de protéger la population, de protéger les voyageurs, les mairies et le château ducal, nous décrétons que:
- les laisser passer sont obligatoires pour rentrer dans le Duché sans quoi nos armées se verront dans l'obligation d'intercepter les contrevenants
- les laisser passer sont obligatoires pour traverser le Duché
- que les ressortissants étrangers au domaine royal qui veulent rester en nostre duché fournissent deux garants
- que le voyage en lance et/ou en arme est prohibé
- que la capitale, Rouen, est interdite à tout ressortissant étranger au domaine royal
Le Duc et son conseil vous enjoignent à respecter ces consignes pour le bien de tous et toutes et de prendre contact avec nostre prévôt, Sirclavel. Tout manquement à ces obligations est passible de poursuites ou de mauvaises rencontres avec la Bande de Normandie.
Ces mesures prendront effet lundi 22 février 1458.
Que cela soit su de tous et toutes.
 - Citation :
- Moi, Ciciaa , Duchesse de Normandie par la volonté du Roy , et des Normands, salut et paix.
Qu'il soit su à travers toute la Normandie
Que la loi martiale est maintenue, que de par ce fait les frontières sont fermées.
Que l'armée de Rouen est maintenue en faucheuse.
Que les armées de Dieppe et Avranches sont mises en faucheuse.
Que toute personne devra avoir un LP pour passer les frontières.
Que les villes seront protégées par des lances qui effectueront la défense par roulement .
Que pour assurer cette défense des terres Normandes la levée de Ban est maintenue pour l'instant.
Nous demandons à tous les nobles de se mettre en contact avec leur maire, Prevost ou Connétable pour la coordination de leur mission.
Ceci permettra à certains soldats de pouvoir retrouver leur propriété le temps de revoir leur famille.
Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, néanmoins les ambassadeurs étrangers devront rester dans leur ambassade à Caen.
Faict à Rouen , en ce dix-sept juillet de l' An 1458
Ciciaa, Duchesse de Normandie
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela qu'il contacte le bâtonnier Messire Albéric.
Elle retourne à sa place.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Le suivant n'étant pas venu.
Je demande à ce que cette personne soit condamné à 3 jours de prison et 10 écus d'amende.
au suivant.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Témoin n°1 de l’accusation :
- Citation :
- Je suis les couloirs tristes qui mènent je suppose dans la salle du tribunal. Enfin j’ai l’habitude désormais, j'ouvre la porte et pour répondre à la convocation pour un témoignage.
Bonjour votre Honneur, bonjour à tous
Je me présente Dame Jacquotte, Douanière de Honfleur, à l'époque des faits. En consultant, mes collègues du guet, je constate que Messire Joe979 Dax Duché de Gascogne est arrivé sans LP et armé en ville. Donc, j’effectue des recherches concernant cet étranger à La Normandie, pour la sécurité de notre duché et là je constate que mon collègue de Lisieux messire Gaugericus, lui a envoyé un courrier le 9/11/58 et moi le 10/11/1458 en le déclarant armé aussi.
Donc, quand j’ai vu Messire Joe979 entré à nouveau armé et sans Laisser passer, j�ai pensé que mon devoir était de mettre en procès ce messire qui délibérément, ignore les courriers. Au vu du courrier envoyer à Lisieux, il lui est impossible de dire qu�il ne connaissait pas la réglementation en vigueur. Par contre à sa décharge quand je lui ai signalé qu�il allait passer aussi au tribunal pour port d’arme illégal, il a ôté son arme.
Voici la copie du courrier que m’a répondu messire Joe979 :
[/spoiler] - Citation :
- * Expéditeur : Joe979
* Date d'envoi : 10/11/2010 - 22:14:45
* Titre : D�sol�
* Désolé du mal entendu, je ne faisais que passer dans votre comté pour me rendre à Paris, je voulais voir absolument la capitale. Je n'étais pas au courant non plus du règlement sur le port d'arme et je m'en excuse. J'espère que ces explications sont bonnes et qui vous satisferont car je ne voulais en aucun cas faire du mal a qui que se soit.
Bonne journée
Joe [/spoiler]
Voilà les faits que j’ai constatés, votre Honneur.
Voilà votre Honneur, tout ce que je peux vous dire en toute honnêteté et impartialité.
Je m'éloigne après avoir salué d'un signe de la tête toute l'assemblée et quitte cette salle avec soulagement et satisfaction du devoir accompli
- Verdict
- Citation :
- Attendu que l'accusé n'a daigner venir se présenter devant nous , qu'il a pénétré et traverser notre territoire sans LP , ni en avoir fait la demande à la suite de différents courriers de nos douaniers , nous , Prud de Normandie , Juge de la Normandie , déclarons l'accusé coupable de violation de la loi Martiale en vigueur sur le territoire normand . Nous le condamnons à une peine de prison de 3 jours et d'une amende de 5 écus.
Fait à Rouen ,
le 3 décembre 1458
Prud de Normandie ,
Juge
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et d’ une amende de 5 écus.
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