deedee
Chef de Région Bretagne
Nombre de messages : 2253
Age : 37
Localisation : Normandie
Réputation : 7
Points : 3311
Date d'inscription : 01/06/2010
 |  Sujet: Isarie Jeu 6 Jan - 15:31 | |
| Procés de Isarie - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1458
 coupable
Dernière édition par deedee le Mar 22 Fév - 17:26, édité 1 fois | |
|
deedee
Chef de Région Bretagne
Nombre de messages : 2253
Age : 37
Localisation : Normandie
Réputation : 7
Points : 3311
Date d'inscription : 01/06/2010
| | Sujet: Re: Isarie Jeu 6 Jan - 15:32 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Décembre 1458
Procès instruit le 21 Novembre 1458
Verdict rendu le 2 Décembre 1458
Nom de l'accusé: Isarie
Procureur: Elisabeth Stilton
Juge: Prud.de.Normandie
- Acte d’accusation
- Citation :
- Nouvelle affaire, nouvelle personne mais toujours aucun respect des lois.
Madame le juge, bonjour.
Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Prud.de.Normandie et moi même Dame Elisabeth Stilton procureur, sommes réunis, à Rouen, en ce vingt et unième jour de novembre 1458, pour juger Dame Isarie.
Cette personne est entrée, le 20 Novembre 1458 sur notre territoire, armée et sans Laisser Passer. Elle ne daigne pas répondre aux courriers de nos douaniers. Par cet acte elle a enfreint le décret du 20 février 1458, confirmé par celui du 03 juillet puis du 17 juillet. Sa demande a été réfusée et cette personne reste toujours sur notre territoire.
- Spoiler:
- Citation :
- Normandes et Normands,
Amis étrangers,
Voyageurs,
Comme vous le savez, vous qui visitez si nombreux notre beau duché, la Normandie est soucieuse d’accueillir, de protéger toutes personnes désirant visiter ses terres, de découvrir ses forêts, profiter de ses plages, manger son poisson frais et surtout déguster la plus succulente des boissons : le calva.
Malheureusement, depuis plusieurs semaines, des groupes de brigands pullulent sur nos routes et les attaques se multiplient apportant chaque jour leur lot de victimes.
De plus, de nombreuses villes tombent un peu partout dans le royaume et nostre Duché est désigné comme étant une des prochaines cibles.
Afin d'assurer la sécurité sur notre territoire, de protéger la population, de protéger les voyageurs, les mairies et le château ducal, nous décrétons que:
- les laisser passer sont obligatoires pour rentrer dans le Duché sans quoi nos armées se verront dans l'obligation d'intercepter les contrevenants
- les laisser passer sont obligatoires pour traverser le Duché
- que les ressortissants étrangers au domaine royal qui veulent rester en nostre duché fournissent deux garants
- que le voyage en lance et/ou en arme est prohibé
- que la capitale, Rouen, est interdite à tout ressortissant étranger au domaine royal
Le Duc et son conseil vous enjoignent à respecter ces consignes pour le bien de tous et toutes et de prendre contact avec nostre prévôt, Sirclavel. Tout manquement à ces obligations est passible de poursuites ou de mauvaises rencontres avec la Bande de Normandie.
Ces mesures prendront effet lundi 22 février 1458.
Que cela soit su de tous et toutes.
 - Citation :
- Nous, Filsdhelios, Duc de Normandie, reconnu légitimement par le Roi,
Ni Salut, Ni Paix, aux Pillards !
Salut et Paix, aux Normands
Nous sommes Duc légitimement, et Nous le resterons !
Dame Timonstre a pris le pouvoir, avec qui, avec qui ?! Avec des Bretons, Normands ! Qui a-t-elle mis au pouvoir ?! Des BRETONS ! Elle a nommé un Breton Commissaire au Commerce !! Que fera ce Breton ? Il pillera !
Elle montre une fois de plus sa bêtise.
Alors, Dame Timonstre, montrez vous un temps soit peu intelligente, et vite !! Dénommez ce Breton du Commissariat au Commerce !
Quand bien même Notre place n'était pas à la tête du Duché, Nous avons été porté par la voix des urnes ! Quand bien même Notre mandat ne vous aurez pas plu, Normands, vous l'auriez montré par la voix des urnes !
Par sa révolte, Timonstre a retiré ce droit qu'est le votre ! Elle prétend agir pour le peuple Normand ! Elle a porté des Bretons au pouvoir ! Elle a trahi son Duché une fois ! Elle l'a trahi une seconde fois !
La Normandie était à vous, Normands, elle ne l'est plus désormais.
Elle a agi contre le Représentant du Roi, en Notre personne, et contre le Roi ! Elle a mis en danger Ses terres, Nos terres.
En Notre qualité de Duc de Normandie, reconnu légitimement :
- Promulguons la loi Martiale. De ce fait, Fermons nos frontières à tout étrangers. Nos Ambassades sont fermées jusqu'à Nouvelle ordre. Tous les soldats sont considérés comme actifs.
Ordonnons aux lances d'intégrer les armées dans les plus brefs délais. Le Commissariat au Commerce ne sera pas en mesure de verser les soldes, mais ceci sera fait dès le Duché en Nos mains.
- Promulguons la Levée de Ban. Tous les Nobles sont de ce fait réquisitionnés.
- Déclarons Dame Timonstre, Messire Julho et Messire Philipo traîtres à la Normandie. De ce fait, ils seront listés dans Nos armées.
Ordonnons également le listage de toutes les personnes ayant pris Notre Château.
- Prenons dès ce jour le contrôle de Nos armées, en collaboration avec la Capitaine Royale de Normandie. En tant que Duc de Normandie, Ordonnons aux armées de passer en mode faucheuse, de supprimer tout Non Normand de leurs listes !
- La Garde Normande est réquisitionnée. Tous Garde Normand est invité à se rendre dans les locaux de la GN.
- Ordonnons aux Conseillers Ducaux légitimes de se rendre à Rouen dans les plus brefs délais !
- Ordonnons à tous les Normands possédant des comptes Ducaux de ne pas les rendre !
- Autorisons Messire Jeanncik17148, Maire de Bayeux, à mettre en procès toutes les personnes s'étant révoltées contre le Roi.
Qu'il soit su que Nos Maires sont désormais les représentants de Notre justice. Nous les autorisons à mettre en procès les traîtres au Roi !
Nous sommes Duc, Nous le resterons ! Nous n'abdiquerons pas !
La Normandie vaincra ses traîtres !
Pour la Normandie.
En ce III Juillet de l'An 1458
En Notre qualité de Duc de Normandie
Filsdhelios, Duc de Normandie.
 - Citation :
- Moi, Ciciaa , Duchesse de Normandie par la volonté du Roy , et des Normands, salut et paix.
Qu'il soit su à travers toute la Normandie
Que la loi martiale est maintenue, que de par ce fait les frontières sont fermées.
Que l'armée de Rouen est maintenue en faucheuse.
Que les armées de Dieppe et Avranches sont mises en faucheuse.
Que toute personne devra avoir un LP pour passer les frontières.
Que les villes seront protégées par des lances qui effectueront la défense par roulement .
Que pour assurer cette défense des terres Normandes la levée de Ban est maintenue pour l'instant.
Nous demandons à tous les nobles de se mettre en contact avec leur maire, Prevost ou Connétable pour la coordination de leur mission.
Ceci permettra à certains soldats de pouvoir retrouver leur propriété le temps de revoir leur famille.
Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, néanmoins les ambassadeurs étrangers devront rester dans leur ambassade à Caen.
Faict à Rouen , en ce dix-sept juillet de l' An 1458
Ciciaa, Duchesse de Normandie
J'appelle comme témoin messire Gaugericus, douanier de Fécamp.
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Messire Albéric.
Elle retourne à sa place.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- Isarie, toute étonnée de se retrouver pour la première fois devant un tribunal, se leva. A la barre, elle s'adressa aux deux femmes de loi qui se dressaient devant elle.
Madame le juge, madame le procureur,
je n'entends rien de ce qui m'arrive. Le sire Gaugericus me parle d'un courrier. Je vous assure que je n'ai rien reçu.
Voici pour vous convaincre les derniers courriers que j’ai reçus. Vous voyez que ne figure aucun message de Normandie.
- Spoiler:
Boîte de réception
o Avis de plainte déposée à vot du tribunal du Comté
o réponse tardive désolée de Salebete de Kreneg-Monfort
o Fermeture des frontières de Rosealine
o Douane de Maelia... de Laval
Je suis bien peinée de me retrouver ici, comme une maraude, alors que mon seul but est tout à fait pacifique. Si je suis armée, c’est pour me prémunir des dangers de la route. Une femme seule peut souvent faire de mauvaises rencontres.
Mon objectif en venant dans votre beau pays n’a rien à voir avec la politique. Vous me parlez de tel duc ou duchesse dont je n’ai jamais entendu le nom. Ce que je veux, moi, c’est étudier. J’ai entrepris un tour de France des universités. Je veux parfaire mes connaissances, et en même temps connaître le pays. La politique ne m’intéresse pas, et je me garderai bien de partager vos conflits. Je n’ai aucune soif ni d’écus, ni de pouvoir. Mon but et humble et uniquement spirituel.
J’ai quitté le Maine et le duché d’Alençon car leurs frontières sont fermées elles aussi, et de plus, l’université d’Alençon est dans un piètre état. On ne peut donc plus voyager dans le royaume.
Tout ce que je souhaite, c’est pouvoir travailler, cueillir, pêcher ou aller à la mine, et gagner de quoi pouvoir suivre les cours de l’université. Il est vrai que je n’ai fait aucune demande. Le temps de chercher où me loger en ville, de travailler un peu à la mine pour assurer ma subsistance, j’avoue que je n’ai pas pris le temps d’écrire aux autorités pour demander un laisser-passer. Cependant, je me suis présentée aux portes de Lisieux, où j’ai décliné mon identité et le but de mon voyage. Si j’avais de mauvaises intentions, j’aurai évité de me signaler ainsi.
Je n’ai aucun témoin à citer, car je ne connais personne en Normandie. C’est bien la raison pour laquelle je voyage : faire des rencontres, découvrir de nouveaux horizons. Je n’ai que ma bonne foi et mon innocence.
Je vous demande humblement la permission de faire pouvoir continuer à étudier à l’université où je me suis inscrite tantôt. Si vous le souhaitez, je pourrais produire ici une copie de ma fiche d’inscription.
Je n’ai pas l’intention de rester définitivement dans votre pays, seulement quelques jours, ou quelques semaines, suivant l’intérêt des cours. Et pendant ce temps, je vous promets d’être un modèle. Si vous avez quelque chose à me reprocher, je suis prête à endurer la pire des peines. Mais je suis tranquille, personne ne viendra se plaindre de ma mauvaise conduite. J’ai déjà déposé mes armes, que je laisserai dans mon logis, tant que je ne reprendrai pas la route. J’ai l’intention d’aller de Lisieux à Bayeux ou Honfleur, car il m’est plus facile de cueillir ou pêcher que de bûcheronner, n’étant pas outillée pour cela.
Voilà, mesdames. Je sais que rien ni personne ne peut accréditer mes dires, en dehors des quelques éléments que je vous ai fournis. Je suis à votre mercie. Et j’attends de votre bienveillance que vous me laissiez l’accès au savoir de votre université. Je n’ai pas d’autre ambition.
La tête basse, mais le coeur encore plein d’espoir, Isarie regagna sa place
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Admettons que vous n'ayez pas reçue le courrier ...
Admettons que vous n'avez aucunes mauvaises intentions ...
En attendant vous êtes entré illégalement et cela doit être puni.
Je demande donc à ce que la personne quitte la ville dans la journée sous peine de se retrouver encore une fois ici mais pour visiter les geôles et qu'elle soit mise en liste ennemie si elle persistait à rester chez nous.
Retourne s'assoir.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- Isarie se releva. Elle avait attendu de longs jours.
Je pensais que la réquisitoire devait être déposé dans les deux jours après ma première plaidoirie.
Or les délais n'ont pas été respectés. Nous sommes le 29 novembre, ma mise en accusation date du 21 novembre. J'ai fait ma plaidoirie le 21 ou le 22. Mettons le 23 puisque deux jours nous sont alloués. Celà fait donc 6 jours que j'attends, alors que le délai maximum, indiqué par la loi, est de deux jours.
En conséquance, je demande la cassation du jugement pour vice de forme.
- Témoin n°1 de l’accusation :Gaugéricus
- Citation :
- Mesdames et Messieurs,
Voici les éléments dont je dispose, dans le dossier qui nous intéresse.
Dame Isarie est arrivée le 20 novembre 1458 à Lisieux sans laissez-passer mais en étant armée.
Je lui ai expédié immédiatement le courrier officiel mais elle n'a jamais daigné répondre.
J'espère que ces éléments vous aideront à prendre votre décision
Gaugericus, Douanier de Lisieux
- Verdict
- Citation :
- Bien , vous êtes ici pour entrée illégale sur le territoire normand alors qu'il se trouve sous la loi Martiale . Vous auriez dû au moins faire demande de LP et rester à Lisieux en attendant de voir si oui ou non on vous octroyait ce LP . Or vous avez préférez continuer . Pour cela , nous Prud de Normandie , Juge de la Normandie , vous déclarons coupable des griefs qui vous sont reprochés . Par conséquent , nous vous condamnons à une peine de 1 jour de prison et vous sommons de quitter la Normandie dans un délais de 3 jours , votre peine effectuée .
Fait à Rouen ,
le 2 décembre 1458
Prud de Normandie ,
Juge
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
| |
|
Accueil 
Rechercher 
