Herbman

Casier Judiciaire de Herbman

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1458 coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Novembre 1458
Procès instruit le 29 Octobre 1458
Verdict rendu le 28 Novembre1458

Nom de l'accusé: Herbman

Procureur: Stefanovkalchnikov
Juge: Prud de Normandie

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour, le boujou!

En ce vingt-neuvième jour d'octobre de l'an de Grasce 1458 nous sommes ici pour une affaire de défaut de Laissez-Passer. Le 16 octobre, le sieur Herbman , domicilié à Argentan, en Alençon, a franchit nostre frontière Sud. Les faits reprochés à Herbman sont contraires à la Loy Martiale, renouvelée le dixt-sept juillet, qui instaure un contrôle des entrées dans nostre Duché,
Cette infraction a été relevée par Gaugericus des services de douane de Lisieux.

Accusé, je me tourne vers vous pour vous préciser que durant ce procès, vous pouvez faire appel aux services d'un avocat reconnu par le Duché de Normandie. Pour ce faire, contactez la bastonnière ès avocats, Elisabeth_stilton.

Fait le vingt-neuvième d'octobre
A Rouen
S. Kalachnikov de Tourgeville estant Procureur
* célia* estant Juge
Première plaidoirie de la défense

Citation :

allez y condamner moi vous ne fermée vos frontières que pour volé les voyageur je rit de votre procès allez au diable
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Décidément les gens contrevenaient à la loi et en plus ils se plaignent, où vas le monde.

Dites donc Messire.
Ce n'est pas une façon de parler à une Cour de Justice !

Alors non on ne vole pas les voyageurs on protège nos habitants !!!

Vers le juge.

Aucune clémence ne peut être accepté envers ce genre de personnes.
Je demande donc à la Cour de condamner cette personne à 3 jours de prison et 50 écus d'amende. Éventuellement si la personne accepte de faire 7 jours de mines.

Elle retourna s'assoir.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Témoin n°1 de l’accusation : Gaugéricus

Citation :
Verdict

Citation :

Le comportement de l'accusé ne fait que démontrer son mépris en face de nos lois et son irrespect pour cette Cour et ce qu'elle représente . Aussi , à la demande de notre Procureur , nous , Prud de Normandie , Juge de la Normandie , déclarons l'accusé Herbman coupable d'avoir pénétré en terre de Normandie sans LP , bâclant ainsi la loi Martiale en vigueur . L'accusé se permettant de quitté notre territoire avec le plus grand mépris , nous le condamnons à une peine de prison de 3 jours et d'une amende de 50 écus , afin de lui rappeler qu'on ne se moque pas impunément des lois , quelques soit l'endroit on l'on se trouve .

Fait à Rouen ,
le 28 novembre 1458

Prud de Normandie ,
Juge
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et d’ une amende de 50 écus.