deedee
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 |  Sujet: Gaya. Jeu 6 Jan - 15:23 | |
| Procès de Gaya. - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1458
 coupable
Dernière édition par deedee le Mar 22 Fév - 17:23, édité 1 fois | |
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deedee
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| | Sujet: Re: Gaya. Jeu 6 Jan - 15:24 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Décembre 1458
Procès instruit le 4 Décembre 1458
Verdict rendu le 20 Décembre 1458
Nom de l'accusé: Gaya.
Procureur: Elisabeth Stilton
Juge: Deedee
- Acte d’accusation
- Citation :
- Elisabeth vint en fredonnant tout bas ... Laissez parler, Les p'tits papiers, A l'occasion Papier chiffon
Laisser brûler Les p'tits papiers
Qu'un soir ils puissent Papier maïs Vous réchauffer.
Madame le juge, bonjour.
Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Prud.de.Normandie et moi même Dame Elisabeth Stilton procureur, sommes réunis, à Rouen, en ce quatrième jour de ce froid décembre 1458, pour juger Dame Gaya..
Cette personne est entrée, le 20 Octobre 1458 sur notre territoire, sans Laisser Passer. Cette personne à la demande de mise en procès va chez les moines. A peine sortie cette personne n'assume même pas ses actes elle fuit. Et voilà que madame revient chez nous, comme si de rien n'était. Par cet acte elle a enfreint le décret du 20 février 1458, confirmé par celui du 03 juillet puis du 17 juillet.
- Spoiler:
- Citation :
- Normandes et Normands,
Amis étrangers,
Voyageurs,
Comme vous le savez, vous qui visitez si nombreux notre beau duché, la Normandie est soucieuse d’accueillir, de protéger toutes personnes désirant visiter ses terres, de découvrir ses forêts, profiter de ses plages, manger son poisson frais et surtout déguster la plus succulente des boissons : le calva.
Malheureusement, depuis plusieurs semaines, des groupes de brigands pullulent sur nos routes et les attaques se multiplient apportant chaque jour leur lot de victimes.
De plus, de nombreuses villes tombent un peu partout dans le royaume et nostre Duché est désigné comme étant une des prochaines cibles.
Afin d'assurer la sécurité sur notre territoire, de protéger la population, de protéger les voyageurs, les mairies et le château ducal, nous décrétons que:
- les laisser passer sont obligatoires pour rentrer dans le Duché sans quoi nos armées se verront dans l'obligation d'intercepter les contrevenants
- les laisser passer sont obligatoires pour traverser le Duché
- que les ressortissants étrangers au domaine royal qui veulent rester en nostre duché fournissent deux garants
- que le voyage en lance et/ou en arme est prohibé
- que la capitale, Rouen, est interdite à tout ressortissant étranger au domaine royal
Le Duc et son conseil vous enjoignent à respecter ces consignes pour le bien de tous et toutes et de prendre contact avec nostre prévôt, Sirclavel. Tout manquement à ces obligations est passible de poursuites ou de mauvaises rencontres avec la Bande de Normandie.
Ces mesures prendront effet lundi 22 février 1458.
Que cela soit su de tous et toutes.
 - Citation :
- Nous, Filsdhelios, Duc de Normandie, reconnu légitimement par le Roi,
Ni Salut, Ni Paix, aux Pillards !
Salut et Paix, aux Normands
Nous sommes Duc légitimement, et Nous le resterons !
Dame Timonstre a pris le pouvoir, avec qui, avec qui ?! Avec des Bretons, Normands ! Qui a-t-elle mis au pouvoir ?! Des BRETONS ! Elle a nommé un Breton Commissaire au Commerce !! Que fera ce Breton ? Il pillera !
Elle montre une fois de plus sa bêtise.
Alors, Dame Timonstre, montrez vous un temps soit peu intelligente, et vite !! Dénommez ce Breton du Commissariat au Commerce !
Quand bien même Notre place n'était pas à la tête du Duché, Nous avons été porté par la voix des urnes ! Quand bien même Notre mandat ne vous aurez pas plu, Normands, vous l'auriez montré par la voix des urnes !
Par sa révolte, Timonstre a retiré ce droit qu'est le votre ! Elle prétend agir pour le peuple Normand ! Elle a porté des Bretons au pouvoir ! Elle a trahi son Duché une fois ! Elle l'a trahi une seconde fois !
La Normandie était à vous, Normands, elle ne l'est plus désormais.
Elle a agi contre le Représentant du Roi, en Notre personne, et contre le Roi ! Elle a mis en danger Ses terres, Nos terres.
En Notre qualité de Duc de Normandie, reconnu légitimement :
- Promulguons la loi Martiale. De ce fait, Fermons nos frontières à tout étrangers. Nos Ambassades sont fermées jusqu'à Nouvelle ordre. Tous les soldats sont considérés comme actifs.
Ordonnons aux lances d'intégrer les armées dans les plus brefs délais. Le Commissariat au Commerce ne sera pas en mesure de verser les soldes, mais ceci sera fait dès le Duché en Nos mains.
- Promulguons la Levée de Ban. Tous les Nobles sont de ce fait réquisitionnés.
- Déclarons Dame Timonstre, Messire Julho et Messire Philipo traîtres à la Normandie. De ce fait, ils seront listés dans Nos armées.
Ordonnons également le listage de toutes les personnes ayant pris Notre Château.
- Prenons dès ce jour le contrôle de Nos armées, en collaboration avec la Capitaine Royale de Normandie. En tant que Duc de Normandie, Ordonnons aux armées de passer en mode faucheuse, de supprimer tout Non Normand de leurs listes !
- La Garde Normande est réquisitionnée. Tous Garde Normand est invité à se rendre dans les locaux de la GN.
- Ordonnons aux Conseillers Ducaux légitimes de se rendre à Rouen dans les plus brefs délais !
- Ordonnons à tous les Normands possédant des comptes Ducaux de ne pas les rendre !
- Autorisons Messire Jeanncik17148, Maire de Bayeux, à mettre en procès toutes les personnes s'étant révoltées contre le Roi.
Qu'il soit su que Nos Maires sont désormais les représentants de Notre justice. Nous les autorisons à mettre en procès les traîtres au Roi !
Nous sommes Duc, Nous le resterons ! Nous n'abdiquerons pas !
La Normandie vaincra ses traîtres !
Pour la Normandie.
En ce III Juillet de l'An 1458
En Notre qualité de Duc de Normandie
Filsdhelios, Duc de Normandie.
 - Citation :
- Moi, Ciciaa , Duchesse de Normandie par la volonté du Roy , et des Normands, salut et paix.
Qu'il soit su à travers toute la Normandie
Que la loi martiale est maintenue, que de par ce fait les frontières sont fermées.
Que l'armée de Rouen est maintenue en faucheuse.
Que les armées de Dieppe et Avranches sont mises en faucheuse.
Que toute personne devra avoir un LP pour passer les frontières.
Que les villes seront protégées par des lances qui effectueront la défense par roulement .
Que pour assurer cette défense des terres Normandes la levée de Ban est maintenue pour l'instant.
Nous demandons à tous les nobles de se mettre en contact avec leur maire, Prevost ou Connétable pour la coordination de leur mission.
Ceci permettra à certains soldats de pouvoir retrouver leur propriété le temps de revoir leur famille.
Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, néanmoins les ambassadeurs étrangers devront rester dans leur ambassade à Caen.
Faict à Rouen , en ce dix-sept juillet de l' An 1458
Ciciaa, Duchesse de Normandie
J'appelle comme témoin Dame Jacquotte, douanière de Bayeux.
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Messire Albéric.
Elle retourne à sa place.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- Il est vrai, l'accusation est réelle, ma vie cet automne: retraite forcée, fuite, attaque de l'armée, et repos forcé pour plus de trente jours encore à bayeux! Et bien sur j'avais compris que j'avais trois jours pour quitter le territoire, quand j'ai reçu, ce pigeon de la douane. ce que je faisait en essuyant cette attaque sur la route vers Avranches. Dès que je suis sortie de retraite, j'ai repris la route, pour quitter votre sol! mais j'ai pêché par négligence et ne vous ai répondu. Je n'ai jamais eu l' âme belliqueuse, et bien sur j'attends votre sentence. je ne nie rien, je partais mais j'aurais du vous répondre! Je fuyais l'artois , fermé aussi, ou j'attendais des amis et un bateau, qui n'ont jamais pu arriver.Je reconnais bien sur le bien fondé de votre accusation
Je salue la cour, et m'en remets à elle! Gaya.
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Madame le juge,
Cette femme trouve des excuses pour ne pas se soumettre à la justice. La Normandie n'est pas un beau de jardin où l'on peut piétiner les fleurs sans en subir les conséquences.
Je demande donc trois jours de prison et une amende dont je vous laisse le plaisir de fixer le montant.
Retourne à sa place.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- Madame le juge, je me soumets icelieu et ce jour à la justice, et je suis bien d'accord avec l'accusation : non la normandie n'est pas un beau jardin. Quand à ses fleurs je les respecte bien plus, que certaines personnes qui m'accuse, aussi loin de moi l'idée de les piétiner.
- Témoin n°1 de l’accusation :
- Citation :
- Bonjour votre Honneur, bonjour à tous
Je me présente Dame Jacquotte, Douanière d’Honfleur, à cette époque du 22/10 et de Bayeux maintenant, depuis le 28/11, en remplacement de ma collègue, actuellement en retraite. En consultant, les gardes du guet, je constate que Dame Gaya. Espalion Comté de Rouergue, est entrée, sans LP à Dieppe, le 20/10/1458, puis à Fécamp le 21/10 et enfin à Honfleur le 22/10 où là je lui envoie un courrier lui signalant l’illégalité de sa situation à cause de son absence de LP (pas armée).Je lui précise de me répondre en m’envoyant une copie de sa demande de LP, mais je n’ai pas eu de réponse de sa part. Alors, j’effectue un courrier d’avis de mise en procès le 29/10 qui provoque une mise en retraite immédiate.
Le 25/11 elle sort de sa retraite et prend la direction de Bayeux. Ma collègue de Bayeux lui envoie un courrier le 26/11. Par conséquent, pour la sécurité du territoire le 30/11, je mets en procès Dame Gaya. sans lui envoyer de courrier pour la prévenir afin d’éviter une mise en retraite précipitée.
Voilà les faits que j’ai constatés, votre Honneur et tout ce que je peux vous dire en toute honnêteté, impartialité et j’espère avec clarté.
Je m'éloigne après avoir salué d'un signe de la tête toute l'assemblée et quitte cette salle avec soulagement et satisfaction du devoir accompli
- Verdict
- Citation :
- Allez hop, second procès. Encore un défaut de LP, encore une rencontre avec l’armée. Quand les gens comprendront qu’on ne se moque pas des lois Normande.
L’accusé semble avoir compris qu’on ne se moquait pas des lois Normande, et qu’un LP n’est pas un petit bout de parchemins pour faire jolie mais très utile face à l’armée.
Toutefois, et parce que c’est la deuxième fois qu’elle pénètre sur le sol Normand sans avoir demandé ce précieux document, nous la condamnons à une amende de 10 écu, ainsi que 5 jours de travail à la mine dont elle devra m’apporter la preuve pour être libérer de sa peine.
Nous laissons également la liberté à l’accusée de se remettre de ses blessures, mais elle devra quitter le sol Normand dans un délai de 2 jours des qu’elle sera rétabli.
Si l’accusé ne respecte pas les conditions demandé par le tribunal, elle se verra retraduite devant la justice et la sentence pourra être plus lourde.
Fait à Rouen le 20 décembre de l’an de Grâce 1458
Deedee,
Juge de Normandie.
Huissier, prenez note je vous pris.
Et v’lam ! Nouveau coup de maillet, on passe à la suite !
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
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