Flily Copiste
Nombre de messages : 167 Localisation : Mortagne Réputation : 0 Points : 380 Date d'inscription : 28/12/2010
| Sujet: Max64 Mar 4 Jan - 17:14 | |
| - Citation :
-
Duché d'Alençon
Office de Justice du Duché d'Alençon
Procès pour trouble à l'ordre public.
En date du mois de Decembre1458 Procès instruit le 2 Décembre 1458 Verdict rendu le 8 janvier 1459
Nom de l'accusé: Max64
Procureur: Nicolas.df Juge: Shinay
- Acte d’accusation
- Citation :
- En ce deux novembre de l'an de grâce 1458 s'ouvre un procès pour trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Max64.
Accusé, conformément à l'article 624-2b relatif à la violation d'un arrêté municipal ou ducal, vous devez répondre de votre présence en notre duché pour les 28 et 29 octobre, ainsi que les 1er et 2 décembre. Malgré les décrets des 12 août, 1er octobre et 15 octobre de cette année, instituant la fermeture des frontières et l'interdiction pour les étrangers de circuler dans la capitale, vous n'avez pas tenu compte des missives de la douane vous enjoignant à faire demi-tour ou à régulariser votre situation.
J'appelle le prévôt Rosealine à la barre, et je vous laisse la parole pour votre défense.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Devant le silence de l'accusé, je n'ai pas grand chose à rajouter, monsieur le juge. Je demande 15 écus d'amende et une journée au frais dans nos geôles.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- L'accusation a appelé Rosealine à la barre
- Citation :
-
Voici son témoignage : ******************** A la Cour de Justice du Duché d'Alençon
Nous, Rosealine, Prévôt des Maréchaux du Duché d'Alençon, déclarons que Messire Max64 se trouve sur le territoire alençonnais sans laissez-passer depuis le 28 novembre 1458 et n'a fait aucune démarche pour régulariser sa présence dans notre Duché.
Fait à Argentan, le 2 décembre 1458.
Rosealine, Prévôt des Maréchaux du Duché d'Alençon. ********************
- Verdict
- Citation :
- A*Le juge avait pu constater l'engourdissement du prévenu, il pensait d'abord qu'il s'agissait d'un mal de pays ou d'un artifice pour ne pas avoir à répondre d'une accusation, mais il n'en était rien. L'homme était mort.*
Devant l'immensité du quadrupède marteleur, l'accusé semble avoir rendu l'âme. Sa dépouille va être trainée hors du tribunal, paix à son âme, l'audience est levée!
- Peine
- Citation :
- relaxé
Dernière édition par Mymu_Von_Strass le Mar 10 Juil - 18:39, édité 7 fois (Raison : ajout du verdict) | |
|
Flily Copiste
Nombre de messages : 167 Localisation : Mortagne Réputation : 0 Points : 380 Date d'inscription : 28/12/2010
| Sujet: Re: Max64 Jeu 20 Jan - 18:40 | |
| - Code:
-
[quote] [list] [center][img]http://img18.imageshack.us/img18/9678/alenconoriflammejg8.png[/img][/center] [b][list][size=24][color=orange]Duché d'Alençon [/color] [list]Office de Justice du Duché d'Alençon [/size][/b]
[i][list][size=18][color=darkblue]Procès pour trouble à l'ordre public. [/color]
En date du mois de Decembre1458 [/size] [size=12]Procès instruit le 2 Décembre 1458 Verdict rendu le 8 janvier 1459[/size]
[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown]Max64 [/color]
[u]Procureur: [/u] [color=black]Nicolas.df[/color] [u]Juge: [/u][color=black]Shinay[/color][/size][/i]
[list][*][u]Acte d’accusation [/u][quote] En ce deux novembre de l'an de grâce 1458 s'ouvre un procès pour trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Max64.
Accusé, conformément à l'article 624-2b relatif à la violation d'un arrêté municipal ou ducal, vous devez répondre de votre présence en notre duché pour les 28 et 29 octobre, ainsi que les 1er et 2 décembre. Malgré les décrets des 12 août, 1er octobre et 15 octobre de cette année, instituant la fermeture des frontières et l'interdiction pour les étrangers de circuler dans la capitale, vous n'avez pas tenu compte des missives de la douane vous enjoignant à faire demi-tour ou à régulariser votre situation.
J'appelle le prévôt Rosealine à la barre, et je vous laisse la parole pour votre défense.[/quote]
[*][u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]
[*][u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]Devant le silence de l'accusé, je n'ai pas grand chose à rajouter, monsieur le juge. Je demande 15 écus d'amende et une journée au frais dans nos geôles.[/quote]
[*][u] Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]
[*][u]L'accusation a appelé Rosealine à la barre[/u][quote] Voici son témoignage : ******************** A la Cour de Justice du Duché d'Alençon
Nous, Rosealine, Prévôt des Maréchaux du Duché d'Alençon, déclarons que Messire Max64 se trouve sur le territoire alençonnais sans laissez-passer depuis le 28 novembre 1458 et n'a fait aucune démarche pour régulariser sa présence dans notre Duché.
Fait à Argentan, le 2 décembre 1458.
Rosealine, Prévôt des Maréchaux du Duché d'Alençon. ******************** [/quote]
[*][u]Verdict [/u][quote]A*Le juge avait pu constater l'engourdissement du prévenu, il pensait d'abord qu'il s'agissait d'un mal de pays ou d'un artifice pour ne pas avoir à répondre d'une accusation, mais il n'en était rien. L'homme était mort.* Devant l'immensité du quadrupède marteleur, l'accusé semble avoir rendu l'âme. Sa dépouille va être trainée hors du tribunal, paix à son âme, l'audience est levée![/quote]
[*][u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] relaxé[/i][/size] [/color][/quote] [/list][/list][/list][/list][/list][/quote] | |
|