Attila_caligula

[quote] [list] [center][img]http://img18.imageshack.us/img18/9678/alenconoriflammejg8.png[/img][/center]
[b][list][size=24][color=orange]Duché d'Alençon [/color]
[list]Office de Justice Duché d'Alençon [/size][/b]

[i][list][size=18][color=darkblue]Procès pour trouble à l'ordre public.  [/color]

En date du mois de Novembre 1458 [/size]
[size=12]Procès instruit le 2 Novembre 1458
Verdict rendu le 8 Décembre 1458 [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown]Attila_caligula [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Nakoor[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Shinay[/color][/size][/i]

[list][*][u]Acte d’accusation [/u][quote] Votre honneur, Assemblée, salutations.

En ce jour du 2 Novembre 1458 débute le procès de messire Attila_caligula sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public pour la violation du décret municipal que voici :
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DECRET GENERAL DE VERNEUIL :

Article 1.
Décret sur le bois à Verneuil :

Afin de promouvoir l'équilibre et l'égalité de tous sur le marché, la mairie interdit à toute personne non-mandatée par la mairie de vendre du bois sur le marché de Verneuil. La mairie alimentera elle-même le marché avec des stères de bois au prix de 4,41 écus pièce. En sus, tout achat supérieur à 18 stères de bois par journée et par personne, pourra être sanctionné par la mairie.

Tout contrevenant sera immédiatement traduit en justice pour Trouble à l'Ordre Public, en vertu de l'Art.Art. 624-2b � De la violation d'un arrêté municipal ou ducal. Ce décret est applicable sous un jour franc en substitution du décret du 16 Octobre 1456 et restera valable jusqu'à abolition.
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Messire Attila_caligula est accusé d'avoir vendu 5 stères de bois malgré le décret.

Voici maintenant les faits constatés par Dame Ladypassion

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01-11-2010 10:50 : Vous avez acheté à Attila_caligula 5 stères de bois pour 4,40 écus..
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Il y a donc délit celon l'article suivant:

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Art. 624-2b � De la violation d�un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d�un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l�ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
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Un arrengement à l'amiable a été proposé à l'accusé en taverne par messire Kelkun mais celui ci a été refusé par l'accusé

J'appelle dame Ladypassion à venir témoigner à charge ainsi que messire Kelkun à venir témoigner à charge.

L'accusé à droit de défense, et peut demander le service d'un avocat, requérir témoins à décharge et demander à être jugé en place publique (gargotte).

Fait le 2 Novembre 1458,
Nakoor,
Procureur d'Alençon[/quote]

[*][u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] *Le procureur se leva et marcha jusqu'au centre du tribunal. Un silence entoure le jeune homme avant qu'il prenne la parole*

Voilà une bonne chose, messire l'accusé nous à fait grâce de ses excuses quelque peu amusante.

Enfin bref, on va pas parler pendant des heures les témoignages parlent d'eux même. Il y a donc bien délit pour violation de décret municipal.

Je demande donc une peine de 100 écus ainsi que 3 jours de prison.

Merci à tous

*Nakoor se rassit content de son réquisitoire rapide même s'il savait que le juge aimait les long discours à n'en plus finir*[/quote]

[*][u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] Va falloir vous excityer le jonc les gars, j'ai pas toute la vie [/quote]

[*][u]La défense a appelé Chrystel à la barre [/u][quote] Ne c'est pas présentée[/quote]

[*][u]L'accusation a appelé Kelkun à la barre [/u][quote] Voici son témoignage :
* Kelkun arriva tout essoufflé à la barre. *

Excusez-moi Votre Honneur ! Une roue du carrosse qui devait m'emmener a crevé ! J'vous raconte pas la galère...

Enfin bref... Passons ! C'est l'histoire des stères de bois aujourd'hui, non ?

Bon alors, pour faire simple : Dame Ladypassion ici-présente avait acheté 5 stères de bois pour faire tourner sa boulangerie. Quand elle s'est rendue compte que le vendeur était le célèbre Vicomte que nous avons ici.
Elle m'en a alors fait part et ça tombait exactement au même moment que sa vente de poisson.
Je lui avais proposé un règlement à l'amiable avec l'aide de notre boulangère, chose qu'il a refusé.
Voilà pourquoi nous en sommes là...

Sur ce, je vous laisse, j'ai une roue a réparer !

* L'ex-maire de Verneuil s'inclina légèrement avant de tourner les talons. *[/quote]

[*][u]L'accusation a appelé Ladypassion à la barre[/u][quote]Voici son témoignage :
Votre honneur, Monsieur le procureur,

Comme pour l'affaire des poissons qui nous a réuni il y a peu, le Vicomte a enfreint un décret de Verneuil.

Ayant une boulangerie, j'ai fait acheter du bois au marché et le vendeur n'était pas la mairie, mais le Vicomte. J'ai donc parlé de cette vente au maire, messire Kelkun, qui m'a confirmé qu'il n'avait donné aucune autorisation de vente pour ce bois.
Lorsque nous nous sommes retrouvés tous 3 en taverne dans la soirée, j'ai proposé de remettre le bois sur le marché afin que le Vicomte puisse régler cette affaire à l'amiable en le rachetant. Ce qu'il a refusé de faire, comme pour les poissons.

*Lady inclina légèrement la tête et laissa la procès se poursuivre.*[/quote]

[*][u]Verdict [/u][quote] *L'Ysengrin, au c�ur de nombreuses démêlés, était là, un nouvelle fois, destitué de toute sublimité qu'il aurait pu prétendre émaner lors de son arrivée sur nos terres. Le Juge toiser l'homme qui avait eu le culot de solliciter un témoignage de notre Duchesse, omettant qu'il n'avait fait que dénier son éminence et celle de ses sujets depuis qu'il s'improvisait l'un de ces derniers.*

Assemblée Alencçonnaise, Vaste étendue de juristes, badauds ou mécréants, ce jour du huit décembre 1458 n'est autre que le jour d'une ... quatrième sentence rendue à l'encontre du Vicomte de St Pardoux.

En vu des circonstances, et du fait qu'un autre procès est actuellement en cours à l'encontre de ce même... canaillou, -puisque qu'il n'est pas homologué félon au même titre que ses condisciples. Pleutrerie ou piston, allez savoir, mais là n'es tpas le débat.- je ne m'attarderais pas avec vous aux logorrhées que vous affectionnez tant.

*Un sourire mielleux au premier rang d'érudits, puis il s'exclama:*

Accusé! Notre jonc est comme il se doit, installé avec confort sur le fauteuil qui lui est assigné, le votre en revanche ferait mieux de se décoller du banc. Levez-vous!

Vu L'article un du Décret général de Verneuil et l'article 624-2b du Code pénal
Entendu les témoignages de messer Kelkun et Damoiselle Ladypassion.

Attendu que l'accusé ne s'oppose aux chefs d'accusation retenus contre lui;

Attendu l'impossibilité de s'entendre à l'amiable avec l'averti;

Attendu qu'il semble se plaire icelieu;

Attendu que l'expression publique de grossièreté et de brutalité semble être le crédo du Vicomte;

Nous, Shynai du Ried, Juge de l'intransigeant Duché d'Alençon, établissons la culpabilité de l'accusé et le condamnons, en sus d'une peine de trois jours de prison, découlant de l'abonnement que nous nous sommes dit d'offrir à lui et ses congénères de l'Hydre, à être flagellé d'un bouquet d'orties. (Tout désire de rendre publique ce châtiment devra être fait par courrier)

Qu'il soit su!

*Après avoir frappé de deux coup de maillet, la loutre du Juge brandit une petite tige d'ortie et nargua le condamné en la remuant.* [/quote]

[*][u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.[/i][/size] [/color][/quote][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]