Laetimy

[quote] [list] [center][img]http://img18.imageshack.us/img18/9678/alenconoriflammejg8.png[/img][/center]
[b][list][size=24][color=orange]Duché d'Alençon [/color]
[list]Office de Justice Duché d'Alençon [/size][/b]

[i][list][size=18][color=darkblue]Procès pour trouble à l'ordre public. [/color]

En date du mois de Décembre1458 [/size]
[size=12]Procès instruit le 5 Décembre 1458
Verdict rendu le 14 décembre 1458[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown]Laetimy[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Nicolas.df[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Shynai[/color][/size][/i]

[list][*][u]Acte d’accusation [/u][quote]En ce jour du cinq décembre de l'an de grâce 1458 s'ouvre le procès pour trouble à l'ordre public à l'encontre de la dénommée Laetimy.

Accusée, depuis trois semaines, vous vous révoltez régulièrement contre la mairie de Mortagne. Vous avez notamment été reconnue les 14, 17, 23 et 24 novembre. Malgré les explications apportées à dame Amandiere, vous tombez sous le coup de l'article 624-1c du code pénal réprimant les attaques contre une mairie.

J'appelle à la barre dame Amandiere, et vous cède la parole pour votre défense.[/quote]

[*][u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]Je me révolte pour montrer mon mécontentement vis à vis de la mairie. J'ai fait le choix de perdre des journées de travail, plutôt que de pénaliser le marché.
J'attends la sentence, avec serenité.
Je vous informe qu'un fois sortie de prison je reprendrais ma révolte.
J'accepte déjà la peine qui va m'être infligée.
DEHORS MONSIEUR LE MAIRE ET TOUTE SA COURS.[/quote]

[*][u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]L'accusée n'a pas l'intention de causer le moindre tort à notre duché, elle manifeste simplement son mécontentement de la façon la moins dangereuse qu'elle ait trouvée. En outre, l'article 624-1c cible très spécifiquement les pillards de mairie, or l'accusée n'a cherché ni ne cherche à mettre son village en péril. Si la loi est importante son esprit ne l'est pas moins, et la nôtre ne visait de toute évidence pas à réprimer des citoyens alençonnais honnêtes.

Pour ces raisons, monsieur le juge, je demande la relaxe.[/quote]

[*][u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]


[*][u]La défense a appelé Kampfer à la barre[/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]L'accusation a appelé Amandiere à la barre[/u][quote]
Voici son témoignage :
Bonjour votre honneur,je serais brève ayant déjà relaté ces faits depuis bien longtemps déjà. Dans la nuit du 13 au 14 novembre 1458, une tentative de révolte a eut lieu devant la mairie de Mortagne. Dans la mêlée, j'ai reconnu dame Laetimy parmi les assaillants.

Un premier courrier lui a été envoyé dans lequel je m'étonnais de la voir commettre un tel forfait vu que cette dame participe très régulièrement à la défense du village. En effet, une erreur de jugement ou un moment d'égarement peut arriver à chacun d'entre nous. Las, sa réponse a oté les quelques doutes qu'il me restait.

L'ensemble des courriers qui doivent être joints au dossier ne font que confirmer la volonté de cette dame de nuire.

En tant que Chef des maréchaux et habitante de Mortagne, je ne peux cautionner de tels actes, d'autant plus s'ils sont répétés comme c'est le cas ici.

Cette dame à visiblement des griefs contre notre maire, soit ... mais elle n'a pas à attaquer le village.

Cette mise en procès n'a que trop tardé.

Je n'ai rien d'autre à ajouter votre Honneur. [/quote]

[*][u]Verdict [/u][quote] *Se penchant vers son collègue magistrat, le Juge tint ces paroles:* Je m'interroge sur l'antinomie de vos propos monsieur le procureur.
Il est vrai que nous sommes tenu d'être tolérant face à l'opinion du peuple, en l'occurrence ici de dame Laetimy néanmoins, la moralité veut qu'en contre partie cette dernière en face de même avec nos lois.

*Faisant face aux bancs, Shynai entama sa justification.*

Assemblée, en particulier au Maire de Mortagne et ses villageois, certains ont été convoqué d'autre assistent à cette audience de leur propre chef, mais tous ici, du plus benêt des veilleurs Mortagnais aux conseillers municipaux, sont impatient de connaitre le verdict de Sa séditieuse Laetimy.
C'est en ce quatorze décembre, à l'approche du solstice d'hiver, que Nous, Shynai du ried, Juge du Duché d'Alençon, allons rendre jugement de cette affaire qui n'a que trop durée.

Vu l'article 624-1c qui fait nettement mention de la révolte, puis du pillage en terme de rétribution de bien dans le cas d'une peine de remboursement, deux phrases bien dissociable de l'article;

Attendu que l'accusée se complimente qu'elle reconnait de façon explicite;

Attendu que le désaccord ne devrait être synonymie de désordre mais bien d'apport voir de correction;

Attendu le statu d'érudit de la prévenue;

déclarons l'accusée coupable des faits qui lui sont reprochés selon la loi. Nous la condamnons à verser 50 écus de dédommagements à la mairie et à effectuer cinq jours d'emprisonnement durant lesquels nous lui suggérons de mettre en place un programme municipale qu'elle pourrait présenter aux Mortagnais afin de révoquer légalement de sa charge, le bourgmestre de cette ville forestière qu'elle ne semble affectionner, si tenté que la duchesse la gracie ou lui signe une dérogation la disposant aux candidatures.

C'est dit!

*Il ordonna à sa loutre de jouer du maillet, se retirant prestement.*
[/quote]
[*][u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et à une amende de 50 écus.[/i][/size] [/color][/quote][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]