Silten

[quote] [list] [center][img]http://img18.imageshack.us/img18/9678/alenconoriflammejg8.png[/img][/center]
[b][list][size=24][color=orange]Duché d'Alençon [/color]
[list]Office de Justice de la ville d'Alençon [/size][/b]

[i][list][size=18][color=darkblue]Procès pour trouble à l'ordre public. [/color]

En date du mois de Décembre 1458 [/size]
[size=12]Procès instruit le 12 Décembre 1458
Verdict rendu le 16 janvier 1459[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Silten[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Nicolas.df[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Shynai[/color][/size][/i]

[list][*][u]Acte d’accusation [/u][quote]L'accusé n'a pas respecter un décret en vigeur, la vente de bois est interdite est reste vente exclusive de la mairie.

En effet l'accusé à mit 95 stères de bois en vente se qui destabilise l'économie de la ville.

La mairie autorise exceptionnellement des ventes de bois à des particuliers mais pour 20 stères de bois ou 30 stères de bois, en aucun cas la mairie n'autorise la vente de 95 stères.

Voici la preuve d'achat:
( http://img573.imageshack.us/img573/8274/screenboisdesilten.png )
23-12-2010 21:00 : Vous avez acheté à Silten 1 stère de bois pour 4,30 écus.

Et voici le rappel du décret affiché en halle par Dame Kirbulen:

Décret fruit, bois, minerai de fer

En ce jour du 23 avril de l'an de grâce 1456, toute vente de fruits, de bois ou de minerai de fer sur le marché d'Alençon est interdite.
La vente de ces marchandises est exclusivement réservée à la mairie.
Ce décret entre en application sous 5 jours afin de laisser à la population le temps de retirer ses marchandises.
Passé ce délai, tout les contrevenants encourront des poursuites judiciaires.

[img]http://img232.imageshack.us/img232/7751/alencon2cl0.gif[/img]

Faict en Alençon,
le 23 avril de l'an de grâce 1456
[/quote]

[*][u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]L'accusation a appelé Arhiana à la barre[/u]
[quote]Voici son témoignage :
J'étais appelé à la barre, pour témoigner contre Messire Silten. Je me leva et m'approcha du Prétoire. Je regarda le Juge et le Procureur.

Bonjour Votre Honneur, Messire le Procureur.

Je suis Arhiana de Valombre et je suis Tribun d'Alençon, donc par conséquent membre du Conseil Municipal d'Alençon.

Le 23 décembre, j'ai vu qu'il y avait vraiment beaucoup de bois à vendre sur le marché, ce qui n'est pas coutume.

Pour vérification, j'ai acheté une stère de bois à 4,30 écus et dans mes achats, j'ai vu que ce n'était pas la Mairie qui le vendait, mais Messire Silten, venant de Laval. Donc j'ai écrit à ce Messire pour qu'il enlève son bois du marché. Il m'a répondu comme quoi il avait l'autorisation de la Mairesse Dame Grenat_Alexandria.

J'ai posé la question à ma Mairesse quand je l'ai croisé juste après, et elle me dit qu'elle n'avait donné aucune autorisation surtout en plus pour 95 stères de bois, ce qui déstabiliserait le marché. Donc Silten m'a menti en plus, en me disant avoir l'autorisation de notre Mairesse, il n'avait aucun droit.

Voilà Votre Honneur, Messire le Procureur, je n'ai plus rien à dire.

Je partis me rasseoir.[/quote]
[*][u]Verdict [/u][quote]*Un regard hégémonique posé sur l'Assemblé, le Juge prenait conscience qu'il était enfin à lui de se prononcer.
Quelque peu insatisfait de la procédure, au risque de se porter garant pour le vice de forme, il se lança.*

Alençonnais, Alençonnaises, confrérie des marchands ambulants, conseillers municipaux de notre capital, et les autres, le Bonjour.
Bien des jours se sont écoulées depuis le dernier verdict que nous avons prononcer. Réactivité ou trop plein... Allez savoir.

En ce seizième jour de l'an de grâce 1459, messer Silten comparait devant nous pour des faits de violation d'un décret municipal sur la vente de bois.

Nous sommes peu aise de Nous dire qu'il ne puisse y avoir d'entente entre les zones du Domaine Royal pour lequel nous regrettons bien des failles.

L'idée de malhonnêteté nous ait intolérable voire lamentable.
Quel intérêt y a-t-il de se dérober aux insinuation lorsqu'il serait si propice de se plier au bon terme qui lit le Maine et l'Alençon, si tenté que quelque chose ne nous ait échappé.

Ainsi, et puisque les prévenus absents ont toujours torts, qu'ils ne réfutent en rien ce pourquoi on les incrimines et qu'ils ne sont en mesure de s'opposer au courroux judiciaire de par leur absence de jovialité et de respect envers la cour qui les condamne;

Nous, Shynai du Ried, Juge de ce Duché pour le temps des élections ducales, encore, déclarons l'accusée coupable des faits qui lui sont reprochés.
L'idée aurait été de le priver de la sommes encaissée de la vente des cinquante stères supposées écoulées, mais sa bourse ne la contenant pas, nous lui soutirerons cent écus et substituons le reste des écus par trois journées de prion.

*Par lui même il frappa par deux fois de son maillet, sa loutre aillant pris congé.*
[/quote]
[*][u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 100 écus. [/i][/size] [/color][/quote]
[/list][/list][/list][/list][/list][/quote]