Tarlina

[quote] [list] [center][img]http://img18.imageshack.us/img18/9678/alenconoriflammejg8.png[/img][/center]
[b][list][size=24][color=orange]Duché d'Alençon [/color]
[list]Office de Justice Duché d'Alençon [/size][/b]

[i][list][size=18][color=darkblue]Procès pour trouble à l'ordre public. [/color]

En date du mois de Mai 1458 [/size]
[size=12]Procès instruit le 10 Mai 1458
Verdict rendu le 29 décembre 1458[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Tarlina[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Grégoire d'Ailhaud & Nicolas.df[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Shynai[/color][/size][/i]

[list][*][u]Acte d’accusation [/u][quote]Votre honneur, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 10 mai de l'an de grâce 1458 débute le procès de dame Tarlina sous l'accusation de trouble à l'ordre public pour non respect d'une décision de justice.

L'accusé a été rendu coupable le 3 mai sous l'accusation de trouble à l'ordre public pour non respect d'une décision de justice. Il s'agit donc du deuxième rappel à l'ordre pour non respect d'une décision de justice.
Le verdict demandait :
- une peine d'emprisonnement de trois jours ;
- paiement des impôts impayés.

Missive a été envoyé à l'accusé le 4 mai par dame Ludilau, alors Juge d'application des peines d'Alençon, afin de vérifier la bonne application des différentes peines. La réponse de l'accusé précisait que jamais elle ne paierait ses impôts.


Article tiré des livres des lois alençonnaises :


« LIVRE VI - CODE PENAL
OPUS 2 - Des crimes et délits
CHAPITRE 4 - Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-2 - Des troubles dits « administratifs »
Art. 624-2a � Du non respect d'une décision de justice
Constitue un acte de trouble à l'ordre public le non respect d'une décision de Justice.
Le paiement immédiat d'une amende ayant éventuellement fait l'objet de l'engagement.
Ceci est punissable d'une amende de 1 à 200 écus avec possibilité de peine de prison ainsi qu'une peine alternative ainsi que de la perte du bénéfice de tout sursis.»

Nous invitons dame Ludilau, alors Juge d'application des peines d'Alençon, à venir témoigner à charge.

L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Fait le 10 mai 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon[/quote]

[*][u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]L'obstination dans le refus de respecter une décision de justice est un élément aggravant. L'accusée se complaisant dans son insubordination vis-à-vis de la Justice et refusant de comparaître pour se défendre, l'Accusation réclame à son encontre le paiement des impôts impayés, une peine pécuniaire de XXX écus, pour le délai de paiement déjà extrême, plus une peine d'emprisonnement de III jours dans les geôles du château des Ducs.[/quote]

[*][u]Dernière plaidoirie de la défense [/u]
[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée[/quote]

[*][u]L'accusation a appelé Ludilau à la barre[/u]
[quote]Voici son témoignage :
On prend la même et on recommence...
Voici le courrier qui m'a été transmis suite à l'information du second verdict
***************************
Expéditeur : Tarlina
Date d'envoi : 2010-05-04 17:14:50
Je pense que vous connaissez tous la réponse ^^
Jamais ^^ et merci de m'avoir mis en prison avec mamour nous allons pouvoir enfin pouvoir etre heureux dans la vie comme dnas la mort
au moins vous aurez fait une bonne action ^^
Tarlina de mamour pour toujours et à jamais
**************************************
Outre le fait que ce genre de niaiseries ne m'intéresse nullement et encore plus dans l'exercice de mes fonctions, je vous dépose ici copie de ma réponse
****************************************
Dame,
Nous ne faisons pas de bonnes ou de mauvaises actions, nous faisons simplement notre travail qui est de veiller à faire appliquer la loi sur le territoire alençonnais.
Je transmets séant votre refus d'obtempérer au procureur.

Cordialement,

Dame Ludilau,
JAP.
Le 05 mai 1458.
***************************************

Bref, il apparait évident que cette Dame souhaite vivre d'amour et d'eau fraiche et ne surtout pas payer ses impôts à la société... m'est avis qu'elle ne doit pas boire que de l'eau...haheum... j'ai donc retransmis son dossier à la cour de Justice.
Merci de m'avoir écoutée.[/quote]

[*][u]Verdict [/u][quote]Dame Tarlina n'aurait jamais pu respecter quelconque décision de justice en son état d'inculpé. Cette comédie qui salit une fois de plus la justice du Duché Alençonnais prend fin en ce vingt neuf décembre 1458. Nous, Shynai du Ried, nous assouvissons par l'acquittement légitime de cette prévenue et espérons que son âme vaquera paisiblement en sa villégiature qu'est Mortagne.
[/quote]
[*][u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé. [/i][/size] [/color][/quote][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]