Aloyze

Procès de Aloyze

Escroquerie : Procès du mois de Décembre 1458 Coupable
Escroquerie : Procès du mois d’Août 1460 Coupable

Acte d'accusation

Citation :: Gabriel venait de nouveau au tribunal pour une affaire municipale d'impôts impayés*

Madame le juge,

Nous Gabriel Von Wittelsbach, Maire de Dax, accusons ce jour du 26 décembre 1458, Aloyze pour escroquerie.

En effet, selon l'opus 9 du code pénal :

Art 1. Du fait de leur grande importance dans l'économie et de la solidarité attendu de chaque gascon, le non paiement des impôts dans les délais prévus est considéré comme un acte d'escroquerie, qualifié de fraude fiscale et passible de poursuite par les municipalités.

Art 2. Avant toute procédure judiciaire, le contrevenant doit être informé par courrier du montant de l'impôt sur lequel porte le litige, de la date limite à laquelle il aurait du payer, et des conséquences d'un refus d'un paiement. En outre le contrevenant doit être informé des possibilités offerte par la mairie pour le remboursement des arriérés.

Art 3. Les personnes en retraite avant la date d'échéance de l'impôt ne peuvent être poursuivie avant leur retour et avant d'avoir été contacté dans les conditions de l'article 2. Les municipalités doivent permettre aux contribuable de prévenir de leur retraite de sorte qu'ils puissent bénéficier du remboursement intégral des arriérés.

Ainsi reprochons nous à l'accusé de ne pas s'être acquitté, entre autre de l'impôt du 11 novembre 1458. Dont voici la preuve.

https://2img.net/r/ihimizer/img121/5070/testkwo.jpg

Conformément à l'article 2 nous lui avons envoyé le courrier type pour ces cas en date du 2 décembre, dont mon adjoint Dardus pourra témoigner, et voici un original vierge.

Comme demandé dans la loi il comporte les impôts qui auraient du être payé, des dispositions pour arranger les sommes du à titre de pénalité et les risques en cas de non paiement, dont l'accusé a put prendre connaissance au moins le 17 décembre, date à laquelle nous sommes sur qu'elle est revenu, même brièvement :

https://2img.net/r/ihimizer/img339/9704/testnf.jpg

Voici sinon la copie vierge du courrier précédemment envoyée.

************************
Bonjour [NOM]

La mairie de Dax entreprend une grande opération de lutte contre la fraude fiscale, elle entend baissé les impôts mais poursuivre plus durement ceux qui ne payent pas. Vous avez actuellement des impôts impayés :

[LISTE DE TOUS LES IMPOTS IMPAYEES]

Chaque impôt impayé est une perte pour la ville qui doit payer à votre place, ou reporter le manque à gagner sur les autres habitants et alourdir leur impôts. Bientôt vont tomber les nouveaux impôts soumis à une règle plus stricte de mise en procès après 20 jours sans payer. Nous souhaitons donc donner une dernière chance pour les personnes ayant des impôts antérieur, de se mettre à jour. Nous sommes disposer à accorder des facilités de paiement, le remboursement en tout ou partie des pénalités de retard sur demande et sommes disponibles pour toute question, suggestion ou débats.

Cependant sans réponse de votre part pour chercher un arrangement ou si vous n'avez pas payé votre du au plus tard dans les 2 jours suivant votre prochaine sortie de retraite, nous serons contraint de vous mettre en procès pour CHAQUE impôts impayés afin d'obtenir votre condamnation, comme le prévoit la loi et une amende du DOUBLE de ce que vous devez, ou l'équivalent en jour de prison si vous êtes insolvable. Nous rappelons que la retraite ne protège pas des poursuite et que la peine de prison prononcée s'applique lors de la sortie de retraite.

En espérant ne pas en arriver là et nous tenant à disposition pour toutes questions, arrangement et discussion pouvant permettre le règlement.

Je vous remercie de votre compréhension.
DATE
SIGNATURE
************************

La mairie de Dax, dans sa lutte contre la fraude fiscale a jusque là obtenu de bon résultat et permis de baisser significativement l'impôt. Mais tout fraudeur fait porté sa contribution sur les honnêtes citoyens qui doivent payés pour lui. Ce n'est pas acceptable pour eux et par soucis de justice à leur égard, c'est un devoir pour la ville de poursuivre.

Je laisse messire Dardus venir témoigner et la parole à l'accusé s'il veut la prendre.

Je vous remercie madame le juge.

*Retourne s'asseoir*

L'accusation a appelé Dardus à la barre

Voici son témoignage :

Citation :: * Dardus arrivât au procès au quelle on l'avait convier, pour témoigner a l'encontre du sir Aloyze*

Bien le bonjour en ce vingt sixième jour de décembre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante huit. Je me présente pour ceux qui ne me connaisse pas. Je suis Dardus maire adjoint,tribun, conseiller fiscal,et marchands ambulants de Dax. Je suis aussi l'ancien Maire de Dax qui a remonté les finances de cet dernière.
On ma demandé de venir ici, pour témoigné a l'encontre du Sir Aloyze. Le trois décembre mille quatre cent cinquante huit, j'ai envoyer cet lettre au Sir Aloyze.

*Dardus sortit un parchemin, de sa besace et la tendit au juge*

Bonjour aloyze

La mairie de Dax entreprend une grande opération de lutte contre la fraude fiscale, elle entend baissé les impôts mais poursuivre plus durement ceux qui ne payent pas. Vous avez actuellement des impôts impayés :

Aloyze : 21,50 écus (+11,82 écus de pénalité) avant le 2010-11-11
Aloyze : 21,50 écus (+9,03 écus de pénalité) avant le 2010-11-24

Chaque impôt impayé est une perte pour la ville qui doit payer à votre place, ou reporter le manque à gagner sur les autres habitants et alourdir leur impôts. Bientôt vont tomber les nouveaux impôts soumis à une règle plus stricte de mise en procès après 20 jours sans payer. Nous souhaitons donc donner une dernière chance pour les personnes ayant des impôts antérieur, de se mettre à jour. Nous sommes disposer à accorder des facilités de paiement, le remboursement en tout ou partie des pénalités de retard sur demande et sommes disponibles pour toute question, suggestion ou débats.

Cependant sans réponse de votre part pour chercher un arrangement ou si vous n'avez pas payé votre du au plus tard dans les 2 jours suivant votre prochaine sortie de retraite, nous serons contraint de vous mettre en procès pour CHAQUE impôts impayés afin d'obtenir votre condamnation, comme le prévoit la loi et une amende du DOUBLE de ce que vous devez, ou l'équivalent en jour de prison si vous êtes insolvable. Nous rappelons que la retraite ne protège pas des poursuite et que la peine de prison prononcée s'applique lors de la sortie de retraite.

En espérant ne pas en arriver là et nous tenant à disposition pour toutes questions, arrangement et discussion pouvant permettre le règlement.

Je vous remercie de votre compréhension.
3 décembre 1458
Dardus maire adjoint de Dax

* Dardus se rassie et regarda le procès se dérouler. *

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Madame le juge

Malgré les retours répétés à la réalité de l'accusé, lui permettant de prendre connaissance de ce qui se passe, rien. Même l'annonce de son procès ne l'a, semble t'il, pas fait venir ici.

Je vais être simple, je demande la condamnation t une peine d'un montant de 43 écus précis, soit le double de l'impot non payé.

Il est important que la peine soit dissuasive. Le manque à gagner causé par ces gens pèsent non seulement sur la mairie, mais aussi sur le duché, obligé de pondéré ses demandes d'impôts.

Une condmnation forte pour leur faire comprendre qu'i lvaut mieux payer que de se faire condamner au double est donc nécessaire pour permettre tant aux municipalité qu'au duché d'avoir un bilan économique stable.

Il s'agit plus d'une affaire d'ordre public, d'intérêt général que d'une affaire municipale.

Je vous remercie.

Gabriel Von Wittelsbach.
Le 28/02/1459

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: HRP J'étais en retraite durant un long moment suite à un accident, merci de votre indulgence je reviens seulement aujourd'hui. /HRP

Verdict:

Citation :: Accusée levez vous.

Etant donné que la preuve du non payement de l�impôts réclamé a été faite, qu�une lettre de relance vous a été adressé, que la procédure a parfaitement été respecter par le maire, que vous n�avez daigné vous déplacer lors de l�audience, et refusé ainsi la chance qui vous était consenti afin de vous justifier ou de demander un arrangement, moi Jeroen, juge de Gascogne vous reconnait coupable des fait qui vous ont été reproché.

La cours de Gascogne vous condamne donc au versement d�une amende afin de dissuader toutes personne étant tenté de faire pareil. , L�amende sera donc du double de l�impôt non payé soit 43 écus qui seront à régler sur le champ. Etant donné que c�est votre première inculpation pour ce genre de fait, la cour a décidé, dans sa grande mansuétude, de ne pas prendre en compte dans le calcul de l�amende les pénalités occasionné par votre retard. Je vous rappel en outre qu�en cas de récidive, nous ne serons pas aussi clément la prochaine fois !

Vous pouvez disposez, toute fois, si mon jugement ne vous satisfait pas d�un droit à le contester, vous trouverez la procédure ci jointe :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=15471

L�audience est levée.

Que ce jugement soit su, lu, et connu de tous !

peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 43 écus

Citation :

Duché/ Comté de Gascogne
Office de Justice Dax

Procès pour escroquerie

En date du mois de d'Aout 1460
Procès instruit le 02/08/1460
Verdict rendu le 10/08/1460

Nom de l'accusé: Aloyze

Procureur: Evalys
Juge: Endymion

Acte d’accusation

Citation :: En ce deuxième jour du mois d'Août 1460, nous, Evalys de la Rosas, bourgmestre de Dax accuse dame Aloyze d'escroquerie.

En effet, l'accusée n'a pas payé ses impôts depuis octobre 1459 et le montant des impôts du se monte aujourd'hui à 321,00 écus et selon LIVRE V du coutumier, Opus 9, les articles 1, 2 et 4 que je vous cite ci après :

LIVRE V � Le code pénal

Op. 9 De la fraude fiscale

Art 1. Du fait de leur grande importance dans l'économie et de la solidarité attendu de chaque gascon, le non paiement des impôts dans les délais prévus est considéré comme un acte d'escroquerie, qualifié de fraude fiscale et passible de poursuite par les municipalités.

Art 2. Avant toute procédure judiciaire, le contrevenant doit être informé par courrier du montant de l'impôt sur lequel porte le litige, de la date limite à laquelle il aurait du payer, et des conséquences d'un refus d'un paiement. En outre le contrevenant doit être informé des possibilités offerte par la mairie pour le remboursement des arriérés.

Art 4. Il est laissé aux municipalités le soin de fixer par arrêté les conditions et le niveau de remboursement des arriérés. Elles ne peuvent conserver les arriérés excédant le montant de l'impôt d'origine.

Je me permet également de vous présenter les différents courriers envoyés à dame Aloyze :

Citation:
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Bonjour Dame Aloyze,

En cette magnifique journée du 13 décembre 1459, nous avons constaté un retard de votre part dans le paiement de vos impôts et souhaitions vous informez que des pénalités commencez à être appliquée. Afin de ne pas que vous ayez un supplément important à payer, il nous paraissait opportun de vous prévenir. Néanmoins, si vous réglez ceux-ci dans les 2 jours qui suivent nous vous rembourseront les intérêts de retard, passé ce délais les intérêts ne seront pas remboursés. De plus, les impôts sont important pour la ville, sa bonne santé, et l'économie de la ville. Si chacun règle ses impôts, ceux ci baissent.

Ce n'est qu'ensemble que nous réussirons.

Evalys de la Rosas de Warenghien,
Bourgmestre de Dax
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Réponse reçu :

Citation:
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Expéditeur : Aloyze
Date d'envoi : 14/12/2011 - 14:09:42
Titre : Re: Impôts
Je suis parti il y a longtemps du village, j'ai expliqué que si je payais mes impots mon perso serai obligé de mourrir... Suis désolé mais j'étais sur un bateau qui a été coulé et j'ai tout perdu, là j'ai même du mal à me nourrir donc il faut être patient pour que je puisse retourner à la maison.
Merci
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Réponse faite :

Citation:
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Bonjour dame,

Tout d'abord merci pour votre réponse, nous comprenons tout à fait votre position.

Merci de nous tenir informé de l'avancé de votre retour.

Cordialement,

Evalys de la Rosas de Warenghien
Bourgmestre de Dax
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A son retour nous avons attendu mais n'ayant vue aucun mouvement de sa part j'ai envoyé une mise en demeure, si je puis dire, le 30 juillet 1460 lui donnant 2 jours pour acquitter ses dettes ou au moins donner signe de vie. Voici le courrier en question :

Citation:
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Bonjour dame Aloyze,

En cette journée orageuse du 30 juillet 1460, nous avons constaté un retard de votre part sur les paiements de votre impôt de 310 écus que vous deviez payé au plus tard le jour de votre retour. Ce retard est déjà de plus de 18 jours en plus de la période de droit commun courant avant que des pénalités ne soient appliquées et il nous semble dangereux de ne rien faire et de voir ces pénalités augmenter davantage.

Concernant ces pénalités, la mairie vous propose le remboursement de toute pénalité excédant l'équivalent du montant d'origine de votre impôt, chose qui ne devrait normalement pas être le cas au bout de 20 jours. Si toutefois la somme reste tout de même trop importante en raison de votre statut, d'un nombre d'impôt important, ou de tout autre fait propre à votre situation, nous sommes à votre disposition pour prévoir des arrangements vous permettant de faire face.

Sans réponse de votre part ou acquittement de vos dettes dans les 2 jours, nous serons contraint de vous poursuivre en justice pour demander une amende du double du montant que vous nous devez ou son équivalent en jour de prison si vous êtes insolvable.

Nous vous rappelons en effet qu'il est de la plus grande importance d�acquitter ses taxes pour le bien de la communauté, de son économie et du duché et que si nous n'agissons pas par gaieté de c�ur, nous devons le faire pour ceux qui paient correctement leur taxe.

Ce n'est qu'ensemble que nous réussirons.

Evalys de la Rosas de Warenghien,
Bourgmestre de Dax
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N'ayant reçu aucune réponse de sa part dans le délais impartie je demande à ce que l'accusée soit jugé coupable d'escroquerie et condamné à payer les 321 écus d'impôts du ainsi que des intérêts se montant à 321 écus.

Je me permet de vous fournir la liste des impôts impayés par dame Aloyze sur les registre de la mairie de Dax :
Citation:
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Aloyze : 100,00 écus (+297,00 écus de pénalité) avant le 1459-10-20
Aloyze : 11,00 écus (+13,64 écus de pénalité) avant le 1460-04-10
Aloyze : 10,00 écus (+7,50 écus de pénalité) avant le 1460-05-29
Aloyze : 10,00 écus (+6,10 écus de pénalité) avant le 1460-06-12
Aloyze : 11,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-09
Aloyze : 11,00 écus (+10,56 écus de pénalité) avant le 1460-05-08
Aloyze : 7,00 écus (+3,22 écus de pénalité) avant le 1460-06-27
Aloyze : 11,00 écus (+12,10 écus de pénalité) avant le 1460-04-24
Aloyze : 17,00 écus (+42,16 écus de pénalité) avant le 1459-12-08
Aloyze : 17,00 écus (+39,78 écus de pénalité) avant le 1459-12-22
Aloyze : 17,00 écus (+37,06 écus de pénalité) avant le 1460-01-07
Aloyze : 17,00 écus (+34,34 écus de pénalité) avant le 1460-01-23
Aloyze : 18,00 écus (+33,48 écus de pénalité) avant le 1460-02-08
Aloyze : 18,00 écus (+30,96 écus de pénalité) avant le 1460-02-22
Aloyze : 17,00 écus (+26,18 écus de pénalité) avant le 1460-03-11
Aloyze : 17,00 écus (+23,63 écus de pénalité) avant le 1460-03-26
Aloyze : 6,00 écus (+1,80 écus de pénalité) avant le 1460-07-13
Aloyze : 6,00 écus (+1,02 écus de pénalité) avant le 1460-07-26
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Je me permet également de préciser que l'accusée peut se faire assister par un avocat du barreau Gascon.
http://chateaudemarsan.xooit.fr/f194-Le-cabinet-d-avocats.htm

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Je sais bien que je dois cette somme d'impôts, j'étais en voyage avec mon cousin le Baron Romain et je devais rembourser cette somme lorsque l'Amirale de France a coulé le bateau dans lequel nous avions tout notre argent.
Aujourd'hui je n'ai plus rien, ni champs ni argent pour m'en sortir.
Je ne sais trop quoi vous dire de plus si ce n'est que je ne suis pas une escroc sinon je ne serais pas revenue à Dax.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Evalys se leva et, en regardant l'accusée pris la parole*

Nous ne doutons pas de la bonne fois de l'accusée mais celle-ci n'a pas pris contact avec la mairie afin de faire part de sous retour et des soucis lié à celui-ci, de plus elle n'a même pas daigné répondre au dernier courrier envoyé, se disait t'elle peut être qu'on l'aurait oublié.

L'accusée à tout de même une échoppe qu'elle peu faire fructifier.

Néanmoins nous ne sommes pas là pour l'accablé mais pour récupérer les écus du à la ville, de ce fait nous sommes près à renoncer aux intérêts de retard et ne demander que les 321 écus d'impôts qui pourrons être versé selon un échelonnement que l'on peu mettre en place. Evidemment c'est ce que nous proposons à votre honneur.

*Evalys sourit puis s'inclina avant de retourner s'asseoir*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Je suis toute prête à rembourser malheureusement je n'ai plus de champs et je n'ai pas assez de fonds pour faire fonctionner mon échoppe. Je travaille à la mine chaque jour pour essayer de survivre tant bien que mal mais j'avoue que c'est difficile.
Je peux verser déjà 90 écus, il me restera je pense assez pour acheter une miche de pain pour le lendemain et tenter de rembourser petit à petit en étant assurée de stagner durant encore au moins de longs mois.

Verdict

Citation :: En ce 10ème jour du mois d'août de l'an de grasce 1460, nous Endymion, Juge du Duché de Gascogne par la volonté de Sa Grasce Estalabou, allons rendre notre verdict dans l'affaire présentée devant nous opposant la mairie de Dax à Aloyze et mis en accusation par la maire de Dax, dame Evalys.

Au vu des déclarations des deux parties, des circonstances particulières avancées par l'accusée, de sa bonne volonté et de la compréhension de l'accusation, condamnons Aloyze au remboursement de l'intégralité de ses impôts (321 écus) et à une amende symbolique d'un écu.

Justice a été rendue.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.