Jean3

Duché de Gascogne

Office de Justice Duché de Gascogne

Procès pour escroquerie..
En date du mois de decembre 1458
Procès instruit le 28 décembre 1458
Verdict rendu le 22 février 1459

Nom de l'accusé: Jean3

Procureur:Esteloren
Juge: Zyana


Acte d'accusation

Citation :

Esteloren se présenta devant le juge .Il était pas un habitué du tribunal mais une fois n'est pas coutume alors il allait pas se gêner .Surtout que l'accusé osait revenir en gascogne et a Labrit même lieux de son forfait .


Votre honneur. L'accusé ici présent est un voleur comme peu en sont , certes il n'utilise pas la force non il est plus mesquin que cela .Donc soyons sérieux je vais faire en sorte que tout soit en règle faudrait pas qu'il puisse s'en sortir .

Puis reprend l'air sérieu Esteloren commença .

Ce jour du 28 décembre 1458, nous Esteloren Bartimeus , Maire de Labrit par les urnes, poursuivons messire Jean3 pour Escroquerie.

En effet ce vil fraudeur s'étant fait délivrer mandat par la mairie de Labrit messire Hobiwan. afin de l'aider, à finalement fuit avec et refuser de répondre aux injonctions du maire,moi même Esteloren, le sommant de le rendre, comme il s'y était engagé.

Vous trouverez ci joint la copie dudit mandat (http://a.yfrog.com/img59/4861/mandatjean3.jpg), et ancien maire de Labrit messire Hobiwan.est prêt a témoigner.



Ainsi en vertu du coutumier de Gascogne , nous demandons sa mise en accusation et l'application de la loi gasconne :

LIVRE V � Le code pénal

Op 2. L�escroquerie

Art 10. Le non-respect des obligations souscrites lors d'un contrat passé avec une mairie ou le duché tel qu'un mandat, prêt, vente de production ou tout autre engagement écrit, entraîne des poursuites du chef d'escroquerie. La procédure judiciaire est lancée directement par le maire en ce qui concerne les affaires municipales.

Je rajouterais que le contrat stipulé dans le mandat est, comme il l'est rappelé à l'édition de chaque mandat, une preuve recevable par volonté de Sa Très Gracieuse Majesté et donc que l'engagement souscrit est susceptible de poursuite, même indépendamment de tout texte.

Enfin je rappel à l'accusé qu'il peut bénéficier des services d'un avocat ou d'un conseiller juridique de son choix.

Je vous remercie.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

.


Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Hobiwan. à la barre

Verdict:

Citation :

Zyana se rendit au tribunal prête à rendre son verdict pour l�affaire en cours accusant jean3 d�escroquerie par le maire de Labrit. C�est dans une salle en silence où l� on attendait le verdict qu�elle prit la parole :


Bien que l�accusé ne soit pas présent en ce jour 22 février de l�an 1459, nous, Zyana juge de Gascogne allons rendre notre verdict. Considérant que l�accusé Jean3 a été accusé le 28 décembre 1458 pour escroquerie et que depuis l�accusé est revenu de retraite à deux occasions, et ce, sans ne s�être manifesté à la cour pour sa défense.

Après avoir écouté la plainte d�Esteloren et avoir bien examiné le dossier, nous considérons la preuve acceptable et ainsi déclarons jean3 coupable pour escroquerie pour ne pas avoir respecté le contrat avec la mairie.

En tenant compte du contrat, nous condamnons jean3 à 70 écus d�amende.

Qu�un pigeon lui soit envoyé en retraite afin qu�il puisse payer son amende dès sa sortie.

Que justice soit faite!
Zyana de Morason
Juge de Gascogne
22 février 1459

Peine:

Le prévenu a été condamné à une amende de 70 écus.