Fredino

Procès de Fredino

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1458 coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice de la municipalité d’Avranches

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Décembre 1458
Procès instruit le 30 Novembre 1458
Verdict rendu le 7 Décembre 1458

Nom de l'accusé: Fredino

Maire: Superpatou
Juge: Prud de Normandie

Acte d’accusation

Citation :

En ce mardi 30 novembre 1458,

Moi, Superpatou, maire d'Avranches, met en procès le sieur Fredino pour fraude fiscale et trouble à l'ordre public.

En effet, celui ci tient des propos insultant à ma fonction de Maire et refuse volontairement de payer son impôt et cela depuis des mois malgrès un précédent procès le 2 septembre 1458.

Pour preuve, une lettre reçu alors que je lui proposé d'étalonner ses remboursements sur une durée de 1 mois afin de lui faciliter le paiement de l'impôt.

Expéditeur : Fredino
Date d'envoi : 29/11/2010 - 14:23:26
Titre : Re: Re: Impot en retard

1) évite de me menacer car ça va me casser les couilles et je vais effacer mon perso.

2) ton échéancier tu peux te le foutre dans le cul !

3) vu que tu veux jouer au con t'aura plus un rond avant que mon champ soit vendu

J'attend donc que justice soit faites.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

ce que le maire oublie de vous dire c'est que j'ai tout essayé pour résoudre le problème à l'amiable, dimanche dernier j'ai encore donné tout mes sous pour le remboursement de ma dette en guise de bonne foi, mais celui ci ne veut rien savoir et se permet de me menacer, je n'accepte pas les menaces d'ou ma réponse ci dessus.

j'effacerai mon perso demain car je suis la pour m'amuser, pas pour me prendre la tête avec des ânes.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Pour rappel, Messire Fredino n'est pas à sa première fraude de l'impôt municipal puisqu'il a déjà été reconnu coupable au mois de septembre et continue de perséverer dans cette voie.

Je rapelle que la fraude fiscal est un véritable fléau pour la ville d'Avranches et pour ces habitants, aussi, j'y effectue un contrôle sévère sur les récidivistes.

A ce titre, j'ai envoyé un premier courrier de rappel le 14 novembre, le 15 novembre, apres sa réponse, je lui ai octroyé un délai de grâce sans prendre en compte son passé judiciaire est lui avait gentiment demandé de commencer à rembourser pour preuve de sa bonne foi, chose qu'il n'a pas fait.

J'ai ainsi eut aucune nouvelle ni aucun paiement jusqu'au 25 novembre où j'ai relancé Fredino, soit 10 jour où il aurait pu commencer à rembourser une partie, mais il n'a rien fait.

Je lui ai effectivement indiqué que s'il ne commencait pas à rembourser, je porterai plainte contre lui, comme le prévoit le corpus à ce sujet.

Enfin, le 28 novembre, j'ai eut le droit au remboursement de 3 impayés pour un total de 35 écus (pénalité incluse).

Je lui ai ensuite proposé un échéancier afin qu'il puisse rembourser progressivement sa dette en étalant le tout sur 1 mois (j'ai par ailleur indiqué que s'il ne respectait pas cet échéancier, je porterai plainte car je ne peux courir après des fraudeurs éternellement).

Celui - ci l'a mal prit apparament malgrès tout les efforts de la Mairie pour résoudre se problème à l'amiable dans l'intéret de tous.

J'estime que la Mairie a été plus que patiente, alors certes, Fredino a remboursé 35 écus, mais ce n'ets rien face à sa dette et à la mauvaise volonté qu'il met au paiement de l'impôt municipal.

Je tiens à signaler que la Mairie aurait très bien pu porté plainte immédiatement sans essayer de trouver un accord amiable, chose qu'elle n'a pas faite.

Par ailleurs, je trouve inadmissible et sanctionnable le fait que Fredino use de propos vulgaires vis à vis du Maire et citoyen Avranchin que je suis.

Je tiens à disposition de la cours l'échange de messages entre la Mairie et Messire Fredino.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

rectification : c'est moi qui ai contacté le maire pour trouver un arrangement amiable suite au 1er procès !

si le maire avait su être un peu plus diplômate et ne m'avait pas menacé et mis sous pression nous ne serions pas ici aujourd'hui et je n'aurai jamais tenu ce langage.

quand à cet échéancier ça aurait pu être une bonne idée si ça me laissait la possibilité de manger.

je tiens à préciser que je travaille tout le temps à la mine pour rendre service au duché.

Idromir, comment peux tu te porter témoin alors que tu n'es pas au courant de toute l'histoire ? combien le maire te paye pour ce faux témoignage ?

en bref j'avais bel et bien l'intention de payer ma dette mais surement pas sous la menace ni sous la pression, les prochains remboursements auront lieu dès que j'aurais reçu les excuses du maire pour son attitude déplacée à mon égard.
Témoin n°1 de l’accusation :Idromir

Citation :

bonjour à tous,

et bien messire Fredino, à ce que je peux constater, persiste et signe dans le fait de ne pas payer.
Est ce que le fait de rembourser est vraiment sincère?? à vous de voir...

Pour ma part, il serait bien qu'il se rende compte qu'on ne fait pas que s'amuser, mais qu'on a des obligations à respecter.

bien à vous

idromir
Verdict

Citation :

Juste avabnt de rendre son verdict , le juge reçoit un courrier du maire d'Avranche , Superpatou:

Citation :

* Expéditeur : Superpatou
* Date d'envoi : 06/12/2010 - 13:50:21
* Titre : Proces de Fredino

* Bien le bonjour dame Prud !

J'ai intenté il y a quelques jours un procès contre Fredino pour fraude fiscal et trouble à l'ordre public.

Ce procès attend actuellement votre jugement.

Nous avons finalement trouvé un arrangement à l'amiable et ledit Fredino a acquitté de la totalité de sa dette.

A ce titre, je souhaiterai retirer ma plainte, ou tout du moins, si cela est autorisé lui infligé seulement une peine de 1 écus symbolique.

Je laisse à votre bonne grâce le soin de donner son verdict.

Cordialement.

Superpatou
Maire d'Avranches.

Bien , puisque les deux parties semblent avoir trouvé une entente , nous , Prud de Normandie , Juge de la Normandie , retirons toutes charges retenues à l'encontre du sieur Fredino mais le condamnons toutes fois à une amende de 1 écu , pour frais de dossier .

Fait à Rouen ,
le 7 décembre 1458

Prud de Normandie ,
Juge
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.