Dod

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice


Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Novembre 1458
Procès instruit le 25 Octobre 1458
Verdict rendu le 28 Novembre 1458

Nom de l'accusé: Dod

Procureur: Stefanovkalchnikov
Juge: Prud de Normandie


• Acte d’accusation

  Citation :

  Votre Honneur, membres de la Cour, le boujou!
  
  En ce 25 octobre de l'an de Grasce 1458 nous sommes ici pour une affaire défaut de Laissez-Passer . Le 10 octobre le sieur Dod , domicilié à Rohan, en Bretagne, a franchi notre frontière d'Avranches. Les faits reprochés à Dod sont contraires à la loy martiale, renouvelée le dix-septième jour de juillet, qui restreint les déplacements en nos terres.
  Cette infraction a été relevée par Deedee, Prevoste ès Maréchaux.
  
  Accusé, je me tourne vers vous pour vous préciser que durant ce procès, vous pouvez faire appel aux services d'un avocat reconnu par le Duché de Normandie. Pour ce faire, contactez la bastonnière ès avocats, Elisabeth_stilton.
  
  Fait le vingt-cinquième jour d'octobre
  A Rouen
  S. Kalachnikov de Tourgeville estant Procureur
  *célia* estant Juge
  

  
  
• Première plaidoirie de la défense

  Citation :

  demat la cour.
  les dires de votre prevot sont a peu pres exacte.ceci dit, je ne comprends pas qu'on ne veuille pas nous laisser passer alors que nous ne portons pas d'arme et que notre seul objectif et de nous rendre en hollande.votre duché est notre route pour notre destination..alors que pouvais je faire..a defaut de bon sens de la part de votre prevot, nous etions bloqués..qu'on arrete les brigands soit, mais pas les honnetes gens !
  en tant que guerrier breton, honnete paysan de rohan,prêtre de surcroit, je m'autoriserai a prendre les chemins de notre monde ou qu'ils soient que vous le compreniez ou non.
  
  sur ce je comprends que vous faites simplement votre travail, mais ceci dit il serait agreable que vous le fassiez bien..barrer les frontieres aux honnêtes gens je ne comprends pas.
  
  bien a vous
  Dod

  
  
• Réquisitoire de l’accusation

  Citation :

  La personne n'étant pas là autant faire simple.
  
  La personne ayant quitté notre territoire faisons dans le simple.
  
  Je demande à ce que les contrevenants soient punis par 3 jours de prison.
  
  Salue le juge et retourne s'assoir en pensant au suivant.

  
  
• Dernière plaidoirie de la défense

  Citation :

  La personne intéressée ne s'est pas manifestée

  
  
• Témoin n°1 de l’accusation :Deedee

  Citation :

  Votre Honneur, Membre de la cour,
  Le Boujou.
  
  Je suis Deedee, Prévost des Maréchaux,
  Il y a de cela quelque temps, le 6 octobre pour être précis, alors que le rapport de la douane d’Avranches faisait mention de 2 entrées étrangères sur nos terres, j’ai reçu une missive de Dame Mirën, me demandant un Laissez passez pour elle-même ainsi que messire Dod et Dame Scropine.
  Nos frontière étant fermé je lui ai gentiment refusé le laissez passer, lui demandant de quitter la Normandie avant le 8 octobre.
  
  Mais malgré cela, cette personne et son amie sont resté à Avranches, où Messire Dod les a rejoints le 10 octobre malgré le refus du LP. Une nouvelle demande m’a été faite par ce messire le 12 octobre, que j’ai refusé comme la première après conseil auprès du Conseil Ducal.
  Ne comprenant toujours pas il m’a alors proposé une sorte de chantage en échange de LP, et devant mon refus, ils ont décidé malgré tout de traverser la Normandie.
  
  J’espère que la justice comprendra que de pareil personne se sentant au dessus des lois et se moquant bien de l’autorité du duché allant même jusqu'à vouloir soudoyer un membre du conseil ducal pour obtenir gain de cause représente une menace pour notre sécurité.
  
  Que justice soit faite.
  

  
  
• Verdict

  Citation :

  Le comportement de l'accusé ne fait que démontrer son mépris en face de nos lois et son irrespect pour cette Cour et ce qu'elle représente , en ne daignant pas venir se présenter à nous , la Cour .
  Aussi , à la demande de notre Procureur , nous , Prud de Normandie , Juge de la Normandie , déclarons l'accusé Dod coupable d'avoir pénétré en terre de Normandie sans LP , bâclant ainsi la loi Martiale en vigueur . L'accusé se permettant de quitté notre territoire avec le plus grand mépris , nous le condamnons à une peine de prison de 3 jours et d'une amende de 30 écus , afin de lui rappeler qu'on ne se moque pas impunément des lois , quelque soit l'endroit on l'on se trouve .
  
  Fait à Rouen ,
  le 28 novembre 1458
  
  Prud de Normandie ,
  Juge

  
  
• Peine

  Citation :

  Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et d’une amende de 30 écus.
  

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Décembre 1460
Procès instruit le 13 décembre 1460
Verdict rendu le 24 décembre 1460

Nom de l'accusé: Dod

Procureur: Davy de la Roche Tourbière (Davyxiv) .

Juge: Bertrand

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur , membres de la cour , Bonjour !

La Cour sera représentée par le Procureur Davy de la Roche Tourbière (Davyxiv) et par le Juge Bertrand .


En ce treizième jour du mois de décembre de l'an de Grasce 1460, le duché de Normandie engage un procès contre messire Dod pour trouble à l'ordre public sur demande de dame Hernanie, pour deux actes de brigandages effectué sur dame Hernanie et dame Saxaloa .


Messire Dod en compagnie de deux complices dame Mirën et dame Scropine a racketté dame Hernanie et dame Saxaloa sur la route entre Avranches et Fougères le 11 décembre 1460 puis également le lendemain 12 décembre 1460 lors de leur retour à Avranches .

Les deux victimes ont reconnu leurs agresseurs qui sont tristement celebre de part leurs multiples agressions dans le royaume .

Dame Hernanie à été volé de 69 écus et dame Saxaloa de 54 écus et chacune possédé un mandat de la mairie d'Avranches qui ont également été volés , ces dernières nous dirons dans leurs témoignages les biens des mandats en ce renseignant auprès du Maire d'Avranches qui leur avait confié ces derniers .


Je rappelle de part le coutumier de normandie le critère du bon Père de famille :

Livre II : Du Droit Coutumier

La Normandie affirme que sur son territoire la coutume a un réel pouvoir : c'est une règle qui n'est pas édictée en forme de commandement par les pouvoirs publics, mais qui est issue d'un usage général et prolongé et de la croyance en l'existence d'une sanction à l'inobservation de cet usage.
Les coutumes sont des usages anciens et généraux ayant force de loi, et dont l'ensemble forme le droit coutumier.
Le législateur, comme le Juge s'y réfère, implicitement ou expressément, pour fixer la conduite à tenir se basant sur les trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume :

- Le critère du bon père de famille :
Critère d'appréciation objective de l�attitude d�un sujet aux fins de déterminer s�il a manqué à ses obligations. Il s'agit d'une appréciation indépendante de ses qualités et facultés propres dont la prise en compte conduirait elle à une appréciation subjective. Le bon père de famille représente un individu moyennement diligent, raisonnable ou avisé.
Lorsque cette norme n'est pas respectée, l'acte peut être qualifié de faute, ce qui entraînera la responsabilité de l'auteur. Suivant l'importance de la déviation par rapport à la norme, la faute est légère ou lourde.

- L'universalité d'action :
Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout Normand se l'autorisait.

- La jurisprudence :
C'est la solution suggérée par un ensemble de décisions suffisamment concordantes rendues par les juridictions normandes sur une question de droit. S'il y a lieu le Juge devra expliquer pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le Juge, il peut discrétionnairement s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.
Évidemment, si une loi particulière existe et a permis de marquer par écrit la Coutume en vigueur, le Juge l'applique classiquement


Je rappelle le chef d'inculpation de trouble à l'ordre public du coutumier de Normandie :

Livre VII : Des Chefs d'Inculpation

Art 4. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Les actes de brigandage sur les terres Normandes seront aussi considéré comme tel.


Messire Dod à donc par deux fois commis acte de brigandage sur le sol Normand sur deux normandes et les a dépossédés de leurs bien avec l'aide de deux complices .


J'appelle à la barre dame Hernanie et dame Saxaloa les victimes de l'accusé .

Je rappelle à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat, pour cela qu'il contacte la batonnière de Normandie dame Alizarine d'Everlange ( ig : alizarine ) ou bien l'ordre des avocats du Dragon .


La parole est donnée à la défense, votre Honneur.


Fait à Rouen le 13 décembre 1460
par Davy de la Roche Tourbière

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur ,

Messire Dod ce moque de la justice en ne venant pas témoigné . Il a brigandé par deux fois sur nos terres deux braves normandes avec ces deux complices jour sur jour . L'accusé a dérobé non seulement leurs bien personnels mais aussi deux mandats de la mairie d'Avranches .Le témoignage des deux victimes est éloquent .

Je demande ainsi 5 jours de prison et une amende à votre appréciation votre Honneur .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Saxaloa

Citation :

Saxaloa s'avança ainsi de nouveau vers la barre.

Je jure devant cette cour de dire la vérité rien que la vérité.

Je vais donc me répéter, mais nous étions donc en route vers Felger, insouciante et joyeuse lorsqu'une gêne me bloqua le dos, avant d�être encerclé.
Nanie tenant sa lanterne j'ai pu chercher du regard, la voix d'homme sommant à Dame Miren de faire doucement.
Ainsi vu il était lui aussi muni d'un bouclier et d'une épée qui pointait en notre direction, de plus un casque bleue protégeait sa tête, en fait il était tout de bleu vêtu, je m'en souvins catégoriquement car je déteste cette couleur et cela reflétait à la lueur de la lanterne de mon amie.

Dod .... les deux femmes le nomma ainsi, grande preuve d'intelligence !! Elles trépignaient d'impatience et n'avait de cesse de lui demander de se dépêcher.

Il nous somma de vider nos sacs menaçant de son épée, ce que nous fîmes sans discuter.

Je crois que j'ai tout dis Messires, je me tiens à votre disposition.

Saxaloa les salua et retourna s'assoir près de son amie.

Témoin n°2 de l’accusation : Hernanie

Citation :

* Serrant toujours dans sa main sa médaille de baptême et priant en silence le Très-Haut*

Hernanie se présente de nouveau à la barre.
Messire le juge, messire procureur. Je ne changerai pas une once de mon témoignage. En ce qui concerne Doc c�est la même chose.

Je prête à nouveau serment.

Nous nous avancions donc lentement dans la nuit glaciale, sur le chemin qui conduit à Fougères, tout aurait du se passer sans encombres. Nous progressions peu à peu, Quand Dod accompagné de ses deux complices, nous encerclent.

Que pouvions-nous faire ?

Toujours à la lumière de ma lanterne je puis distinguer son visage et sa silhouette, quant à son nom lui non plus n�a pas un gramme d�intelligence ce n�est pas bien fin de se nommer lors d�un brigandage.

Donc au matin de notre arrivée à Fougères, les dégâts sont les mêmes ! La mairesse nous dépanna de quelques écus, pour que nous puissions nous nourrir. Et le soir même nous reprenions la route pour Avranches avec quelques deux écus en poche, et non content de nous avoir détroussées la veille, il a réitéré sa bassesse lors de notre retour. Mais pas de chance pour lui il n�y avait plus rien à voler !

Dod est très grand, un sourire sarcastique aux lèvres. Je ne puis voir ses cheveux, il portait un casque de fer bleu , lui était vêtu de bleu, et sur les épaules une longue cape de couleur sombre, même à la lueur de ma lanterne la couleur était indistincte serait-ce noir, ou marron ? Je ne saurai l�affirmer

N�ayant rien d�autre à ajouter, je vous demande la permission messire Juge et messire Procureur de me retirer.

*Un dernier regard dans la salle, espérant que Saxaloa arrivera d�un instant à l�autre*

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Bertrand frappa de son maillet sur son pupitre afin d'avoir l'attention de l'auditoire.
Bertrand prit la parole.

Attendu que l'accusé s'est bien rendu coupable de brigandage en Normandie ,ce qui nous a été confirmé par les victimes.
Attendu que celui-ci l s'est rendu coupable par deux fois des memes faits sur le sol normand, comme nous l'ont rappelé les victimes.

Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter icilieue démontrant ainsi son mépris de la justice Normande.

Attendu les témoignages recueillis
Attendu le réquisitoire du procureur.
Attendu le préjudice de plus de mille ecu concernant les deux victimes.
Condamnons l'accusé à 5 jours de prison et une amende de 150 ecus.

L'audience est levée!!!

Fait à Rouen le 24 Decembre 1460

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et �ne amende de 150 écus.