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 Dman92

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deedee
Chef de Région Bretagne
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MessageSujet: Dman92   Dman92 EmptyMar 28 Déc - 18:07

Casier Judiciaire de Dman92

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1458 Arrow Relaxé

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deedee
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MessageSujet: Re: Dman92   Dman92 EmptyMar 28 Déc - 18:07

Citation :
    Dman92 Normandie
      Duché de Normandie
        Office de Justice

          Procès pour Trouble à l’Ordre Public

          En date du mois de Décembre 1458

          Procès instruit le 14 Novembre 1458
          Verdict rendu le 7 Décembre 1458


          Nom de l'accusé: Dman92

          Procureur: Elisabeth Stilton
          Juge: Prud.de.Normandie


          • Acte d’accusation
            Citation :
            Nouvelle journée de procès qui commence. Le plus urgent avait été traité la veille mais il fallait aussi s'occuper des autres.

            Madame le juge, Dame Dman92, Bonjour,

            Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Prud.de.Normandie et moi même Dame Elisabeth Stilton procureur, sommes réunis à Rouen en ce triste quatorzième jour de novembre 1458, pour juger Dame Dman92.

            Elle se lève et commence à parler.

            Cette femme a embauché un lundi, le 01 novembre 1458, elle a donc enfreint le décret suivant :
            Spoiler:
            La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

            Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée consacrée au travail à la mine.

            Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».L'ensemble des villageois est fortement invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village. Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

            Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie. Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

            Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.
            Toute personne prise en infraction de dépôt d'offre d'emploi se verra demander 2 jours de travaux aux mines à effectuer dans les cinq jours suivants, avec preuve à l'appui. Toute personne se refusant à travailler ces 2 jours pour le duché sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

            Faict à Rouen , en ce vingt-six juillet de l' An 1458
            Ciciaa, Duchesse de Normandie
            Dman92 Aegidiusj

Malgré tout l'accusé à le droit d'être assisté par un avocat, il peut donc contacter Messire Alberic le Bâtonnier.

Elisabeth retourna à sa place. [/quote]

  • Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée

  • Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée

  • Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée

  • Témoin n°1 de l’accusation :Natmoula
    Citation :
    bonjour votre honneur

    oui cette dame a bien embauché our un lundi. est elle au courant de cette loi? enfin il serai timpossible de ne pas le savoir à part si elle ne lis pas les panneaux de la mairie.

    cordalement
    natmoula
    lieutenant de rouen

  • Verdict
    Citation :
    L'accusé semble avoir rejoint Aristote pour l'éternité , il nous semble donc naturel de classer ce procès . Huissier prenez note ...

    Fait à Rouen ,
    Le 7 décembre 1458

    Prud de Normandie ,
    Juge

  • Peine
    Citation :
    Le prévenu a été relaxé.
  • [/quote]


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