Pasdelune

[quote][list][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]
[b][list][size=24]Comtés d'Armagnac et de Comminges
[list]Office de Justice[/size][/b]

[i][list][size=18]Procés pour "Trouble àl'Ordre Public"

Nom de l'accusé: Pasdelune

Procureur: Davidgradir
Juge: Hireo[/size][/i]

[list][*][u]Acte d'accusation[/u][quote]*En se XXV jour du mois de Novembre, le procureur arriva dans la salle comme à son habitude chargé de dossier; les temps sont dures. Il débuta son acte d'accusation*

Nous sommes réunis ici, dans l'affaire opposant messer Yugan et Dona Pasdelune

Voici votre honneur une nouvelle affaire de brigandage sur notre province, alors qu'il faisait route entres Saint lizier et Saint Bertrand des Comminges, messer Yugan fut sauvagement attaqué pour la simple et répugnante raison de dérober sa marchandise par cette infâme personnage: Pasdelune.
Le montant est de 4 viandes, 4 sacs de Maïs, 300 écus, 1 charette, 1 Manche.
Remarquons aussi le fait de surprise entrainant des soins apportés à messer Yugan.

Je vous donnes votre honneur preuves de l'agression.
http://img24.imageshack.us/img24/76/preuvepasdeluneboa29ete.png

Rappelons au prévenu qu'il peut faire appel aux services d'un avocat. En s'adressant au bâtonnier de notre province à cette adresse.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=435622&sid=i8wz8pKB1Fn5g5uSzLAHK2mlW

Il de notre devoir de rappeler les articles du Codex, ayant qualités sur ce comportement.


Article 3. Du brigandage
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent en s�en emparant contre le gré d�une personne par la force.
Article 5. Du vol
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent appartenant à un citoyen en s�en emparant par la force ou par la ruse.

La procure souhaiterai voir les brigands condamner, en écho de leur fortune si facilement gagnée et cela de façon basse et répugnante.

*Greffier: XXV du mois de Novembre de l'an mil quatre cent cinquante huit à Auch*[/quote]

[*][u]Premiére plaidoirie de la défense[/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]Réquisitoire de l'accusation[/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]Derniére plaidoirie de la défense[/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]Témoin n°1 de l'accusation "Yugan"[/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]Verdict[/u][quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
 Les faits sont là, la défense est nulle. Que voulais vous de plus?

Nulle n'est censé ignorer la loy et la transgresser hors on vous a vu le faire.

Je vous déclare donc coupable des faits de brigandage.

Je vous condamne à 3 jours de prison et 10 écus d'amende.

Pardonnez vos péchez et rentrer dans le droit chemin
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 10 écus.
[/quote][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]