Evy

[quote][list][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]
[b][list][size=24]Comtés d'Armagnac et de Comminges
[list]Office de Justice[/size][/b]

[i][list][size=18]Procés pour "Trouble à l'Ordre Public"

Nom de l'accusé: Evy

Procureur: Davidgradir
Juge:Hireo[/size][/i]

[list][*][u]Acte d'accusation[/u][quote]*En se XXV jour du mois de Novembre, le procureur arriva dans la salle comme à son habitude chargé de dossier; les temps sont dures. Il débuta son acte d'accusation*

Nous sommes réunis ici, dans l'affaire opposant messer Calvin et Dona Evy

Voici votre honneur une nouvelle affaire de brigandage sur notre province, alors qu'il faisait route entres Saint lizier et Muret, Messer Calvin fut sauvagement attaqué pour la simple et répugnante raison de dérober sa marchandise par cette infâme personnage: Dona Evy.

Je vous donnes votre honneur preuves de l'agression.
http://img139.imageshack.us/img139/5134/preuvedebrigandage.jpg

Rappelons au prévenu qu'il peut faire appel aux services d'un avocat. En s'adressant au bâtonnier de notre province à cette adresse.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=435622&sid=i8wz8pKB1Fn5g5uSzLAHK2mlW

Il de notre devoir de rappeler les articles du Codex, ayant qualités sur ce comportement.


Article 3. Du brigandage
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent en sen emparant contre le gré dune personne par la force.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public

Article 5. Du vol
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent appartenant à un citoyen en sen emparant par la force ou par la ruse.

La procure souhaiterai voir les brigands condamner, en écho de leur fortune si facilement gagnée et cela de façon basse et répugnante.

*Greffier: XXV du moi de Novembre de l'an mil quatre cent cinquante huit à Auch*
[/quote]

[*][u]Premiére plaidoirie de la défense[/u][quote]*En se XXV jour du mois de Novembre, le procureur arriva dans la salle comme à son habitude chargé de dossier; les temps sont dures. Il débuta son acte d'accusation*

Nous sommes réunis ici, dans l'affaire opposant messer Calvin et Dona Evy

Voici votre honneur une nouvelle affaire de brigandage sur notre province, alors qu'il faisait route entres Saint lizier et Muret, Messer Calvin fut sauvagement attaqué pour la simple et répugnante raison de dérober sa marchandise par cette infâme personnage: Dona Evy.

Je vous donnes votre honneur preuves de l'agression.
http://img139.imageshack.us/img139/5134/preuvedebrigandage.jpg

Rappelons au prévenu qu'il peut faire appel aux services d'un avocat. En s'adressant au bâtonnier de notre province à cette adresse.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=435622&sid=i8wz8pKB1Fn5g5uSzLAHK2mlW

Il de notre devoir de rappeler les articles du Codex, ayant qualités sur ce comportement.


Article 3. Du brigandage
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent en sen emparant contre le gré dune personne par la force.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public

Article 5. Du vol
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent appartenant à un citoyen en sen emparant par la force ou par la ruse.

La procure souhaiterai voir les brigands condamner, en écho de leur fortune si facilement gagnée et cela de façon basse et répugnante.

*Greffier: XXV du moi de Novembre de l'an mil quatre cent cinquante huit à Auch*
[/quote]

[*][u]Réquisitoire de l'accusation[/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
[/quote]

[*][u]Derniére plaidoirie de la défense[/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
[/quote]

[*][u]Témoin n°1 de l'accusation "Calvin"[/u][quote]Voici son témoignage :
Monsieur le juge,

Comme l'accusée ici présente et je la reconnais bien c'est bien elle qui ma attaqué avec son complice ici même present juste à côté.

Je réclamerais donc la même sentence que sont amis.

Car étant dans les meme condition et fonctions apparement que lui dans le passé elle étais elle aussi aux courrant des risque encourrus en fesant tel actes.

Voila Monsieur le juge, j'espere que votre jugement seras a la hauteur de leurs actes en étant concient de se qu'il fesais tout les deux.
[/quote]

[*][u]Verdict[/u][quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.    
Dona Evy, jai bien compris votre cas avec messire Ispica. Mais hélas les faits qui vous sont reprochés son réel malgré les intentions que vous défendez. Certes on peut douter sur la dénomination de brigand. Mais la réalité des choses cest quil y a eu vol. Et la loy est clair et doit être respecter pour tous si la culpabilité est prouvé.

Jen conclurai donc comme pour messire Ispica.

Dona Evy vous étés reconnu coupable des chefs daccusations qui vous sont reprochés, à savoir brigandage, et donc troubles à lordre public.

Je vous condamne donc à 1 jours de prison et 18 écus damende ainsi quune assignation de 5 jours dans un ou plusieurs villages de notre comté.

Bon courage à vous.
    
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et ne amende de 15 écus.   
[/quote][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]