Peyrik

[quote][list][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]
[b][list][size=24]Comtés d'Armagnac et de Comminges
[list]Office de Justice[/size][/b]

[i][list][size=18]Procés pour "Trouble à l'Ordre Public"

Nom de l'accusé: Peyrik

Procureur:
Juge:[/size][/i]

[list][*][u]Acte d'accusation[/u][quote]*Le procureur arriva dans devant la cour avec une affaire en Coopération Judiciaire.*

>>>Votre Honneur et Humble Cour d'Armagnac et des Comminges, en vertu des traités de Coopération Judiciaire de l'Entente Pyrénéenne, déclarons les faits suivant sous la responsabilité et Souveraineté de la cour de Toulouse.

Selon les articles suivants:

//Traité Multilatéral de Coopération Judiciaire de l'Entente Pyréenne


Fortes de leur volonté de s'unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre leurs peuples, composant L'Entente Pyrénéenne
Conscientes que limpossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans lune de leurs provinces et seraient susceptibles de perturber la bonne entente entre leurs peuples,

Les Hautes Parties contractantes de l'Entente Pyrénéenne ont décidé et ratifié le traité suivant:

Article I - Des dispositions préalables

1. Les Hautes Parties Contractantes de l'Entente Pyrénéenne reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Comte sur ses terres.

2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des provinces de l'Entente Pyrénéenne, il sera jugé en fonction des lois et des coutumes du lieu de son crime ou délit.
Le verdict devra être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du délit.

3. Toute infraction commise dans une des provinces signataires de l'Entente Pyrénéenne, déjà commise auparavant dans une des autres pourra être suivi comme récidive.

4. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par lune des Cours de Justice de l'Entente Pyrénéenne ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par une autre Cour de cette alliance.

Article II - De la procédure judiciaire à adopter

1.a. Les Conseils Comtaux/Ducaux de l'Entente Pyrénéenne sont habilités à lancer des poursuites à l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loi et qui se réfugie sur le territoire des provinces signataires de l'Entente Pyrénéenne liées par ce traité. Ils doivent pour cela adresser une demande de suites.

1. b. Cette demande prend la forme dun acte motivé du Conseil Comtal requérant ou de son émissaire, exposant lidentité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, adressée au Conseil Comtal requis.

2. La mise en accusation effectuée, le Procureur de la Justice requérante fournira au procureur du Comté requis l'Acte d'Accusation.

3. Le procès sera mené par la Justice requérante, en étroite collaboration avec la Justice requise.

4. Au terme des délibérations, les deux Juges des provinces signataires de l'Entente Pyrénéenneliées par ce traité se concerteront pour donner la sentence.
Le Juge requérant proposera une peine, le Juge requis devant la valider, cela dans le but de veiller au respect des lois et coutumes de la province requérante.

4. a Le Conseil Juridique de l'Entente Pyrénéenne assurera le suivi des procédures et se fera le lien entre les procureurs et les juges des provinces signataires pour la transmission des actes demandés.

Article III- Des Dispositions finales

1. Le présent Traité entrera en vigueur au lendemain de léchange des consentements, exprimés au terme dun débat et dun vote des provinces signataires de l'Entente Pyrénéenne.

2. Les membres de chacun des conseils des Hautes Parties contractantes de l'Entente Pyrénéenne ainsi que leurs successeurs sont contractuellement tenus de respecter ce traité.

3. Le présent Traité est multilatéral et est ouvert à l'adhésion d'une tierce partie selon les modalités d'admission de l'Article XVIII de L'Entente Pyrénéenne.

4. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidées par consentement de chacune des parties signataires selon l'article XXIII de l'Entente Pyrénéenne.//

Déclarons part cela l'acte d'accusation étant plume de la Procure Toulousaine.

//Ici s'ouvre le proces opposant le Comté de Toulouse à Peyrik. Nous , Ramzam de Carmidal, procureur de Toulouse, remercions, au nom du parquet de Toulouse, le comté d'Armagnacs et Comminges pour sa cooperation en vertu du traité multilatéral de cooperation judiciaire de l'entente pyrénéenne.



Peyrik, vous êtes accusé de brigandage pour avoir agressé , battu et racketté le sieur Lyderic dans le comté de Toulouse le 20 novembre 1458.
Voici la deposition recueillie et instruite par le sergent Sebastien Pierre:

Comté de Tolosa contre : Peyrik
Date : le 20 Novembre 1458

Chef d'accusation : TOP Brigandage
Suspect: Peyrik
Casier judiciaire : Vierge en Comté de Toulouse
Dossier instruit par: Sergent Sébastien Pierre
Victime : Lyderic
Lieu de l'agression : sur le nud de Toulouse//

Voici les preuves:
http://www.hebergementimages.com/images/a8e91db010d0298ace03508417ac5027_peyrik.png

Du décret faisant foi sur ce fait:

//Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions dans ladite province a écrit:
A compter de la date de publication dudit décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa, il est édicté que les infractions classées ci-dessous sont justiciables devant la Cour pour des motifs pénaux et punies en conséquence.

Toute tentative de déstabilisation des marchés, qu'elle corresponde à l'achat total ou d'une quantité suffisant à créer une pénurie, visant à faire grimper artificiellement les prix par la concurrence des demandes, ou accompagnée d'une remise sur le marché par ledit acheter à un prix supérieur au prix d'achat dans le but de dégager une marge bénéficiaire au détriment de l'intérêt public, est rigoureusement interdite. Toute infraction de ce type est sanctionnable devant la justice d'une peine de prison maximale d'un jour.

Toute révolte envers une mairie doit recevoir préalablement l'aval du Conseil ou sera déclarée illégale. Les hommes qui auront voulu braver l'autorité du Conseil seront déclarés traîtres et seront jugés comme tel par la Cour, encourant une peine maximale de trois jours de prison.

Toute tentative d'extorsion de fonds sur des sujets du Coms de Tolosa lors de leur voyage sur les routes du Comtat est déclarée criminelle et sera jurée comme telle. Les larrons qui s'y risqueraient encourraient une peine maximale de trois jours de prison, commuée en condamnation à mort si ladite tentative a provoqué la mort d'un des sujets du Coms de Tolosa.

Nul ne peut se servir de ses mandats ou charges pour poursuivre des intérêts privés : aussi tout détournement de deniers publics, qu'il se déroule en mairie ou au Conseil, suite ou non à une révolte, est rigoureusement prohibé et est puni d'une peine maximale de trois jours.

Nul ne peut porter des accusations fallacieuses et injurieuses envers un sujet du Coms de Tolosa sans devoir répondre de trouble à l'ordre public et d'être puni d'une peine maximale d'un jour de prison.

Nul ne peut, en actes ou en paroles, porter atteinte à l'honneur des institutions du Royaume de France, de Sa Majesté le Roi, des institutions du Comtat de Tolosa, ou du Coms-regent et de ses conseillers, sans devoir répondre de trahison et encourir une peine maximale de trois jours de prison.


Décret n°V-1 relatif à la possibilité laissée aux magistrats d'interpréter le droit a écrit:
À compter de ce jour, et en l'attente de l'écriture d'un corpus ou coutumier, qui dès sa publication abrogerait le décret ci-présent, et afin de contrer toute action allant à l'encontre du bien être du Comtat qui serait commise en l'absence de loi spécifique, est déclaré que Procureur et Juge peuvent respectivement mettre en procès et condamner tout acte répréhensible, normalement puni par corpus ou coutumier.

Est ainsi laissé la liberté aux procureur et juge de mettre en procès et condamner dans la limite du respect de la personne et de la charte du juge.//

Et art. 125-5 - Du vol (§ Coutumier Toulousain).

//Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en sen emparant contre le gré dune personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable dun jour de prison et de mille (1 000) écus damende, ainsi que de la restitution de lensemble des biens volés.//

Nous demandons réparation de ces actes et vous laissons la possibilité de présenter votre defense.
Vous avez le droit d&#65533;être assisté par un avocat comme stipulé par les articles 112-6 et 232-6 du coutumier <<<

*Greffe: Fait le XXVII Novembre de l'an Mil Quatre Cent Cinquante Huit à Auch*
[/quote]

[*][u]Premiére plaidoirie de la défense[/u][quote]Bonjour Messeigneurs, Grand bonjour a vous donc Messeigneurs, vos excellences..

Qu'est-ce que cela ? je ne comprends pas, forfanterie ou ferblanterie ? Suffit qu'un Gueu Normand,affirme à un procureur Tolosan pour que tout cela soit pris pour écus comptant ? Allons donc un peu de réflexion, que faire lorsqu'on est accusé de vagabondage si ce n'est que de rejeter la faute sur un autre. La chose est facile, trop facile.
D'ailleurs posez vous la question des raisons de la présence de cet individus dans le comté ? Que fait il la ? Du tourisme ? Je ne crois pas

Donc une simple lettre d'un Estranger, criant à l'infamie pour un délit trouvant son origine dans son esprit tordu, peut-elle être suffisante pour diligenter un procès contre un honnête boulanger ? Quelle perte de temps. Vous en conviendrez je pense.

Allons, Messeigneurs, Allons donc.

Je demande la Relaxe immédiate. Oui, le répète la Relaxe immédiate afin que ne soit laisser aucun temps à ce triste sire normand pour la fabrication de fausses preuves qui ne serait que de l'ordre de celui dont on ne prononce point le nom.

Je vous salue bien bas, messeigneurs..

[/quote]

[*][u]Réquisitoire de l'accusation[/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
[/quote]

[*][u]Derniére plaidoirie de la défense[/u][quote][/quote]
Lisant la mention affichée sur le panneau d'affichage destiné, comme son nom l'indique à l'affichage, Peyrik baissa la tête.

Messeigneurs, Messires, vos Excellences honorables et très hautes.

J'aurai pu aller jusqu'à dire " toucher ma bosse Monseigneur, elle porte bonheur", mais ce que je viens de lire m'attriste fortement. Voila que l'accusation ne s'intéresse même pas au procès qu'elle a elle même diligenté ?

Mais il est ou le normand ? Est ce que je perds mon temps ici ? Voila plusieurs jours que du fait de ce procès je ne produit plus de pain et que je suis dans l'obligation de trainer mes guêtres dans les mines et de trimer pour un salaire de misère comme un manant, moi qui suis artisan. Je perds en plus de mon temps de l'argent et beaucoup.

Bon d'accord mon boulot de dedans la mine ramène des écus en nombre au comté, c'est la ma seule consolation. Je sais le le connétable en fera bon usage, comme il est de bon aloi et d'usage en ca bas monde.

N'y allons pas par quatre chemins .. L'affaire dure depuis trop longtemps.

Peyrik sorti de ses braies une petite planche de bois sur laquelle était indiqué, a l'aide de farine et d'eau, la mention un peu collante ........RILAXE

Le simple boulanger n'est point un expert de la prose francoise..

[*][u]Verdict[/u][quote]

Le prévenu a été relaxé.    
Bonjour à tous. Je vous ai compris

En raison du peu de nombre de preuve de l'accusation, du refus de reprendre la parole et de la non venu de la victime je suis contraint de prononcé la relaxé envers Messire Peyrik.

Vous êtes donc relaxé mais attention a pas être de nouveau dans un tribunal.

Bonne journée.


Bon ca vient l'hydromel j'ai soif moi.   
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