deedee
Chef de Région Bretagne
Nombre de messages : 2253
Age : 37
Localisation : Normandie
Réputation : 7
Points : 3311
Date d'inscription : 01/06/2010
 |  Sujet: Re: Agwalenn Mar 28 Déc - 0:06 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Décembre 1458
Procès instruit le 4 décembre 1458
Verdict rendu le 22 décembre 1458
Nom de l'accusé: Agwalenn
Procureur: Elisabeth Stilton
Juge: Deedee
- Acte d’accusation
- Citation :
- Elisabeth vint en fredonnant tout bas ... Laissez parler, Les p'tits papiers, A l'occasion Papier chiffon
Laisser brûler Les p'tits papiers
Qu'un soir ils puissent Papier maïs Vous réchauffer.
Madame le juge, bonjour.
Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Prud.de.Normandie et moi même Dame Elisabeth Stilton procureur, sommes réunis, à Rouen, en ce quatrième jour de ce froid décembre 1458, pour juger Messire Agwalenn.
Cette personne est entrée, le 2 décembre sur notre territoire, armé et sans Laisser Passer. Par cet acte elle a enfreint le décret du 20 février 1458, confirmé par celui du 03 juillet puis du 17 juillet.
- Spoiler:
- Citation :
- Normandes et Normands,
Amis étrangers,
Voyageurs,
Comme vous le savez, vous qui visitez si nombreux notre beau duché, la Normandie est soucieuse d’accueillir, de protéger toutes personnes désirant visiter ses terres, de découvrir ses forêts, profiter de ses plages, manger son poisson frais et surtout déguster la plus succulente des boissons : le calva.
Malheureusement, depuis plusieurs semaines, des groupes de brigands pullulent sur nos routes et les attaques se multiplient apportant chaque jour leur lot de victimes.
De plus, de nombreuses villes tombent un peu partout dans le royaume et nostre Duché est désigné comme étant une des prochaines cibles.
Afin d'assurer la sécurité sur notre territoire, de protéger la population, de protéger les voyageurs, les mairies et le château ducal, nous décrétons que:
- les laisser passer sont obligatoires pour rentrer dans le Duché sans quoi nos armées se verront dans l'obligation d'intercepter les contrevenants
- les laisser passer sont obligatoires pour traverser le Duché
- que les ressortissants étrangers au domaine royal qui veulent rester en nostre duché fournissent deux garants
- que le voyage en lance et/ou en arme est prohibé
- que la capitale, Rouen, est interdite à tout ressortissant étranger au domaine royal
Le Duc et son conseil vous enjoignent à respecter ces consignes pour le bien de tous et toutes et de prendre contact avec nostre prévôt, Sirclavel. Tout manquement à ces obligations est passible de poursuites ou de mauvaises rencontres avec la Bande de Normandie.
Ces mesures prendront effet lundi 22 février 1458.
Que cela soit su de tous et toutes.
 - Citation :
- Nous, Filsdhelios, Duc de Normandie, reconnu légitimement par le Roi,
Ni Salut, Ni Paix, aux Pillards !
Salut et Paix, aux Normands
Nous sommes Duc légitimement, et Nous le resterons !
Dame Timonstre a pris le pouvoir, avec qui, avec qui ?! Avec des Bretons, Normands ! Qui a-t-elle mis au pouvoir ?! Des BRETONS ! Elle a nommé un Breton Commissaire au Commerce !! Que fera ce Breton ? Il pillera !
Elle montre une fois de plus sa bêtise.
Alors, Dame Timonstre, montrez vous un temps soit peu intelligente, et vite !! Dénommez ce Breton du Commissariat au Commerce !
Quand bien même Notre place n'était pas à la tête du Duché, Nous avons été porté par la voix des urnes ! Quand bien même Notre mandat ne vous aurez pas plu, Normands, vous l'auriez montré par la voix des urnes !
Par sa révolte, Timonstre a retiré ce droit qu'est le votre ! Elle prétend agir pour le peuple Normand ! Elle a porté des Bretons au pouvoir ! Elle a trahi son Duché une fois ! Elle l'a trahi une seconde fois !
La Normandie était à vous, Normands, elle ne l'est plus désormais.
Elle a agi contre le Représentant du Roi, en Notre personne, et contre le Roi ! Elle a mis en danger Ses terres, Nos terres.
En Notre qualité de Duc de Normandie, reconnu légitimement :
- Promulguons la loi Martiale. De ce fait, Fermons nos frontières à tout étrangers. Nos Ambassades sont fermées jusqu'à Nouvelle ordre. Tous les soldats sont considérés comme actifs.
Ordonnons aux lances d'intégrer les armées dans les plus brefs délais. Le Commissariat au Commerce ne sera pas en mesure de verser les soldes, mais ceci sera fait dès le Duché en Nos mains.
- Promulguons la Levée de Ban. Tous les Nobles sont de ce fait réquisitionnés.
- Déclarons Dame Timonstre, Messire Julho et Messire Philipo traîtres à la Normandie. De ce fait, ils seront listés dans Nos armées.
Ordonnons également le listage de toutes les personnes ayant pris Notre Château.
- Prenons dès ce jour le contrôle de Nos armées, en collaboration avec la Capitaine Royale de Normandie. En tant que Duc de Normandie, Ordonnons aux armées de passer en mode faucheuse, de supprimer tout Non Normand de leurs listes !
- La Garde Normande est réquisitionnée. Tous Garde Normand est invité à se rendre dans les locaux de la GN.
- Ordonnons aux Conseillers Ducaux légitimes de se rendre à Rouen dans les plus brefs délais !
- Ordonnons à tous les Normands possédant des comptes Ducaux de ne pas les rendre !
- Autorisons Messire Jeanncik17148, Maire de Bayeux, à mettre en procès toutes les personnes s'étant révoltées contre le Roi.
Qu'il soit su que Nos Maires sont désormais les représentants de Notre justice. Nous les autorisons à mettre en procès les traîtres au Roi !
Nous sommes Duc, Nous le resterons ! Nous n'abdiquerons pas !
La Normandie vaincra ses traîtres !
Pour la Normandie.
En ce III Juillet de l'An 1458
En Notre qualité de Duc de Normandie
Filsdhelios, Duc de Normandie.
 - Citation :
- Moi, Ciciaa , Duchesse de Normandie par la volonté du Roy , et des Normands, salut et paix.
Qu'il soit su à travers toute la Normandie
Que la loi martiale est maintenue, que de par ce fait les frontières sont fermées.
Que l'armée de Rouen est maintenue en faucheuse.
Que les armées de Dieppe et Avranches sont mises en faucheuse.
Que toute personne devra avoir un LP pour passer les frontières.
Que les villes seront protégées par des lances qui effectueront la défense par roulement .
Que pour assurer cette défense des terres Normandes la levée de Ban est maintenue pour l'instant.
Nous demandons à tous les nobles de se mettre en contact avec leur maire, Prevost ou Connétable pour la coordination de leur mission.
Ceci permettra à certains soldats de pouvoir retrouver leur propriété le temps de revoir leur famille.
Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, néanmoins les ambassadeurs étrangers devront rester dans leur ambassade à Caen.
Faict à Rouen , en ce dix-sept juillet de l' An 1458
Ciciaa, Duchesse de Normandie
J'appelle comme témoin Gaugericus Douanier de Rouen.
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Messire Albéric.
Elle retourne à sa place.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- Madame le Juge,
Madame le procureur,
Mesdames , Messires,
me voilà par devant vous ce jour pour répondre d'un acte fort désobligeant.
En effet, voilà quelques mois de cela, Dame Nyatatsue une amie de Polignac , ville du Bourbonnais Auvergne me demande de bien vouloir l'escorter jusqu'à Avranches afin qu'elle vienne rencontrer son Parrain, Messire Idromir que vous venez d'entendre.
Etant Ambassadeur du Bourbonnais Auvergne auprès des Duchés du Lyonnais et du Limousin, j'ai, comme le veux l'usage demandé à ma chancellerie les autorisations nécessaire pour m'absenter de mon poste quelques jours.
De son coté, Dame Nyatatsue à écrit à son parrain afin de nous obtenir les laisser passer nécessaire pour entrer en terre Normande, je faisais de meme avec les autres duchés que nous allions traverser, cela prenant un peut plus de temps que prévu.
Nous voilà donc parti pour la Normandie.
A peine ayons nous mis un pied sur les terres Normandes que nous recevions une lettre assez agressive et peu courtoise d'un douanier nous demandant de faire demi tour immédiatement.
Comme la pu le dire le douanier en question, j'ai répondu avec courtoisie à son injonction, lui demandant de se renseigner et que nous étions attendu par Messire Idromir. Quelle fut ma surprise de lire sa réponse, qui pour résumer disait : "rien à faire, dehors !".
Je lui ai donc stipuler de nouveau ma fonction de diplomate, m'insurgeant sur le fait que toute tentative d'agression envers ma personne pourrait conduire à un incident diplomatique entre nos Duchés.
La lendemain je recevais une missive de Madame le prévot m'annonçant ma mise en procès.
Après en avoir prévenu la Chancellerie du BA, j'ai redit à la prévot que cela pourrait s'apparenter à un outrage et que mettre un Ambassadeur en procès pourrait etre lourd de sens ce qui a mon avis ne lui a fait ni chaud ni froid.
Je me permet de rappeler à la cours qu'un Ambassadeur meme en visite de courtoisie reste un diplomate et que sa fonction doit lui assurer la protection des duchés qu'il traverse , à condition que le diplomate se soit correctement présenté auprès des autorités, ce que j'ai fait dés la première missive de votre douanier.
Ambassadeur, n'est pas un titre fantoche, c'est un rang dans nos sociétés civilisées, qu'il soit en mission diplomatique ou en voyage d'agrément, un Ambassadeur reste un Ambassadeur et a droit aux égards dus à son rang, ce que votre prévot par sa grossierreté a oublié.
Je ne lui en tiendrais pas rigueur icelieu.
Vous avez donc entendu Messire Idromir dire que nous avions des laisser passer et qu'il était surpris que la prévot n'ai pas pris un instant pour lui écrire, ce dont je m'étonne puisque je lui en ai moi meme fait la demande, il me semble que pour cette dame, la loi, les us et coutumes et la bienséance ne sont que de simples mots sans signification.
Nous voilà donc icelieu, pour un crime que nous n'avons pas commis puisque Messire Idromir affirme sous serment avoir fait le nécessaire pour nos laisser passer et qu'il se porte garant de nos personnes, sachant qu'a aucun moment nous n'avons eu de positions bélliqueuses envers votre duché ou les représentant des forces de l'ordre et que nous avons obtempéré aux injections faite et répondu à toutes les missives reçus.
Je pense qu'un excès de zèle, une certaine agitation et qu'un manque certain de connaissance de la diplomatie nous ont conduit devant vous.
Bien que nous soyons conscient que la sécurité de votre Duché est une chose primordiale par ces temps agités, cette sécurité ne doit pas conduire à faire n'importe quoi sous prétexte de protéger la Normandie, un Ambassadeur n'est pas un brigand et si tout avait été fait comme demandé , notre présence par devant vous n'eut pas été nécessaire.
Madame le juge , je vous demande de bien prendre en considération tout les faits car tout tend à croire qu'il s'agit ici d'une simple erreur et qu'il me tarde d'écrire au Chambellan du Ba que l'incident est clos.
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Elle se lève courroucée.
Madame le juge cette personne est impossible. Elle se moque de nos lois, nous menace de sanctions diplomatiques. Cet homme n'est pas ambassadeur en Normandie, il n'y a pas de traité de circulation pour les ambassadeurs entre la Normandie et le BA.
Je demande donc la peine maximum qui est encore bien maigre pour moi. 3 jours de prison et l'amende maximal.
retourne à sa place.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- Son Excellence Agwalenn avait attendu fort longtemps pour écouter les baliverne de la procure
Et bien !, c'est enfin, je me permet de rappeler a madame le procureur qu'en vertu des loi régissant notre chère royaume et comme l'on édicté notre bon Roy Levan III de Normandie avant qu'il n'abdique, le délais légal pour déposer le réquisitoire de l'accusation est de deux jours après le dépot d'un premier plaidoyé de la défense, hors ce délais est nettement dépassé et je me permet gentiment de vous retourner la question Est ce que vous vous moquez pas un peu des loi de notre royaume ?!.
Je vous demande madame le juge de tenir rigueur de cela et de sanctionner la procure pour un tel comportement, je passerais sous silence le peux de sérieux de cette dernière, arriver en chantant dans un tribunal, ne rien écouter et ne rien comprendre surtout, ce qui est le plus grave à mes yeux.
Alors oui, je suis pas en poste comme Ambassadeur en Normandie, d'ailleurs vous n'avez plus d'Ambassadeur du BA en vos terres, je me demande bien pourquoi !?! , vous dites ne pas avoir de traité de libre passage avec le BA il me semble l'inverse pourtant dans le traité signé par Sa grace Alcalnn Blackney Duc de Normandie et contre signé par la chambellan Nennya Blackney au Domaine d'Evreux, le vingt quatrième jour de mai l'an 1457 et dont je me permet de vous citer le paragraphe 4 :
- Citation :
- Article V : De la protection
* En toutes situations et dans le souhait de conservation des relations diplomatiques, chaque partie contractante veillera à la protection et à l'assistance le cas échéant de tout émissaire de la contrée partenaire.
je me donc clairement annoncé comme étant Ambassadeur du BA, je n'ai en aucun cas mis en péril vos institutions, ni la sécurité de votre Duché, j'ai toujours obéi au injections de la prévoté.
JE ne me moque nullement de vos loi, et n'ai en aucune façon façon menacé de sanction diplomatique votre Duché j'ai simplement dit que cela pourrait créer un soucis diplomatique ce qui n'est pas du tout la meme chose.
Alors vous n'avez pas actuellement d'Ambassadeur du BA nommé comme tel par notre chancellerie, néanmoins étant en visite dans votre Duché et de part le fait que je soit Ambassadeur du Duché du BA je peux commenter et régir aux faits ce produisant en vos terre , la Chancellerie du BA étant au courant de mes déplacement je suis tenu de faire régulièrement un rapport de mes déplacement, ce qui me vaut de votre part assistance et protection a moins que vous ne désiriez dénoncer le traité signé ce à quoi je vous demanderais d'avertir au plus tot votre duchesse et votre chambellan afin que des disposition soient prises en ce sens.
Bien nous voilà au bout de ce simulacre de procès, la procure n'a en aucune façon énoncé clairement que j'ai mis en péril votre duché ni meme tenté quoi que ce soit à son encontre en ces temps difficile. Je dirais meme mieux, elle n'a rien prouvé du tout, juste dire quelques sottises sur un droit de passage et prouvé son ignorance sur un traité signé et sur le fait que je me moque de vos lois mais quid du reste ou sont les belles accusations lancées en début du procès dont je le rappelle, la durée légale est largement dépassée, c'est cela qui est injuste si je me moque de vos loi alors votre procureur se moque de la Chancellerie du BA en retenant en otage un de ses diplomates
Demande ayant était faite de ma part auprès de Messire Idromir alors Chambellan pour l'obtention d'un laisser passer et ayant eu l'accord de celui ci , voilà pourquoi je me retrouve en terre Normande, la suite et bien il s'agit d'un sac de noeud interne dont je suis la victime et l'otage.
Madame je juge, suite à l'énoncé des faits et compte tenu que la procure n'a rien prouvé dans son réquisitoire sur ma dangerosité, ni sur mon intention d'attenter a à la sécurité de votre Duché,je vous demande à etre relaxé afin que je puisse au plus tot regagner le duché du BA.
l'Ambassadeur salua la Juge, rangea ses notes etre et repis place dans le tribunal pour attendre l'énoncé du verdict.
- Témoin n°1 de la défense : Idromir
- Citation :
- bonjour,
je viens ici pour me porter garant de cet homme et de Nyatatsu, qui est ma filleule.
Ils ne sont en aucun cas des brigands, nyatatsu est normande de souche et Agwalenn est ambassadeur.
Cette mise en procès m'étonne, les services de douanes ne m'ayant même pas adressé de courrier pour me demander confirmation.
J'ai fais une demande de LP il y a bien 2 mois, mais ils ont eu des retards et n'ont pu arriver plus tôt.
Pourriez vous laisser tomber les poursuites et leur octroyer un laisser passé à durée indéterminée si possible.
cordialement
idromir
- Témoin n°1 de l’accusation :Agwalenn
- Citation :
- Bonsoir Mesdames,
Je me présente, Gaugericus du Walburge de Rougecogne, Douanier et Percepteur de Lisieux.
Voici mon témoignage.
Messire Agwalenn est arrivé à Lisieux le 2 décembre 1458, armé et sans laissez-passer.
Je lui ai signalé via le courrier officiel prévu à cet effet que les frontières étaient fermées pour les étrangers au Domaine Royal.
Il m'a recontacté courtoisement en me signalant qu'il avait retiré son arme et qu'il était un ambassadeur étranger en visite amicale.
Après avoir pris conseil auprès de ma hiérarchie, je lui ai signalé que la Normandie ne lui était pas accessible.
Il a très mal pris la chose signalant que je faisais un outrage à un haut diplomate étranger.
Comme Messire Agwalenn n'avait pas quitté Lisieux le 3 décembre, je l'ai mis en procès comme le prévoit notre code de conduite.
Dans l'espoir que ce témoignage vous soit utile, je vous prier d'agréer mes salutations distinguées
- Verdict
- Citation :
- Et encore un problème de LP mais cette fois ci le prévenu semblait bien différent des autres.
Deedee avait écouté attentivement les deux partie et l'heure était venu de rendre le verdict.
Son excellence Agwalenn ne semble pas avoir compris quelque petite règles de bienséance en matière de diplomatie.
Puisqu'il nous rappelle de juste droit le traité signé entre la Normandie et le BA, nous allons nous aussi lui rappeler d’autres articles de ce même traité.
- Citation :
- Article VI : De la position devant la Loi
* Si un émissaire d'une des parties contractantes venait à mettre en péril la stabilité ou la quiétude de la contrée partenaire ou professant toute infraction ne pouvant être justifié par l'exercice de son office diplomatique, pourrait être traduit en justice selon la juridiction de la contrée lésée. Nonobstant une conciliation peut être menée suivant l'état des relations.
Il me semble donc qu'ici vous êtes bien en infraction car sans LP. De plus vous n'êtes pas dans l'exercice de vos fonction diplomatique n'étant même pas diplomate pour la Normandie.
Ensuite :
- Citation :
- Article VII : Du droit de réserve et de renvoi
* En cas de conflit d'intérêt reconnu ou cas de faute grave reconnue, les parties contractantes se réservent le droit de refuser quelconque émissaire ou de demander le départ d'icelui. L'émissaire concerné dispose alors de cinq jours francs pour se retirer. En cas de manquement, des procédures de conciliation ou judiciaires pourront être ouvertes.
Nb:La faute est reconnue grave dès transgressions des textes de lois ou assimilés, dans les duchés ou comtés du Domaine royal, lors de missions diplomatiques. Elle est passible d'une peine de la catégorie de délit grave
De plus, la Normandie ayant proclamé la loi martial comme a put le souligner notre procureur et comme le mentionne notre Corpus Livret 1, section 6 :
- Citation :
- Article 3:
Sous la Loi Martiale les Ambassadeurs et autres représentants des Duchés et Comtés sont priés de rester dans leur délégation.
De part ces trois articles vous êtes donc en infraction !
Quand au chambellan Idromir. Soit vous vous êtes fait duper par cette personne, soit vous mentez ! A notre connaissance cette personne n'a jamais été Chambellan.
De ce fait, nous vous condamnons à 3 jours de prison ainsi qu’une amende de 50 écus et l'obligation de quitter le territoire Normand dans un délai de 2 jours suivant la fin de votre peine de prison.
Et nous vous conseillons à l'avenir de ne pas confondre voyage de complaisance et voyage diplomatique.
Fait à Rouen, le 22 décembre de l'an de grâce 1458
Deedee
Jude de Normandie.
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et d’ une amende de 50 écus.
| |
|
Accueil 
Rechercher 
coupable