deedee
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 |  Sujet: Abydolebasque Mar 28 Déc - 0:00 | |
| Casier Judiciaire de Abydoslebasque - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1458
 coupable
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| | Sujet: Re: Abydolebasque Mar 28 Déc - 0:01 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Décembre 1458
Procès instruit le 4 Décembre 1458
Verdict rendu le 11 Décembre 1458
Nom de l'accusé: Abydoslebasque
Procureur: Elisabeth Stilton
Juge: Prud.de.Normandie
- Acte d’accusation
- Citation :
- Elisabeth vint en fredonnant tout bas ... Laissez parler, Les p'tits papiers, A l'occasion Papier chiffon
Laisser brûler Les p'tits papiers
Qu'un soir ils puissent Papier maïs Vous réchauffer.
Madame le juge, bonjour.
Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Prud.de.Normandie et moi même Dame Elisabeth Stilton procureur, sommes réunis, à Rouen, en ce quatrième jour de ce froid décembre 1458, pour juger Messire Abydoslebasque.
Cette personne est entrée, le 1er décembre sur notre territoire, sans Laisser Passer. Par cet acte elle a enfreint le décret du 20 février 1458, confirmé par celui du 03 juillet puis du 17 juillet.
- Spoiler:
- Citation :
- Normandes et Normands,
Amis étrangers,
Voyageurs,
Comme vous le savez, vous qui visitez si nombreux notre beau duché, la Normandie est soucieuse d’accueillir, de protéger toutes personnes désirant visiter ses terres, de découvrir ses forêts, profiter de ses plages, manger son poisson frais et surtout déguster la plus succulente des boissons : le calva.
Malheureusement, depuis plusieurs semaines, des groupes de brigands pullulent sur nos routes et les attaques se multiplient apportant chaque jour leur lot de victimes.
De plus, de nombreuses villes tombent un peu partout dans le royaume et nostre Duché est désigné comme étant une des prochaines cibles.
Afin d'assurer la sécurité sur notre territoire, de protéger la population, de protéger les voyageurs, les mairies et le château ducal, nous décrétons que:
- les laisser passer sont obligatoires pour rentrer dans le Duché sans quoi nos armées se verront dans l'obligation d'intercepter les contrevenants
- les laisser passer sont obligatoires pour traverser le Duché
- que les ressortissants étrangers au domaine royal qui veulent rester en nostre duché fournissent deux garants
- que le voyage en lance et/ou en arme est prohibé
- que la capitale, Rouen, est interdite à tout ressortissant étranger au domaine royal
Le Duc et son conseil vous enjoignent à respecter ces consignes pour le bien de tous et toutes et de prendre contact avec nostre prévôt, Sirclavel. Tout manquement à ces obligations est passible de poursuites ou de mauvaises rencontres avec la Bande de Normandie.
Ces mesures prendront effet lundi 22 février 1458.
Que cela soit su de tous et toutes.
 - Citation :
- Nous, Filsdhelios, Duc de Normandie, reconnu légitimement par le Roi,
Ni Salut, Ni Paix, aux Pillards !
Salut et Paix, aux Normands
Nous sommes Duc légitimement, et Nous le resterons !
Dame Timonstre a pris le pouvoir, avec qui, avec qui ?! Avec des Bretons, Normands ! Qui a-t-elle mis au pouvoir ?! Des BRETONS ! Elle a nommé un Breton Commissaire au Commerce !! Que fera ce Breton ? Il pillera !
Elle montre une fois de plus sa bêtise.
Alors, Dame Timonstre, montrez vous un temps soit peu intelligente, et vite !! Dénommez ce Breton du Commissariat au Commerce !
Quand bien même Notre place n'était pas à la tête du Duché, Nous avons été porté par la voix des urnes ! Quand bien même Notre mandat ne vous aurez pas plu, Normands, vous l'auriez montré par la voix des urnes !
Par sa révolte, Timonstre a retiré ce droit qu'est le votre ! Elle prétend agir pour le peuple Normand ! Elle a porté des Bretons au pouvoir ! Elle a trahi son Duché une fois ! Elle l'a trahi une seconde fois !
La Normandie était à vous, Normands, elle ne l'est plus désormais.
Elle a agi contre le Représentant du Roi, en Notre personne, et contre le Roi ! Elle a mis en danger Ses terres, Nos terres.
En Notre qualité de Duc de Normandie, reconnu légitimement :
- Promulguons la loi Martiale. De ce fait, Fermons nos frontières à tout étrangers. Nos Ambassades sont fermées jusqu'à Nouvelle ordre. Tous les soldats sont considérés comme actifs.
Ordonnons aux lances d'intégrer les armées dans les plus brefs délais. Le Commissariat au Commerce ne sera pas en mesure de verser les soldes, mais ceci sera fait dès le Duché en Nos mains.
- Promulguons la Levée de Ban. Tous les Nobles sont de ce fait réquisitionnés.
- Déclarons Dame Timonstre, Messire Julho et Messire Philipo traîtres à la Normandie. De ce fait, ils seront listés dans Nos armées.
Ordonnons également le listage de toutes les personnes ayant pris Notre Château.
- Prenons dès ce jour le contrôle de Nos armées, en collaboration avec la Capitaine Royale de Normandie. En tant que Duc de Normandie, Ordonnons aux armées de passer en mode faucheuse, de supprimer tout Non Normand de leurs listes !
- La Garde Normande est réquisitionnée. Tous Garde Normand est invité à se rendre dans les locaux de la GN.
- Ordonnons aux Conseillers Ducaux légitimes de se rendre à Rouen dans les plus brefs délais !
- Ordonnons à tous les Normands possédant des comptes Ducaux de ne pas les rendre !
- Autorisons Messire Jeanncik17148, Maire de Bayeux, à mettre en procès toutes les personnes s'étant révoltées contre le Roi.
Qu'il soit su que Nos Maires sont désormais les représentants de Notre justice. Nous les autorisons à mettre en procès les traîtres au Roi !
Nous sommes Duc, Nous le resterons ! Nous n'abdiquerons pas !
La Normandie vaincra ses traîtres !
Pour la Normandie.
En ce III Juillet de l'An 1458
En Notre qualité de Duc de Normandie
Filsdhelios, Duc de Normandie.
 - Citation :
- Moi, Ciciaa , Duchesse de Normandie par la volonté du Roy , et des Normands, salut et paix.
Qu'il soit su à travers toute la Normandie
Que la loi martiale est maintenue, que de par ce fait les frontières sont fermées.
Que l'armée de Rouen est maintenue en faucheuse.
Que les armées de Dieppe et Avranches sont mises en faucheuse.
Que toute personne devra avoir un LP pour passer les frontières.
Que les villes seront protégées par des lances qui effectueront la défense par roulement .
Que pour assurer cette défense des terres Normandes la levée de Ban est maintenue pour l'instant.
Nous demandons à tous les nobles de se mettre en contact avec leur maire, Prevost ou Connétable pour la coordination de leur mission.
Ceci permettra à certains soldats de pouvoir retrouver leur propriété le temps de revoir leur famille.
Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, néanmoins les ambassadeurs étrangers devront rester dans leur ambassade à Caen.
Faict à Rouen , en ce dix-sept juillet de l' An 1458
Ciciaa, Duchesse de Normandie
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Messire Albéric.
Elle retourne à sa place.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La cour, Votre Honneur,
Bonsoir,
Je ne nie absolument pas d'avoir été contacté par différents douaniers à savoir Gaugericus de Lisieux et Nralen de Fécamps. Cependant, je leur ai fait part de ma situation à chacun et comme gage de bonne volonté et de confiance, j'ai rangé mon arme dont le port est interdit par vos lois.
Les raisons de ma présence dans votre Duché ne sont pas hostiles, bien au contraire. Ma femme, Fenua et moi-même escortions son cousin, Mouad à Fécamps justement pour le protéger des brigands. Fenua a donc fait une demande d'autorisation collective auprès de Gaugericus, douanier de Lisieux. Pensant que nous étions en règle, nous nous sommes dirigés à Fécamps.
A ce moment-là, Nralen, douanier de Fécamps, m'a contacté pour la régularisation de ma présence. Je lui ai fait part de ma situation et il m'a délivré une autorisation temporaire de 2 jours pour quitter le Duché. Je devais partir pour Avranches hier mais j'ai été dans l'incapacité de quitter la ville de Bayeux.
Voici les raisons de ma présence dans votre Duché. En aucun cas, je troublerais l'ordre public ou agresserais de malheureux voyageurs. Je devrais être à Avranches aujourd'hui, mon intention est bien de quitter le Duché de Normandie.
En espérant que vous comprendrais ma situation et que ma présence n'est nullement pour déranger votre Duché et ces habitants. Je prendrais la route pour Avranches dès ce soir si vous l'autorisez.
Je vous remercie de m'avoir écouter,
Abydos Aroztegui
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Madame le juge,
Cet homme semble de bonne fois, il n'a pas fait parler de lui.
Je demande donc à ce qu'il soit condamné à sortir le plus vite possible de notre duché sous peine de se retrouver en prison et sur les listes de nos armée.
Retourne à sa place.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Témoin n°1 de l’accusation :Jamie68
- Citation :
- Bonjour mesdames, votre honneur
Je viens donc témoigner sur ce que j’ai vu lorsque j’étais en garde aux portes de notre belle ville d’Honfleur.
Messire abydoslebasque est arrivé le 1er décembre dans la ville d’Honfleur et ce sans autorisation, sans laisser passer émanant de notre prévost.
Après renseignement pris auprès de mes collègues douaniers, ce messire est arrivé par la route de lisieux , ville où il est entré le 26 novembre. Le douanier de lisieux lui a adressé un courrier en expliquant les règles à respecter sur nos terres normandes mais fait de constater que messire abydoslebasque n’a toujours rien fait pour se mettre en règle d'où ce dépôt de plainte à son égard.
- Témoin n°2 de l’accusation :
- Citation :
-
- Verdict
- Citation :
- Après avoir pris connaissance du dossier et vu que notre procureur semble convaincue de la bonne foi de l'accusé , que ce dernier a bien quitter notre territoire comme il l'annonçait . Toutes fois au regard de nos lois il était en infraction , pour ce fait , nous , Prud de Normandie , Juge de la Normandie , déclarons l'accusé coupable d'être entré sur notre territoire sans LP , alors que nous sommes sous la loi Martiale . Nous ne le condamnons qu'à une amende de 20 écus . Nous tenons compte que l'accusé a quitté le territoire normand au moment du verdict .
Fait à Rouen ,
le 11 décembre 1458
Prud de Normandie ,
Juge
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
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