Thor29 [Escroquerie]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Thor29 au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Thor29 était accusé d’Escroquerie    [/b][/size]


[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote] An de grasce 1458 le 17 Octobre

Procureur : Melisende560
Juge : Alienor28
Accusé : Thor29
Victime : Orléans

*Melisende entre dans la salle du tribunal, donne le dossier à l’huissier qui le porte au juge *

Madame la juge je viens vous déposer un dossier d'escroquerie.
Messire Thor29 refuse de payer ses impôts depuis le 05 Septembre 1458.
La maréchaussée d’Orléans ainsi que la mairie lui ont écrit afin de régler ceci à l'amiable mais il ne répond à aucun des courriers.

Voici le montant des impôts qu'il doit.
[quote]Thor29 : 9,00 écus (+4,41 écus de pénalité) avant le 2010-09-05
Thor29 : 10,00 écus (+1,80 écus de pénalité) avant le 2010-10-06
Thor29 : 8,00 écus (+2,64 écus de pénalité) avant le 2010-09-21[/quote]

Selon la Loi du 29 juin 1457 sur le non paiement des impôts,

Les propriétaires fonciers de l'Orléanais sont soumis à un impôt bimensuel sur les terres agricoles et les terrains bâtis.

Toute personne ne s'acquittant pas de ses impôts se verra traduite devant les tribunaux pour escroquerie conformément à l'article XIX du Grand Coutumier.

La retraite, ou une longue mobilisation pour les soldats, suspend la mise en accusation jusqu'au retour de la personne qui dispose alors de 48h pour régler ses impôts. Ce délais pourra être rallongé pour les soldats rentrants de mobilisation. En cas d'insolvabilité il est impératif de contacter le maire de la commune où se trouvent les biens fonciers afin de déterminer avec lui un échéancier de règlement de la dette.

Il est laissé la possibilité, sur demande officielle à la mairie de son village de résidence, de la part du propriétaire concerné, de demander la mise en place d'un plan d'aide au remboursement de ses impôts.
[�]

Le Gouverneur Lexhor d'Amahir a proposé,
Les élus ont voté,
Le Duc Mike d'Andéol [Mikeandeol] a validé.

Madame la juge je vous laisse étudier le dossier afin que justice soit rendue.

*Melisende retourne s’assoir et attend de voir si messire Thor29 dédaignera venir afin de justifier son refus de payer les impôts. *
 [/quote]



[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
[/quote]



[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote] *Melisende se doutait que messire Thor29 ne viendrait pas. Elle s’avance à la barre*
Madame la juge
Messire Thor29 ne change rien à son attitude. Dédaignant les courriers qui lui sont envoyés, aujourd’hui encore il ne dédaigne se présenter icelieu pour expliquer ce refus de payer ses impôts.
Je n’aurai pas grand-chose à rajouter madame la juge si ce n’est que manifestement messire Thor29 se moque du duché, de ce tribunal, brillant par son absence.
C’est pourquoi je vous demande de le condamner à une amende de 50 écus.
*Melisende retourne s’assoir, et attend le verdict du juge* [/quote].



[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
[/quote]




[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]


[quote] [b]Le prévenu a été relaxé.[/b]

Après un long délibéré, la Juge entra dans la salle d’audience et fit lever les présents. Elle s’assit et prit ses notes :


Messire Thor,


Vu les textes de loi concernant le paiement des impôts ,


Attendu que l’accusation a rapporté ici, la preuve que vous avez violé ces dispositions,


Attendu que vous ne vous êtes pas présenté en se tribunal montrant ainsi votre peu de cas de la justice dans ce Duché


Attendu que par votre non présence vous offensez la justice Orléanaise


Attendu que vous avez ainsi commis le délit d’escroquerie,


Attendu que le délit de paiement d’impôts est préjudiciable envers la ville où vous résidez mais également le Duché et à l’ensemble des habitants


Nous, Alienor28, juge d’Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de 3 jours travaux à la mine sous le contrôle du contremaître et ainsi qu’au paiement intégral de votre dû .
Prévôt, vous veillerez au parfait accomplissement de la peine.


Gardes, veuillez emmener le condamné.


La séance est levée.


*Alienor tape avec son marteau sur le lutrin *


Orléans, le 14 novembre de l’an de grasce 1458


Alienor


Juge de l’Orléanais

 [/quote]