Elste

Casier Judiciaire de Elste

Trouble à l'Ordre Publique a écrit:: - Procès du mois de novembre 1458 : coupable

Citation :

Duché de Champagne

Office de Justice

Procés pour " Trouble a l'ordre public "

Nom de l'accusé: Elste
Procureur : Brylastar
Juge: Maltea Wagner di Favara

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation d'Elste pour les chefs d'inculpations de Trouble à l'ordre public, à cause d�un port d�armes tout à fait illégal.

En effet, le 11 novembre 1458, cet individu a outrepassé la loi Champenoise en arborant son arme dans la bonne ville de Sainte Ménéhould.
Il porte son arme encore ce matin, malgré le fait qu'on lui a envoyé un courrier.

Voici le dossier, votre Honneur:

http://institutionchampagne.forumactif.com/bureau-de-liaison-prevote-procure-f81/elstetopport-d-arme-illegal-le-11-11-1458-a-sainte-menehould-t364.htm

Je rappelle devant la Cour

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines
associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 2, Opus 1, Art. 11 Du port d'armes

L�utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Les membres du Conseil Ducal de Champagne.
iii. Le 1er Lieutenant, Le 1er Lieutenant Adjoint et Lieutenants de La
Prévôté,ainsi que le Lieutenant Maréchal et les Sergents Maréchaux en
service.
iv. Les Loups de Champagne.
v. Les membres de la garde épiscopale des archevêchés de Reims, Sens et Lyon.
vi. Les membres des compagnies
des Grandes Maisons reconnues par le ban Champenois.
vii. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire
1 : La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout
le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.

Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.

Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le
jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,
Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son
innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice
est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa
défense :

La parole va donc être donnée à l'accusé, qui peut se faire accompagner d'un avocat, pour défendre sa cause et tenter de prouver qu'il n'est pas coupable. Vous pourrez trouver des avocats à cette adresse :
http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

La parole est à la défense.

Faict à Compiègne le 22 novembre 1458

Brylastar
Procureur de Champagne
Premiére plaidoirie de la défense

Citation :

Tout ceci n'est que tromperie puisque je porte en réalité un cure dent angevin, nous en avons des grands par chez nous.

Je pardonne votre ignorance
Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Il m'est parfois difficile de comprendre comment des hommes se prétendant savant peuvent avec une telle facilité se moquer de la Justice.

Car oui, Sieur Elste, c'est bien ce que vous faites! Prétendre que votre arme imposante,que vous êtes obligée de porter avec une ceinture, est un cure dent... c'est se moquer de notre intelligence, c'est railler notre discernement!

Je crois Votre Honneur que le témoignage de Calicee. est sans ambiguïtés, et que la réponse insolente de Sieur Elste est univoque.

Pour ces raison, et afin de faire un exemple de ceux qui se moquent de la Justice, je demande une peine de 15 écus ainsi qu'une journée de prison.

Je vous remercie.
Derniére plaidoirie de la défense

Citation :

Je vous trouve trés radical dans vos propos mon cher procureur, l'accusation est basée sur de mauvais fondement.

Bref si je ne puire porter cure dent icelieu je file alors, au plaisir douce dame Maltea.

Allé avant de partir je fais ma tournée, Champagne !
Témoin n°1 de l'accusation "Calicee."

Citation :

Voici son témoignage :
Messire, Elste est arrivé a Saint Ménéhould le 8/11/1458 après lui avoir demander de ne plus arborer son arme
plusieurs fois du 8 au 11/11/1458
il n'a pas obtempéré et continu a l'arborer fièrement..

En mettant les villageois en danger
aussi bien sur le marché en se promenant que en taverne ..

Cette homme ici présent!.. le sais que les armes sont interdites en Champagne!...
Mes respect je n'ai plus rien a ajouter !..
Verdict

Citation :

*le juge Maltea, se levant, rendit le verdict suivant tout en maugréant... douce couce, on voit qu'il ne me connait pas celui là!*

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en champagne,
Attendu que nul n�est censé ignorer la loi,
Attendu que l�accusé s�est présenté en ce lieu mais n�a point démontré son innocence, au contraire, il a préféré railler la cour
Attendu que l�accusé n�a point daigné obtempérer aux ordres et de conformer aux lois champenoises continuant à porter à la ceinture son pseudo cure-dent en acier ressemblant à s'y méprendre à une épée, et pour cause, s'en est belle et bien une,

Nous, Maltea Wagner di Favara, Juge de Champagne, déclarons l�accusé coupable et la condamnons à 1 jour de prison.

Justice est rendue, ainsi soit-il!

*le juge frappa son maillet sur son socle et passa à l�affaire suivante*