Cylouan

Casier Judiciaire de Cylouan

Trouble à l'Ordre Publique a écrit:: - Procès du mois de novembre 1458 : coupable

Citation :

Duché de Champagne

Office de Justice

Procés pour " Trouve a l'ordre public "

Nom de l'accusé: Cylouan
Procureur :Brylastar
Juge: Maltea Wagner di Favara

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Cylouan pour les chefs d'inculpations de Trouble à l'ordre public, à cause d�un port d�armes tout à fait illégal.

En effet, le 21 novembre 1458, cet individu a outrepassé la loi Champenoise en arborant son arme dans la bonne ville de Troyes.
Il portait son arme depuis le 19 novembre, malgré le courrier envoyé, il n�a pas répondu et a conservé son arme sur lui.

Voici le dossier, votre Honneur:

http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/cylouantopinsulte-et-port-d-arme-en-taverne-troyes-le-21-11-1458-t14514.htm

Je rappelle devant la Cour:

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines
associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 2, Opus 1, Art. 11 Du port d'armes

L�utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Les membres du Conseil Ducal de Champagne.
iii. Le 1er Lieutenant, Le 1er Lieutenant Adjoint et Lieutenants de La
Prévôté,ainsi que le Lieutenant Maréchal et les Sergents Maréchaux en
service.
iv. Les Loups de Champagne.
v. Les membres de la garde épiscopale des archevêchés de Reims, Sens et Lyon.
vi. Les membres des compagnies
des Grandes Maisons reconnues par le ban Champenois.
vii. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire
1 : La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout
le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.

Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.

Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le
jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,
Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son
innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice
est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa
défense :

La parole va donc être donnée à l'accusé, qui peut se faire accompagner d'un avocat, pour défendre sa cause et tenter de prouver qu'il n'est pas coupable. Vous pourrez trouver des avocats à cette adresse :
http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

La parole est à la défense.

Faict à Compiègne le 22 novembre 1458

Brylastar
Procureur de Champagne
Premiére plaidoirie de la défense

Citation :

cylouan entra grand sourire

bais ! c est pas beau de mentir ! j ai repondu au courier moi ! non mais
voila cette affaire regler il y a une faute dans votre mise en accusation ...

bon sur ce ? ca va votre honneur vous avez manger quoi hier ?
parce que moi me suis fait un festin des morceau de cochons griller... y avais un grand feu alors j en ai profiter pour griller quelques truc ...
Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*L'air sérieux, Bry s'avança*

Votre Honneur

Quelle est cette défense que tente, d'un air désespéré, l'accusé? Il se défend de l'acte d'accusation en disant qu'il a répondu au courrier... mais il l'a fait de façon tout à fait insultante et méprisante. Est-ce une façon de considérer la Justice, je vous le demande!

J'aimerais rappeler que l'individu porte encore son arme, n'a donné aucun gage de bonne volonté, donne l'impression de se moquer des lois de la province dans laquelle il se trouve, et, pire!, est actuellement mis en procès pour d'autres faits à la gravité inquiétante...

Votre Honneur, je n'irai pas par 4 chemins: je demande une peine exemplaire et une sévérité incontestée, afin d'apprendre à cet individu la place qui est la sienne.

Aussi, je demanderai une amende de 15 écus, ainsi que deux jours de prison.

Je vous remercie votre Honneur.
Derniére plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de l'accusation ""

Citation :

Voici son témoignage :
Se Messire Cylouan en Arme depuis le 19/11/1458 https://nsa19.casimages.com/img/2010/11/20/101120112408645438.jpg
De plus il est toujours armé à ce jour
Une autre accusation porter à son en contre pour insulte en Taverne sur la personne de Seigneur Cyriusbalck de Moulin tous vent
le 21/11/1458 une plainte a été déposer contre lui..

http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/cylouantopinsulte-et-port-d-arme-en-taverne-troyes-le-21-11-1458-t14514.htm#161460

Sa réponse à mes demandes!..voici le message qu'il ma adresser

Citation :

* Expéditeur : Cylouan
* Date d'envoi : 21/11/2010 - 17:54:14
* Titre : Re: Cylouan porter une épée ill&eac

* je ne compte pas enlever mon epee ...

Calicee. 1èLieutenant de la prévôté
à votre écoute pour d'autre informations a son sujet..
Verdict

Citation :

*le juge Maltea, se levant, rendit le verdict suivant*

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en champagne,
Attendu que nul n�est censé ignorer la loi,
Attendu que l�accusé s�est présenté en ce lieu mais n�a point démontré son innocence, au contraire, il a préféré railler la cour
Attendu que l�accusé n�a point daigné obtempérer aux ordres,

Nous, Maltea Wagner di Favara, Juge de Champagne, déclarons l�accusé coupable et la condamnons à 1 jour de prison.

Justice est rendue, ainsi soit-il!

*le juge frappa son maillet sur son socle et passa à l�affaire suivante*

» Cylouan