Flora Devirieux
Enlumineur
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 |  Sujet: Link125 Mer 22 Déc - 22:34 | |
| Duché du Languedoc
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 05/11/1458
Date du verdict : 20/12/1458
Nom de l'accusé : Link125
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Procureur : Evanes procureur du Languedoc
Juge : Héloïse - Citation :
- Acte d'accusation
En ce 05 novembre 1458, Nous Evanes procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Link125 pour trouble à l�ordre public, en coopération judiciaire, avec le duché du Lyonnais-Dauphiné.
Mestre Link125 est accusé d�avoir brigandé Mestre Ermak et Mestra Airxlns, dans la nuit du 31 octobre au 01 novembre 1458, alors qu�ils étaient sur les chemins entre Alais et Uzès, avec l�aide d�une complice, Mestra Calis44.
Mestre Ermak et Mestra Airxlns ont été blessé et se sont vus déposséder de tous leurs biens alors qu�ils effectuaient un voyage de par le Languedoc !
C�est environ 1500 écus qui ont été volés à nos victimes, et quelques miches de pains!!!
Les dépositions des victimes et la description faite de leurs agresseurs, ont permis leurs identifications et leurs arrestations.
Je joins donc comme preuve au dossier les dépositions des victimes, et les courriers envoyés par celle qui semble représenter leur groupe de voyageur.
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https://2img.net/r/ihimizer/img522/4039/123re.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img27/9761/jagfrench.png
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* Expéditeur : Messalina , Lady of Ordo Negrum Equites
* Date d'envoi : 01/11/2010 - 23:00:26
* Titre : Vol qualifié
* Bonjour
Je tiens à signaler un cas de vol sur le n�ud entre Alais et Uzès. Un groupe composé de deux de mes amis ont été volés aujourd'hui par deux citoyens du Duché du Lyonnais-Dauphiné.Leurs noms sont Calis44 et Link125.
Je vais vous envoyer des preuves de cas de Ermak, le leader de ce groupe, et la preuve de l'autre membre de ce groupe(Airxlns), dès qu'elle sera de me la donner.
Je demande à vous ,s'il vous plaît, de prendre position dans cette affaire et punir les voleurs, aussi rapidement que vous nous avez demandé la permission de passer et d'autres informations. Il est scandaleux que les citoyens d'un comté voisin volent sur votre territoire
Si vous avez besoin d'autres informations, n'hésitez pas à me contacter
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* Expéditeur : Messalina , Lady of Ordo Negrum Equites
* Date d'envoi : 03/11/2010 - 23:21:36
* Titre : Re: Re: Re: Re: Re: courrier de cerise
* Je dois ajouter que Ermak perdu près de £ 500, et Airxlns près de 1000 et quelque pain.
Je suis désolé, ils na pas fait des copies de leurs stocks avant de commencer à Voyage, c'est juste leur parole d'honneur sur le montant qu'ils avaient
Merci
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Mestre Link125 en brigandant avec son acolyte, Mestre Ermak et Mestra Airxlns, est accusé d�avoir enfreint les articles du coutumier du Languedoc suivant :
¤ Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s�est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende
¤ Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l�amende.
¤ Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.
¤ Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l�amende.
¤ Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l�amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure, il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.
Qu�il soit su que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense conformément à l�article suivant :
¤ Article 3.2.3. : L�accusé peut recourir aux services d�un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d�avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu�il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.
Voici l'adresse où la demande pourra être faite :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
La parole est à la défense !
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Link arrive devant le tribunal.
Il se présente à la cour et décline son identité.
Je vous réponds afin d�éclaircir la situation.
J�aimerais connaître l�exactitude des faits, ainsi que les preuves qui nous accusent.
J�ai fait la demande d�un avocat pour être représenté devant cette cour.
J�attends donc les informations pour les transmettre à l�avocat que je posséderai pour nous défendre.
Nous sommes des voyageurs réguliers et nous avons déjà traversé votre duché sans bruit, sans affaire et même nous souhaitions pouvoir nous y installer un jour, mais je trouve que d�accuser ainsi sans preuve est un comportement pour le moins cavalier.
Je reste à votre disposition et attends le dossier constitué pas ces personnes qui nous accusent. Je comprends leur désarroi , j�ai moi-même, été victime de brigandages à maintes reprises.
Link125
- Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
En ce 29 Novembre 1458, Nous Evanes Procureur du Languedoc, rappelons que nous sommes ici concernant l�affaire de Mestre Link125 pour trouble à l�ordre public, en coopération judiciaire avec le Duché du Lyonnais-Dauphiné.
L�accusé demandant l�exactitude des faits ainsi que les preuves, je vais les lui rappeler !
Mestre Link125 vous êtes accusé d�avoir agressé et dépouillé de tous leurs biens, soit près de 1500 écus, Mestre Ermak et Mestra Airxlns, alors qu�ils étaient sur les routes entre Alais et Uzès, dans la nuit du 31 Octobre au 01 Novembre 1458, avec l�aide de votre complice Mestra Calis44.
Vos victimes vous ont vu et décrit, ce qui a permis votre identification et enfin votre arrestation !
Voici l�exactitude des faits Mestre Link125!
Et je remontre à la cour, et pour notre l'accusé, les preuves de ce dossier, les dépositions de nos victimes!
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https://2img.net/r/ihimizer/img522/4039/123re.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img27/9761/jagfrench.png
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Toutes deux ayant fait les mêmes descriptions de leurs agresseurs, correspondant à Mestre Link125 et Mestra Calis44 ! Il ne peut donc y avoir erreur sur les personnes !!
Je vais en profiter pour remontrer à la cour, courriers envoyés à nos forces de polices pour porter la plainte!
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* Expéditeur : Messalina , Lady of Ordo Negrum Equites
* Date d'envoi : 01/11/2010 - 23:00:26
* Titre : Vol qualifié
* Bonjour
Je tiens à signaler un cas de vol sur le n�ud entre Alais et Uzès. Un groupe composé de deux de mes amis ont été volés aujourd'hui par deux citoyens du Duché du Lyonnais-Dauphiné.Leurs noms sont Calis44 et Link125.
Je vais vous envoyer des preuves de cas de Ermak, le leader de ce groupe, et la preuve de l'autre membre de ce groupe(Airxlns), dès qu'elle sera de me la donner.
Je demande à vous ,s'il vous plaît, de prendre position dans cette affaire et punir les voleurs, aussi rapidement que vous nous avez demandé la permission de passer et d'autres informations. Il est scandaleux que les citoyens d'un comté voisin volent sur votre territoire
Si vous avez besoin d'autres informations, n'hésitez pas à me contacter
Messalina
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* Expéditeur : Messalina , Lady of Ordo Negrum Equites
* Date d'envoi : 03/11/2010 - 23:21:36
* Titre : Re: Re: Re: Re: Re: courrier de cerise
* Je dois ajouter que Ermak perdu près de £ 500, et Airxlns près de 1000 et quelque pain.
Je suis désolé, ils na pas fait des copies de leurs stocks avant de commencer à Voyage, c'est juste leur parole d'honneur sur le montant qu'ils avaient
Merci
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Votre honneur les preuves sont formelles!
Ne vous soyez pas dupe par le couplet du couple sans histoire qui traverse le comté !
En l�occurrence le couple sans histoire qui traversait le Languedoc, c�est Mestre Ermak et Mestra Airxlns qui je le rappelle ont été battu et volé !!
Par ailleurs, étant sous loi martial au moment des faits, le Comté du Languedoc avait accordé un laisser passer à nos accusés qui ont trahi notre confiance!
Mestre Link125 est coupable !
Il est coupable d�avoir enfreint les articles 4.5.3, 4.5.5, 4.5.17, 4.6.6, et 4.6.11 du coutumier du Languedoc.
Par conséquent je réclame une peine de prison de 3 jours et 200 écus d�amende, conformément aux articles 4.3.2 et 4.3.3 du coutumier du Languedoc.
¤ Article 4.3.2. : Emprisonnement - Une peine d'emprisonnement consiste à priver le condamné de ses libertés pour une durée déterminée. Il/elle est alors enfermé(e) dans la prison du Château de Montpellier.
La durée de l'emprisonnement ne peut dépasser 3 jours pour les contraventions.
Pour les délits particuliers répétés, la peine de prison peut être de 1 à 10 jours en fonction de la classe sociale de l'accusé :
Vagabond ou paysan : 3 jours maximum
Artisan : 6 jours maximum
Notable et autres : 10 jours maximum
Pour les délits graves particuliers répétés, la peine de prison maximum est de 10 jours.
¤ Article 4.3.3. : Amende - Une amende est une condamnation à payer une somme d'argent fixée par le juge.
Elle peut être cumulée à une peine d'emprisonnement.
Le montant de l'amende est laissé à la discrétion du juge.
Nous Evanes, profitons d'avoir une dernière fois la parole, pour remercier au nom du Comté du Languedoc, la justice du duché du Lyonnais-Dauphiné pour leur coopération, permettant de rendre possible ce procès.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
Apres avoir encore écouté , je ne vois aucune preuve mais juste des dires.
De plus ces dires sont rapportés car ce sont des amis du messire.
On nous dis avoir fait cette acte en languedoc alors que nous avons croisés les personnes dans un autre comté.
De plus nous avons demandés aide au barreau de votre duché pour etre accompagné d'un avocat, demande étant resté morte.
Le messire nous donne dèjà coupable alors que je pensais que cela était vous messire juge qui prendriez votre décision.
Mais l'affaire à l'air d'etre entendu, nous sommes voyageurs attaqués dans un duché qui n'est pas le notre pour des fais qui sont d'un autre duché , je pense que ces simples dires ne suffiront pas à prendre votre décision et que vous resterez impartial.
Et que votre décision sera prise pour laisser ma compagne et moi même reprendre notre route pour découvrir le reste du royaume que nous souhaitons découvrir.
J'attend donc votre décision messire juge.
- Citation :
- Le jugement a été rendu
*La brune change de salle,nouveau siège, punaise y en a des affaires en attente. Allez hop nouvelle lecture pour se mettre au fait.Link, Link... flute ce nom lui dit quelque chose. Bah pas grave on s'en fiche on est pas la pour le copinage! Quoi encore une CJ? Pfiou et en plus brigandage en dehors du Comté ah ben ca donne une belle image de nos habitants tiens!*
-Messire Link levé vous s'il vous plait!
*Soupir de la brune*
-Bien je vois qu'en plus de donné une très bonne image de notre Duché en des Duché étranger vous faite preuve de mauvaise foi.
Cependant, je trouve déplorable Monsieur le Procureur que votre duché propose un avocat aux accusés mais ne leur en fournisse pas!
Dommage aussi que tout ces faits soit rapporté par un ami. D'où pouvons-nous avons la preuve irréfutable de ces actes?
Il est cependant non niable que les preuves sont la...
Compte tenu des faits qui vous sont reproché, compte tenu des preuves versés aux dossiers, de l'absence de manifestation des personnes agressés, de l'absence de fait similaire du Sire porté à notre connaissance. - Citation :
- Je comdamne l'accusé à 5écus d'amande pour le temps qu'il nous à fait perdre et 3jours de mine pour lui permettre de réfléchir sur son acte!
Cependant je doute qu'un autre juge sera aussi clément que moi si jamais vous venez à récidiver! Tacher Sire de vous montrer plus aimable dans les duchés que vous visiterez et de donner une bonne image du Lyonnais-Dauphiné!
Qu'on se le dise!
*Héloïse tapa son marteau sur le pupitre et signa le registre.*
Fait le 20/12/1458
Héloïse
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