Flora Devirieux
Enlumineur
Nombre de messages : 324
Localisation : Briançon
Réputation : 0
Points : 809
Date d'inscription : 18/04/2010
 |  Sujet: Calis44 Mer 22 Déc - 22:27 | |
| Duché du Languedoc
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 05/11/1458
Date du verdict : 20/12/1458
Nom de l'accusé : Calis44
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Procureur : Evanes procureur du Languedoc
Juge : Héloïse - Citation :
- Acte d'accusation
En ce 05 novembre 1458, Nous Evanes procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestra Calis44 pour trouble à l�ordre public, en coopération judiciaire, avec le duché du Lyonnais-Dauphiné.
Mestra Calis44 avec l�aide de son complice, Mestre Link125, est accusée d�avoir brigandé Mestre Ermak et Mestra Airxlns, alors qu�ils étaient sur les chemins entre Alais et Uzès, dans la nuit du 31 octobre au 01 novembre 1458.
Mestre Ermak et Mestra Airxlns ont été agressé et dépouillé de tout leur bien alors qu�ils effectuaient un voyage de par le Languedoc !
C�est environ 1500 écus qui ont été en tout et pour tout dérobés à nos victimes, et quelques miches de pains!!!
Les dépositions des victimes et la description faite de leurs agresseurs, ont permis leurs identifications, leurs arrestations.
Je joins d�ailleurs comme preuve au dossier les dépositions des victimes, et les courriers envoyés par celle qui semble représenter leur groupe de voyageur.
-----------------------------------------
https://2img.net/r/ihimizer/img522/4039/123re.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img27/9761/jagfrench.png
-------------------------------------------
* Expéditeur : Messalina , Lady of Ordo Negrum Equites
* Date d'envoi : 01/11/2010 - 23:00:26
* Titre : Vol qualifié
* Bonjour
Je tiens à signaler un cas de vol sur le n�ud entre Alais et Uzès. Un groupe composé de deux de mes amis ont été volés aujourd'hui par deux citoyens du Duché du Lyonnais-Dauphiné.Leurs noms sont Calis44 et Link125.
Je vais vous envoyer des preuves de cas de Ermak, le leader de ce groupe, et la preuve de l'autre membre de ce groupe(Airxlns), dès qu'elle sera de me la donner.
Je demande à vous ,s'il vous plaît, de prendre position dans cette affaire et punir les voleurs, aussi rapidement que vous nous avez demandé la permission de passer et d'autres informations. Il est scandaleux que les citoyens d'un comté voisin volent sur votre territoire
Si vous avez besoin d'autres informations, n'hésitez pas à me contacter
--------------------------------------
* Expéditeur : Messalina , Lady of Ordo Negrum Equites
* Date d'envoi : 03/11/2010 - 23:21:36
* Titre : Re: Re: Re: Re: Re: courrier de cerise
* Je dois ajouter que Ermak perdu près de £ 500, et Airxlns près de 1000 et quelque pain.
Je suis désolé, ils na pas fait des copies de leurs stocks avant de commencer à Voyage, c'est juste leur parole d'honneur sur le montant qu'ils avaient
Merci
------------------------------------
Mestra Calis44 en brigandant avec un complice, Mestre Ermak et Mestra Airxlns, est accusée d�avoir enfreint les articles du coutumier du Languedoc suivant :
¤ Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s�est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende
¤ Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l�amende.
¤ Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.
¤ Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l�amende.
¤ Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l�amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure, il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.
Qu�il soit su que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense conformément à l�article suivant :
¤ Article 3.2.3. : L�accusé peut recourir aux services d�un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d�avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu�il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.
Voici l'adresse où la demande pourra être faite :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
La parole est à la défense !
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Calis arrive devant la barre...s'y appuie...où sont les preuves dont on nous accuse...nous voyageons depuis un moment sur vos terres...sans bruit juste en passage...comme un couple normal...voilà rien d'autres à ajouter....
- Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
En ce 29 Novembre 1458, Nous Evanes Procureur du Languedoc, rappelons que nous sommes ici concernant l�affaire de Mestra Cali44 pour trouble à l�ordre public, en coopération judiciaire avec le Duché du Lyonnais-Dauphiné.
Mestra Calis44 qui est accusée d�avoir agressé et volé Mestre Ermak et Mestra Airxlns, dans la nuit du 31 Octobre au 01 Novembre 1458, sur les routes entre Alais et Uzès, avec l�aide de son complice Mestre Link125.
Ces deux brigands ont dépouillé de tous leurs biens nos victimes, se faisant un larcin d�environ 1500 écus !!!
L�accusé demandant où sont les preuves, je me permets de les remontrer à la cour !!!
Voici la déposition de Mestre Ermak ainsi que celle de Mestra Airxlns, qui ont tous les deux fait une description identique de leurs accusés, permettant l�identification de Mestra Calis44 et de Mestre link125, sans que doute sur leur identité ne soit possible !!!
-----------------------------
https://2img.net/r/ihimizer/img522/4039/123re.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img27/9761/jagfrench.png
------------------------------
Votre honneur les preuves sont formelles ! Mestra Calis44 et Mestre Link125 sont surement un couple « normal » comme le prétend l�accusée�Mais ce qui est sûr c�est qu�en plus d�être un couple normal, ils sont un couple de brigand !!!!!
Couple qui a trahi le Languedoc....Languedoc qui sous loi martial au moment des faits, leur avait accordé un laisser passer!
Mestra Calis44 est coupable !
Elle est coupable d�avoir enfreint les articles 4.5.3, 4.5.5, 4.5.17, 4.6.6, et 4.6.11 du coutumier du Languedoc.
Par conséquent je réclame une peine de prison de 3 jours et 200 écus d�amende, conformément aux articles 4.3.2 et 4.3.3 du coutumier du Languedoc.
¤ Article 4.3.2. : Emprisonnement - Une peine d'emprisonnement consiste à priver le
condamné de ses libertés pour une durée déterminée. Il/elle est alors enfermé(e) dans la prison du Château de Montpellier.
La durée de l'emprisonnement ne peut dépasser 3 jours pour les contraventions.
Pour les délits particuliers répétés, la peine de prison peut être de 1 à 10 jours en fonction de la classe sociale de l'accusé :
Vagabond ou paysan : 3 jours maximum
Artisan : 6 jours maximum
Notable et autres : 10 jours maximum
Pour les délits graves particuliers répétés, la peine de prison maximum est de 10 jours.
¤ Article 4.3.3. : Amende - Une amende est une condamnation à payer une somme d'argent fixée par le juge.
Elle peut être cumulée à une peine d'emprisonnement.
Le montant de l'amende est laissé à la discrétion du juge.
Profitons d'avoir une dernière fois la parole, pour remercier au nom du Comté du Languedoc, la justice du duché du Lyonnais-Dauphiné pour leur coopération, permettant de rendre possible ce procès.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Le jugement a été rendu
*La brune change de salle pour enchainer sur le verdict de la compagne du Sire Link125, bon ben pas besoin de trop réfléchir du coup^^*
-Dame Callis levé vous s'il vous plait!
*Soupir de la brune*
-Je vous dirais la même chose qu'à votre compagnon qui sont les suivantes :
Compte tenu des faits qui vous sont reproché, compte tenu des preuves versés aux dossiers, de l'absence de manifestation des personnes agressés, de l'absence de fait similaire du Sire porté à notre connaissance, de l'absence d'aide à la défense demandé par les accusés. - Citation :
- Je comdamne l'accusé à 5écus d'amande pour le temps qu'il nous à fait perdre et 3jours de mine pour lui permettre de réfléchir sur son acte!
Cependant je doute qu'un autre juge sera aussi clément que moi si jamais vous venez à récidiver! Tacher Sire de vous montrer plus aimable dans les duchés que vous visiterez et de donner une bonne image du Lyonnais-Dauphiné!
Qu'on se le dise!
*Héloïse tapa son marteau sur le pupitre et signa le registre.*
Fait le 20/12/1458
Héloïse
| |
|
Accueil 
Rechercher 