Empereur

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 01/07/1458
Date du verdict : 20/12/1458

Nom de l'accusé : Empereur
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Tenshikuroi
Juge : Héloïse

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 7 juin 1458,

Nous, Tenshikuroi Deschenaux, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Demons à l�encontre Messire Empereur.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé physiquement et verbalement Dame Morphe en taverne.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves retenues contre vous.

http://moe.mabul.org/up/moe/2010/06/06/img-201948nqfb5.jpg

http://moe.mabul.org/up/moe/2010/06/06/img-202127yyxw3.jpg

En outre, la Procure rappelle que messire Empereur a déjà fait l�objet d�une condamnation pour Trouble à l�Ordre Public le 28/11/1457 pour des faits similaires. La procure entend donc souligner la récidive.

Vu l�article-IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au violences entrainant un Trouble à l'Ordre Public.

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

N'ai-je vécu que pour cette infâmie ?
Dame Morphe, dame qui m'agresse de coups de balais en taverne parce qu'elle me hait pour une raison que j'ignore, m'accuse d'un acte de tendresse avec elle. ( comme il est beau ce print screen ou Mafia me dit "casse-toi" et pourtant c'est quelqu'un qui manifeste sa tendresse qui est accusé de trouble à l'ordre public...)
Moi on m'offense pour me faire tomber, on veut ma pendaison ( cf.ci-dessous )
https://2img.net/r/ihimizer/i/preuveaccablanteiii.jpg/
et après c'est pourtant moi qui suis accusé de trouble à l'ordre public ! Juste pour un baiser gentil sans agressivité aucune !
Comment la justice pourrait-elle sombrer dans un obscurantisme obnubilé ? Quelle tristesse pour Valence !
J'appelle les sieurs juges à savoir trancher dans leurs affaires et de bien examiner la mienne avant de rendre une sentence définitive sur un simple acte de ma part, sans agressivité aucune, alors que des fauteurs de troubles peuvent eux user de toute leur faute envers moi ( à coup de balais ou d'insultes ) sans encourir la moindre peine, la moindre punition !
Messieurs les juges, je tiens en outre à vous dire que j'ai remarqué ces derniers temps ( cela m'arrive maintenant à moi aussi ) qu'on accuse de plus en plus des gens simples sur des bases incroyablement ridicules, avec des preuves futiles qu'on colle ensemble pour essayer de fabriquer des motifs réels !
Quant à Inracien, il est cité témoin !
Très bien Inracien, n'était-ce pas toi qui voulait que je me pende ? Un tribun, ou ex-tribun qui exige cela ? Ou vas-t-on ?
Tu m'insultes depuis assez longtemps, alors explique-moi enfin ce que tu attend de moi.

Quant à Morphe, sache que je te pardonne en âme et conscience ton coup de balai, chère Dame et je m'excuse si je t'ai offensé par cet acte de tendresse que j'espère bien vite oublié, s'il fût offensif !
Mais je te demande de reconnaître aussi tes fautes, afin que nous repartions sur des bases cohérentes et sincères entre deux personnes qui s'apprécient et qui savent se soutenir, se tenir les coudes face aux situations difficiles !

merci à tous !

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

Attendu que Empereur a une conduite inconvenante envers Morphe en taverne.
Que selon la loi, ce dernier s�est rendu coupable de trouble à l�ordre Public.

Entendu le témoignage de la victime, qui semble fort émue. Et le fait que cet individu soit connu pour son harcellement envers les Valentinois.

Attendu que le prévenu se monte en victime, ignorant le coup porté se concentrant sur le baisé volé, qui se voudrait acte pacifique alors qu'il est aggréssif.

Nous, oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Milyena le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, fermeté et sévérité dans cette affaire.

Aussi, Réclamerons-nous des excuses publiques et une amende de principe d�un montant de 25 écus à l�encontre de Empereur

Que justice soit rendue!

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Ulan à la barre

Bonjour tout le monde
Je suis appelée à témoigner pour ce procés mais je ne connais pas du tout les prévenus et je n'étais pas présente au moment des faits.
Je ne peux donc pas témoigner pour ce procès.

Citation :

Le jugement a été rendu

*Changement de salle et changement d'accusation, de propos meme. Héloïse écoute rapidement un résumé et soupir*

-Bien accusé levé vous!

*Petit sourire démoniaque sur la Juge*

- Bien, nous avons prit connaissance des faits, nous avons bien entendu que cela n'est aps la première fois.

Vous allez donc pouvoir Sire constaté que la justice du Lyonnais-Dauphiné est meme possible à Valence. Vous n'êtes que l'Empereur de votre bicoque ussiez-vous une bicoque encore debout!

Citation :: Je vous condamne donc à 3jours de prison et 20écus d'amande!

Je tiens à préciser que j'évite la peine de mine malgré mon envie car je doute que vous vous y soumettrez! Ayez des idées plus correcte pour notre époque et arrêter de bafouer l'autorité suprême ou c'est Aristote qui vous le fera payer!

Qu'on se le dise!

*Héloïse frappa sur son pupitre et signa le registre*

Fait le 20/12/1458
Héloïse