Soronnexus

Casier Judiciaire de Soronnexus

Trouble à l'Ordre Publique a écrit:: - Procès du mois de novembre 1458 : coupable

Citation :

Duché de Champagne

Office de Justice de Troyes

Procés pour " Trouble à l'ordre public "

Nom de l'accusé:Soronnexus
Procureur : ( Pas de procureur, a la place c'est la maire administratrice qui l'a fait ) Lylla Cardinal d'Eirbal
Juge:Maltea Wagner di Favara

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Soronnexus pour, chef d'inculpation de non-paiement des impôts municipaux et trouble à l'ordre public.

En effet cet individu, résident à Troyes, a depuis le 21 janvier 1458 des impôts à payer.
Après de nombreux courriers, elle n'a jamais réglé une dette totale de 767 écus (+544.67 écus de pénalités)

Voici les preuves votre honneur :

http://institutionchampagne.forumactif.com/bureau-des-plaintes-f12/bureau-des-plaintes-de-troyes-t54.htm

Je rappelle à la Cours et à l'accusé que selon le codex champenois:

Livre 4, opus 5, article 8 : Du non-paiement des impôts municipaux

Constitue un acte de non-paiement des impôts, l'absence de paiement des impôts municipaux à la mairie de son lieu de résidence avant la date buttoir définie par arrêté municipal.
Au-delà de ce délai, une amende journalière représentant 10 % de la somme initialement due incrémentera la dette fiscale du prévenu.
Après un délai de 7 jours, le Maire peut saisir la Justice du Duché et obtenir la condamnation du contribuable.
Le non-paiement des impôts est un délit sérieux et la saisie de biens ou le travail forcé doit permettre de récupérer la dette fiscale, incluant les pénalités de retard, et une amende pour couvrir les frais de Justice.
Organiser son insolvabilité fiscale est un délit grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Livre 4, Opus 5, Article 1 : Du trouble à l�ordre Public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Mais aussi que

livre 4, opus 5, article 5 : Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.
Commentaire 1 : Le droit de retrait est reconnu en particulier dans le domaine de la confession.
Le fossé entre le refus de témoignage et la complicité peut être mince et le Procureur peut décider d'entamer des poursuites pour complicité (cf.Article. IV.2.5) si le comportement d'un témoin la laisse supposer.

Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :
http://avocat.xooit.com/index.php
ou
http://barreau-de-champagne.xooit.fr/index.php

La parole est à la défense.

Lylla Cardinal d'Eirbal
Maire Administratrice de Troyes
Premiére plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre honneur,

L'absence ici même de l'accusé montre bien à quel point il se préoccupe de venir prouver son innocence. Après tout qui ne dit mot, consent...

Du fait de la présomption de culpabilité qui prévaut en Champagne, au vu du montant des impayés qui je vous le rappelle s'élève à 767 écus plus 544 écus de pénalités, du temps passé sur ce dossier, du préjudice porté aux Troyens qui eux paient régulièrement leurs impôts, du non intérêt de l'accusé à venir se défendre se moquant de par la même de nos institutions, je réclame Votre Honneur à l'encontre du Sieur Soronnexus une peine de prison significative de 3 jours assortie d'une amende à la juste hauteur des sommes dues et dont je vous laisse seul juge.

Merci Votre Honneur.
Derniére plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Verdict

Citation :

*le juge Maltea, se levant, rendit le verdict suivant*

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en champagne,
Attendu que nul n�est censé ignorer la loi,
Attendu que l�accusé n�a point daigné se présenter en ce lieu afin d�apporter preuves de son innocence,
Attendu que l�accusé n�a toujours pas payé ses impôts,

Nous, Maltea Wagner di Favara, Juge de Champagne, déclarons l�accusé coupable et le condamnons à un jour de prison et à une amende de 50 écus. Le condamnons tout autant à payer les impôts dus et ce dans un délais de 7 jours à dater d�aujourd�hui. Le dit délais prendra fin le 29/11/58 et une fois celui-ci dépassé, il se retrouvera de nouveau devant la justice et la peine sera moins clémente, tenez le vous pour dit.

Justice est rendue, ainsi soit-il!

*le juge frappa son maillet sur son socle et passa à l�affaire suivante*