Grenat Lecteur
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| Sujet: Knockando Mer 22 Déc - 13:39 | |
| Casier Judiciaire de Klockando - Trouble à l'Ordre Publique a écrit:
- Procès du mois d'octobre 1458 : coupable | |
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Chpiot Copiste
Nombre de messages : 215 Réputation : 0 Points : 400 Date d'inscription : 09/02/2011
| Sujet: Re: Knockando Lun 21 Fév - 15:55 | |
| - Citation :
Procés pour " Trouble a l'Orde Public "
Nom de l'accusé: Knockando Procureur : Melisende560 Juge:Alienor28
- Acte d'accusation
- Citation :
*Melisende coucha sur le vélin l�acte d�accusation à l�encontre de messire Knockando, habitué à se rendre invisible de la justice et qui prenait plaisir à racketter les voyageurs. Il fallait profiter de sa présence en Champagne pour faire lancer le procès par son homologue procureur, dame Shaud7, qui le transmettrait au juge, messire Maviste.*
An de Grasce 1458, le 17 octobre 1458 Procureur : Melisende560 Juge: Alienor28 Accusé : Knockando Victime : karlv
Monsieur le juge je viens par la présente requérir une demande de mise en procès contre messire Knockando pour racket en vertu du grand coutumier.
Cet homme a attaqué messire Karlv et lui a dérobé 8 pains, le laissant complètement affaibli, cela dans la nuit du 1er octobre.
Voici la preuve que la maréchaussée m'a transmise.
Vous pouvez convenir avec moi Monsieur le juge que ces actes ne peuvent rester impunis
Les faits parlent d'eux-mêmes.
Je ne peux que rappeler les lois de notre duché et notre Grand coutumier Orléanais
LIVRE III : DU DROIT PENAL : Article XVIII : Trouble à l'ordre public:
Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:
-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans. -Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus. -Toute personne usant de la violence physique en taverne. ? -Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais. ? -Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais -Toute personne usant de diffamation -Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket). ? -Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit. En vertu de ceci Monsieur le juge, je vous demande de poursuivre cet homme pour Trouble à l'ordre public
- Premiére plaidoirie de la défense
- Citation :
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La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Réquisitoire de l'accusation
- Citation :
*melisende, après avoir en vain attendu le prévenu, s'approcha à la barre pour y faire son réquisitoire* Monsieur le juge, Je ne suis pas surprise. Cet homme, messire Knockando, capable de brigander, dépouillant messire Karlv de tout ce qu'il possédait, le rouant de coups, brille par son absence aujourd'hui. On peut dire qu'il est égal à lui-même, étant incapable de faire montre de courage, tant dans le fait de s'attaquer à messire Karlv, la nuit, au détour d'un chemin que de ne pas avoir le cran de se présenter icelieu. Il ne me servira à rien d'épiloguer sur ce racket ! L'absence de messire knockando nous prouve sa culpabilité. En l'occurrence, à l'égard de la victime, qui se sent bafouée dans sa dignité, qui toute sa vie se souviendra de ce terrible instant, je vous demande, monsieur le juge de condamner messire Knockando à une peine de prison de 6 jours ferme. *melisende s'en retourne à sa place, attendant le verdict. *
- Derniére plaidoirie de la défense
- Citation :
-
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Verdict
- Citation :
Après un long délibéré, la Juge entra dans la salle d'audience et fit lever les présents. Elle s'assit et prit ses notes :
Messire knockando,
Vu les textes de loi concernant le brigandage, Attendu que l'accusation a rapporté ici, la preuve que vous avez violé ces dispositions, Attendu que votre victime vous a décris à la maréchaussée et formellement reconnu Attendu que votre défense n�a pas permis de lever un doute quand à votre méfait
Attendu que vous avez ainsi commis le délit de brigandage, Attendu cependant que votre état physique ne permet pas une nouvelle incarcération dans nos geôles sans mettre en péril votre survie.
Nous, Alienor28, juge d'Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une amende de 30 écus.
Prévôt, vous veillerez au parfait accomplissement de la peine.
Gardes, veuillez emmener le condamné.
La séance est levée.
*Alienor tape avec son maillet sur le lutrin * � Orléans, le 22 novembre de l'an de grasce 1458 � Alienor � Juge de l'Orléanais
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