.Jackou.

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 21/11/1458
Date du verdict : 17?/12/1458

Nom de l'accusé : .Jackou.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Oiselier
Juge : Milyena

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 21 novembre 1458,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Milyena
à l�encontre de Messire .Jackou.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 17novembre 1458 messire Davy69 entre lyon et vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 668 écus, comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img338/3576/jackou3.jpg

Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Euh Euh je nie formélement c'est acte ne connaisent nullement ses personne et ne connaisent Nullement cette Taervne je pense que Messire Davy le confirmera ? il y a u plainte de ça part pour Agrésion ? Non a se que je Sache enfin je vais dépossez une plainte aussi alors je me permet de fause accution plus des menace ( et les sreen ne sont pas autorité )

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

Attendu que Messire Davy, ne vient pas se plaindre, même si grâce a un courrier nous sommes sur qu'il a été agressé cette nuit la.
je cite :

Citation :: Expéditeur : Davy69
Date d'envoi : 17/11/2010 - 05:45:28
Titre : Vente illégale!
bonjour,

j'ai une mauvaise nouvelle, j'ai été racketé en chemin et je n'ai plus rien.donc puis je avoir un peu de temps. c'est la première que cela m'arrive. jeviens juste d'arriver a vienne.

je suis bien sur les nerfs. mais j'assume mon erreur, mais il me faudrait dutemps.

bonne journée

Attendu que le prévenu s'est vanté en taverne, de ces exactions, et ce devant un témoin des plus digne de confiance.

Nous trouvons logique, et indéniable que l'accusé est responsable d'un racket.

Que selon la loi, ce dernier s�est rendu coupable de trouble à l�ordre Public.

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Milyena le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire.
En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage et pire que l'on se vante de faire le mal sur le sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous un emprisonnement de 3 jours a l'encontre de Messire .Jackou.

Que justice soit rendue!

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Cococcinelle83 à la barre

*Coco ayant ete appeller arriva dans son uniforme de sergente, et s'avanca a la barre, apres avoir preter serment, la jeune femme prit la parole.*

Bonjour noble membre du jury, Messire davy nous a ecrit pour nous dire qu'un sieur l'avais brigander, mais malheureusement, celui ci n'avait pu voir son visage. Par chance messire jackou ici present, s'est venter en taverne aupres d'un agent de l'ost d'avoir piller ce sieur ainsi que messire tybalt et dame ladyvamps. Le sieur de l'ost que je connais tres bien est venue nous rapporter les dire de se sir, avec des parchemins l'attestant. Je demande a ce que justice soit fait et que sir jackou rembourse une partie ou la totaliter de son forfait a messire davy et qu'il soit envoyer en prison afin qu'il comprenne qu'il est interdit de brigander, et que cela lui serve de lecon.

*la jeune sergente regarda le dit brigand et espera que le juge sera severe et juste et qu'il ferais ce qu'il fallait pour punir le malfrat de son acte, et que celui ci ne recommence plus. Retournant a sa place elle attendit la suite du proces*

Citation :: L'accusation a appelé Davy69 à la barre

Citation :

Le jugement a été rendu

*La juge entra au tribunal et écouta chaque protagoniste. Alors que le procès suivait son cour et comme toujours la séance fut levée. Chaque personne revint sauf une. L'accusé... La juge regarda l'assemblée et débuta son jugement*

Nous Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, au nom du Gouverneur Thiberian Baccard et de son peuple, allons rendre notre verdict.
Messire .Jackou., étant accusé au Vu du Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

Je cite... IV.4.a : Violence. Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Le fait qu'un courrier nous aie été transmit en accusation de rackette. Le fait que l'accusé se soit vanté en taverne de ces exactions. Et ce devant un témoin des plus digne de confiance.

Citation :: Nous Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, reconnaissons l'accusé coupable. Et le condamnons à une peine de 3 jours de prison.

* La Juge frappa son marteau sur le bureau et dit...*

Justice est rendue!

*Elle se leva et quitta la salle, à la suite du prisonnier entouré de deux agents.*