Maxhences

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 17/05/1458
Date du verdict : 29/06/1458

Nom de l'accusé : Maxhences
Maxhences était accusé de trouble à l'ordre public.

Procureur : Isabeau
Juge : Licenscar

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 17 Mai 1458,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Demons à l�encontre du sieur MAXHENCES

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 17 Mai 1458 avec l'aide de 4 autres complices, les dames Mayaël, Daisydell, Ninette , sieurs Zardoz, Xolai, Akarine, Vicomtedemontsegur sur le lieu dit de ..... entre Valence et Montélimar lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé, tous biens confondus, la somme de 820 écus écus, ainsi que 28 legumes 10 viandes 100 pains 1 hache 7 batons 1 mantel 1 grande échelle 1 rame
1 couteau
comme en atteste le depot de plainte des victimes

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
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Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Ce n�est pas un brigand que vous aurez à juger votre honneur mais une association de malfaiteurs. cinq brigands , oui cinq vous entendez bien, qui se sont alliés pour écumer les routes de notre duché avant de prendre la fuite avec leur butin de plus de 2000 écus.

Cinq malfrats de la pire espèce, qui sans remords aucun se sont emparés du fruit du travail de toute une vie de braves gens,
Je n�épiloguerai pas davantage sur leur lâcheté et leur peu d�honneur.
Armés jusqu�aux dents , ils n�ont pas hésité à s�en prendre cette fois à plusieurs personnes qui pourtant s�étaient regroupés pour voyager sereinement, se pensant à l�abri des brigands.
Je vous laisse imaginer avec quelle brutalité ils ont commis leur larcin pour laisser tous ses pauvres gens inanimés sur le bord du chemin.

Je demande justice pour ces artisans qui ont tout perdu.
Je demande justice au nom du Lyonnais Dauphiné afin que ces crimes n�aient plus lieu sur nos terres.
Je requiers à l�encontre du dénommé Maxhences une peine de prison de 5 jours ainsi qu�une amende de 300 écus.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Akaryne à la barre

Akaryne se leva et alla à la barre. Il salua courtoisement comme cela devait se faire, le procure et juge. Puis il se présenta.

"Je vous remercie de me donner la parole dans cette affaire. Je me présente avant tout.
Je suis Sir Akaryne, citoyens de Valence et membre de l'armée.

Je suis ici aujourd'hui devant vous, comme vous le savait, pour une histoire de brigandage dont moi et mes amis avons fait l'objet.

J'ai pris la route hier en compagnie de six autres personnes, dans le but de les escorter à destination de leur voyage.

Sur la route qui même jusqu'à montel, nous avons été sauvagement agressé par sieur MAXHENCES
ici présent et ses complices. Nombre de mes compagnons ont été blessé et je me suis moi même retrouvé inconscient dans le champs à proximité dde la route. Et ce n'est pas faute d'avoir voulut nous défendre.

J'ai tenu à être présent aujourd'hui afin de m'assurer que le brigand ici présent reçoive la peine maximal qui lui ai du pour son vil acte.

Je vous remercie."

Akaryne quitta la barre et retourna s'asseoir.

Citation :

Le jugement a été rendu

En ce jour du 29 Juin 1458, moi, Licenscar, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement.

Messir Maxhences, Vous êtes accusé d'avoir agressé le 17 Mai 1458 avec l'aide de 4 autres complices, les dames Mayaël, Daisydell, Ninette , sieurs Zardoz, Xolai, Akarine, Vicomtedemontsegur.

Vous ne vous êtes pas présenté devant cette cour, fuir ne vous permettras pas d'échapper aux conséquences de vos actes. Cependant la cour vous remercie d'avoir laissé à sa disposition des informations sur votre trésorerie personnelle. Vous n'échapperez donc pas à une belle amende, avec les compliments de la cour.

Citation :: En vertus de nos lois, je vous déclare donc coupable de trouble à l'ordre publique, et vous condamne à 5 jours de prison et à une belle amende de 300 écus.

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 18/08/1458
Date du verdict : 15?/12/1458

Nom de l'accusé : Maxhences
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Oiselier
Juge : Milyena

Citation :

Acte d'accusation

Citation :: En ce jour du 18 aout 1458,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Thiberian à l�encontre de Messire Maxhences.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 16 août 1458 messire Vincent36 sur la route de Montbrisson menant à Lyon, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 82 écus, comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

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Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur, une fois de plus, pas d'accusé en vue pour s'expliquer sur ses actes, et une fois de plus, une victime qui reconnait formellement la personne les ayant dépouillés lui et sa femme aux abords de Lyon. En vertu du Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence, je requiers donc à l'encontre de messire Maxhences une amende de 120 écus ainsi qu'un jour de prison.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Vincent36 à la barre

(Je vous prie de m'excuser mais je n'ai pas pu me connecter durant la semaine qui vient de passer.)

*Vincent s'avança jusqu'à la barre et salua d'un signe courtois de la tête le juge et les autres représentants de justice. Il se retourna ensuite vers l'accusé en lui jetant un regard sauvage et rempli de satisfaction.*

Bonjour messieurs.

C'est exactement comme cela que ça s'est produit. Mon épouse, Dame Jeofee, et moi même arrivions presque aux portes de Lyon quand nous avons rencontré un groupe de trois personnes.

*Il pointa l'accusé du doigt et monta d'un ton."

Et je reconnais très bien cet homme là !
Ils nous ont donc attaqué et à la suite de cette bagarre inégale ils nous ont forcé à vider nos poches. Et après s'être assurés que nos deux jambes nous fassent trop souffrir pour nous permettre de courir, ils nous ont abandonné sur le bord de la route.

Et c'est effectivement la somme de 82 écus qui m'a été dérobée.

Citation :

Le jugement a été rendu

*Vivant ou non cette personne était coupable, c'est ainsi que serra enterrée...*

Citation :: Coupable et un écu symbolique d'amende par respect pour ses victimes

*La juge regarda le cercueil sortir du tribunal et fit un signe de croix.*